Corrigé Devoir 1 Ue 112

des droits subjectifs 1.5.3.1. Les droits extrapatrimoniaux 1.5.3.2. Les droits patrimoniaux 1.5.3.2.1. Les droits personnels 1.5.3.2.2. Les droits intellectuels 1.5.3.2.3. Les droits réels 99 99 99 100 100 101 101 106 107 107 107 108 109 110 111 112 113 113 113 114 115 115 118 120 121 125 1.6. LA CLASSIFICATION DES CHOSES ET DES ANIMAUX 1.6.1. La classification fondamentale héritée du Droit romain 1.6.1.1. Les trois catégories de choses 1.6.2.1. La tentative de dépassement: l'émergence du "patrimoine

annuelles (20072009) des IFRS Améliorations annuelles (20062008) des IFRS IAS 1 IAS 2 IAS 7 IAS 8 IAS 10 IAS 11 IAS 12 IAS 14 remplacée par IFRS 8 "Segments opérationnels". IAS 16 IAS 17 IAS 18 IAS 19 IAS 20 IAS 21 IAS 23 IAS 24 Libellé IFRS pour les PME Cadre conceptuel Améliorations annuelles (2007-2009) des IFRS Observations Non adopté Publié UE Non adoptées UE Améliorations annuelles (2006-2008) des IFRS Adopté UE Présentation des états financiers Stocks Etat des flux de trésorerie Méthodes

Contrôle de gestion B802 CTU - Université de Franche-Comté UE B802 UE Contrôle de gestion : contrôle budgétaire et reporting Master de Sciences de Gestion 1ère année Benoît Pigé Professeur des Universités en Sciences de Gestion / Université de Franche-Comté - IAE Benoît Pigé, le 01/09/2012 -1- Contrôle de gestion B802 CTU - Université de Franche-Comté CONTRÔLE DE GESTION : CONTRÔLE BUDGÉTAIRE ET REPORTING Benoît PIGÉ, Professeur des Universités en Sciences de Gestion, Université de Franche-Comté

Economique Auteur : Christiane TAUBIRA, Députée de Guyane 16 juin 2008 4 Rapport sur les Accords de Partenariat Economique Auteur : Christiane TAUBIRA, Députée de Guyane 16 juin 2008 SOMMAIRE Remerciements Avant-Propos Introduction Chapitre 1 La pénurie alimentaire et ses enseignements : « un temps de grande colère » Chapitre 2 Comment dissiper les malentendus et les doutes qui persistent dans certains pays quant aux finalités de la négociation des APE afin de restaurer une relation de confiance

Guide de l’étudiant en droit 2012 – 2013 FACUlTé DE DRoIT Faculté de droit Guide de l’étudiant en droit 2012-2013 1 Table des matières I. LA FACULTÉ DE DROIT 1. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 1. 2. 3. 5. 6. 1. 2. Introduction Les Maîtrises universitaires en droit (Masters of Laws) Quelques informations utiles Certificat de droit transnational (CDT) Doctorat Candidats non porteurs de certificats de maturité Étudiants allemands Les panneaux d’affichage Le secrétariat Les conseillères aux études

service public recouvre plusieurs réalités : fonction à remplir et mission à assurer, c'est aussi une activité concrète et l'organe qui la prend en charge. Il convient donc de distinguer le service public, "principe axiologique guidant la gestion publique"1 des services publics, à la fois prestations offertes et organismes chargés de les fournir. Le service public englobe enfin plusieurs significations (institutionnelle, juridique et idéologique), qui "interfèrent sans cesse et s'alimentent réciproquement"2

dans les pays industrialisés, et plus particulièrement en Europe. Notre rapide survol des faits 111 Olivier Passet, Christine Rifflart, Henri Sterdyniak saillants et du catalogue des modèles théoriques nous amène à poser plusieurs questions 1 : — comment peut-on définir la croissance potentielle ? Celle-ci a-t-elle une définition incontestable ou varie-t-elle selon le modèle théorique que l’on retient ? Quelle a été l’évolution récente de celle-ci ? (section I) ? — quelles sont les causes

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Version consolidée du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 13 47 Protocoles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 201 Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

PLAN ANNUEL DU COURS SUR LES SYSEMES D’INFORMATION PARTIE 1 : L’INFORMATION I. Nature de l’information II. Qualité de l’information III. Les formats informatiques des informations A. La mémoire cybernétique B. Les éléments de base de la mémoire C. Les données de base D. La codification PARTIE 2 : LE SYSTEME D’INFORMATION I. Définition II. Les « systèmes » du SI A. L système automatisé (informatisé) d’information B. Les conditions de Churchman d’après un groupe d’enseignants de l’ESCP C. Analyse

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Préambule pour la classe de Sixième . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Nombres et calculs 1 Les nombres décimaux ● ● ● 11 Reconnaître un nombre décimal, un nombre entier. Associer diverses écritures d’un nombre décimal : écriture décimale, fractions décimales. Décomposer un nombre décimal. 21 2 Comparaison des nombres décimaux