Corrige Type Svt

1789. A) L’équité 1° La notion d’équité → système légal qui corrige des règles de dt pr m’adapter aux évolut° socioéco. Dans ce sens l’équité est un correctif, une marche de manœuvre laissé aux juges pr compléter ou rédiger la règle de dt. On trouve ce système ds les pays du CommonLaw. → à partir de la Commonlaw des règles spéciales vt être créées par la justice => equity : permet au cas par cas de corriger la Commonlaw. → en fr on est hostile a l’equity pr des raisons

révolution industriel: les rédacteurs du code de commerce de 1807; pas anticipé les boulversement juridique; code de commerce dépassé. ne connaisit qu'un seul type de scté , scté de personne , société constitué par un nbr restreint d'associé qui se connaissent tous, ts les associé st solidairement responsables des dettes sociales. deux type de sjt de droit personne physique, et personne morale qui st des groupement. la personalité des associé ne disparait pas , les associés st en danger car si scté

unitaire qui devient ensuite fédéral. 2/ Les etats composes parmi les etats composes on a la confederation (rare) et la consideration. Etat confraternelle : USA avant, la suisse, l’all par le passé etat fédéral depuis 1848 Les etats fédéraux ont svt ete au depart d confédérations, ca point d epassage oblige pr etre un etat fédéral. La confederation : designe 1 association d el’etat souverain qui décide par un traite d’exercer en commun un cert nbr de compétences et de coordonner la politique

trigonométriques. 4.7. Différents types d’écrits Les élèves sont fréquemment placés en situation de production d’écrits. Il convient à cet égard de développer et de bien distinguer trois types d’écrits dont les fonctions sont différentes. ● Les écrits de type « recherche » (brouillon) qui correspondent au travail « privé » de l’élève : ils ne sont pas destinés à être communiqués, ils peuvent comporter des dessins, des schémas, des figures, des calculs. Ils sont un support pour essayer, se rendre compte

des étrangers vivant en territoire romain car leur état a été intégré à l’ordre juridique romain (peuvent être vendus comme esclave) Ces populations vont conserver leur propre droit, leur propre tribunal. Pas citoyen car inférieurs : gouvernement de type colonial car plus de communauté religieuse ou raciale en commun, considéré comme des indigènes indignes de la citoyenneté romaine (concession reste possible à titre individuel mais très rare) 242 av JC : nouveau magistrat qui va être chargé de régler

.............................................................................................. 218 A LA UNE : LE DOSSIER BAC BREVET ............................................................................................................. 218 CORRIGER LES COPIES AVEC MARKIN ............................................................................................................. 218 DES MOTS POUR VOIR CONCOURS INTERNATIONAL D’ECRITURE POUR LES JEUNES FRANCOPHONES ............... 219 6

essentielles d'une science, d'une technique, d'un art […]». 2 Le manuel scolaire, un livre pas comme les autres ? Dans une publication récente du CEPREMAP7, les auteurs interrogent la spécificité du livre en tant que bien économique « indépendamment du type d’ouvrage ». Ils soulignent trois propriétés essentielles pour comprendre l’économie du livre, qui sont éclairantes s’agissant du manuel scolaire : – le livre est un « bien d’expérience », au sens où la satisfaction que l’on va retirer de sa lecture

université ? ). St-les tarifs transparents, conditions d’assurance (opt in/opt out), sur quoi portent les tarifs (services ?). Donc sous cet angle, Dt aérien est commercial. Dt commerce sans cde commerce. Safety : l’actualité aérienne est très svt marquée par le pb de la sécurité (safety). Nous ramène au mythe Dicard : qui ne se soucie pas de la manière dont il vol s’expose à des risques ? Le milieu aérien n’est pas un milieu naturel pour les act humaines, dont doit être conquis, et cela exige

aéroportuaires exploitant les aéroports de Roissy, Orly et Le Bourget. Créé en 1945 sous la forme d’un établissement public, ADP est une société anonyme depuis 2005, coté en Bourse depuis 2006. ADPSDV (Action à Dividende Prioritaire Sans Droit de Vote). Type d’action créé en 1978 et qui permet aux entreprises d’accroître leurs fonds propres sans risquer de perdre le contrôle, les ADPSDV ne donnant pas droit de vote aux assemblées générales. L’émission d’ADPSDV est soumise à plusieurs conditions ; elles

qualités des prestations fournies. Le nouvel art. 49 al. 1 LAMal introduit un système plus transparent : forfaits uniformes : système de la DRG Avant 2012 : tarifs basés sur les journées d’hospitalisation Après 2012 : forfaits basés sur les cas (type d’intervention) Chaque canton devra essayer de se rapprocher des coûts standardisés : les coûts hospitaliers de tous les cantons ne seront pas les mêmes mais y tendront lors de la ccl de conventions tarifaires avec les cantons, les caisses maladie