Correction Commentaire Arrêt 1ère Chambre Civile 17 Mars

faille et son amitié, Thierry Boutin pour la sûreté de ses jugements et Mzelle Fraise pour m'avoir autorisé à reproduire un de ses logos. Mention spéciale pour François Faraut qui a bien voulu relire ce rapport et me faire part de ses commentaires, suggestions et corrections alors qu'il avait probablement bien d'autres choses à faire et d'autres paysages à visiter. Qu'il en soit ici vivement remercié. In fine, je voudrais dédier ce travail à ma compagne Eva Schwabe -dont je ne saurais résumer la contribution-

Perspectives d’avenir 65 67 68 68 12 2 Contrôleurs légaux des comptes Commissaires aux Comptes titulaires Commissaires aux Comptes suppléants Rémunération des Commissaires aux Comptes Renouvellement des Commissaires aux Comptes 15 16 16 17 17 13 14 Prévisions ou estimations du bénéfice Organes d’administration, de direction et de surveillance Membres du Conseil d’Administration Expérience des organes de direction, d’administration et de surveillance Conflits d’intérêts potentiels et

république est indivisible. La nuance peut paraître quelconque mais elle ouvre la voie à des accommodements importants avec ce principe d'indivisibilité, ceux-ci ont fini par se manifester par le biais de deux révisions constitutionnelles : celle du 26 mars 2003 qui vise à accroître un processus de décentralisation du pouvoir au profit des collectivités territoriales. L'autre révision du 8 juillet 1998 : entraîne une rupture plus importante encore que celle de 2003. Il s'agit de la révision constitutionnelle

......................................15 1. PREMIÈRE PARTIE. LA MÉTHODOLOGIE TRADITIONNELLE ................................16 Introduction .......................................................................................................... 17 Chapitre 1.1. La méthodologie traditionnelle d’enseignement des langues anciennes ...... 18 Chapitre 1.2. La pensée didactique du XVIème au XIXème siècle ..................................... 25 Chapitre 1.3. Le développement de l’enseignement scolaire

Milphion guide sa traduction à l’aveugle sur la paronymie entre certains mots latins et puniques : par exemple « Me har bocca » (« demain l’appartiendra ») que Milphion traduit « Miseram esse praedicat buccam sibi » (« Il dit qu’il a mal à la bouche »)17 ; ou « Assam » (« Il est coupable ») auquel Milphion donne le sens latin de « viande rôtie », ajoutant « Arvinam quidem » (« Oui, et bien grasse »)18. Le contresens potache produit un effet comique dont on mesure encore mal le degré d’intelligibilité

la reddition des comptes et au contrôle. Les Collectivités Territoriales sont soumises à des règles budgétaires obéissant à quatre principes : le principe d’annualité qui prescrit que le budget ne concerne qu’un exercice qui coïncide avec l’année civile ; le principe d’universalité qui interdit l’affectation de ressources à des dépenses déterminées et implique la règle de non-compensation ; le principe d’unité qui impose de retracer dans le budget l’ensemble des charges et ressources et le principe

sont vivement invités à lire avec une attention toute particulière le rapport consacré à cette épreuve ; cette lecture devrait leur permettre de mieux comprendre quelles sont les attentes du jury en la matière. Nous nous permettrons d’ajouter un commentaire personnel à cet ensemble de remarques éclairées et éclairantes. Il nous semble que cette nouvelle épreuve, telle qu’elle a été définie dans le rapport de 2010 et telle qu’elle a été mise en œuvre pendant les épreuves orales de 2011, remplit parfaitement

..................................................... 12 Première partie : Approche conceptuelle de l’audit social ................... 16 Introduction de la première partie ....................................................................... 17 Chapitre premier : Dimension de la ressource humaine au Maroc .................. 18 Section 1 : Importance de la ressource humaine dans le succès et la pérennité de l’entreprise ......................................................................

........................................ 126 5 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 Tableau 2 Tableau 3 Tableau 4 Tableau 5 Tableau 6 Tableau 7 Tableau 8 Tableau 9 Tableau 10 Tableau 11 Tableau 12 Tableau 13 Tableau 14 Tableau 15 Tableau 16 Tableau 17 Tableau 18 Tableau 19 Tableau 20 Tableau 21 Tableau 22 Tableau 23 Tableau 24 Tableau 25 Tableau 26 Tableau 27 Tableau 28 Tableau 29 Tableau 30 Tableau 31 Tableau 32 Tableau 33 Tableau 34 Tableau 35 Tableau 36 Tableau 37 : : : : : : : : : : : : : : :

(DAG IAV HASSAN II) (DGR IAV HASSAN II) (DGR IAV HASSAN II) Juillet 2004 Président Rapporteur Examinateur Examinateur Examinateur Examinateur Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II Rabat 10101 BP 6202 Rabat Instituts Tel : 037 77 17 58/59 45 ou 037 77 07 92 Fax : 037 77 81 35 ou 037 77 58 38 Site Web : www.iav.ac.ma I Dédicace Tu m’as dit : Sur les sentiers de ta vie, je t’accompagnerai Si tu flageoles trop, dans mes bras, je te porterai Maintenant j’ai ton sceau sur