Corrigé Devoir 3 Droit Franchise

INTRODUCTION : Histoire du Droit Commercial 1) Les Droits Antiques Le droit commercial apparaît avec les civilisations marchandes, les deux plus anciens documents viennent de la civilisation mésopotamienne (cf. la tablette de Warka, et le code d’Hammourabi de 700 av JC contient une réglementation du prêt à intérêts, du dépôt d’espèce + quelques éléments du droit des sociétés). La Grèce Antique développe une réglementation commerciale maritime remarquable car préfigure un problème moderne

d’application Sommaire Les stocks (2 exercices) Les actifs et passifs en monnaies étrangères (4 exercices) Les subventions (4 exercices) Les abandons de créances (3 exercices) La participation et l’intéressement (3 exercices) Les stocks EXERCICE 1 : Coût d’acquisition / coût de production des stocks La société DCG est une entreprise industrielle qui fabrique le produit fini PF1 à base de matière première M1 (biens fongibles)

Nous étions 15 infirmières sur l’équipe volante. Parfois, quand l’hôpital était complet, nous pouvions avoir droit à une absence autorisée puisque tous les départements fonctionnaient à pleine capacité.Donc soir après soir, je me retrouve dans ce débordement. On ne m’envoie qu’à cet endroit. On ne m’offre plus de congé autorisé alors que mes collègues elles y ont très souvent droit. Je passe des soirées d’enfer sans jamais qu’on m’offre d’aller ailleurs dans l’hôpital.C’est alors que je m’adresse

Les dirigeants sélectionnent les individus, les forment de façon à avoir « the right man at the right place ». Evolution remarquable car précédemment les ouvriers choisissaient eux-mêmes un travail et s’entraînaient du mieux qu’ils le pouvaient. P.3 : La formation, le suivi et le contrôle permanents des ouvriers ; (attention au terme formation ! On entend ici le perfectionnement systématique des qualités des ouvriers. P.4 : Séparation stricte des tâches de conception et d’exécution (division

Droit Civil Droit des obligations Introduction Le droit des obligations est une matière de droit privé mais les personnes morales de droit public (entreprise publique, administration) sont elles aussi concernées par le droit des obligations. C’est l’une des branches maîtresse du droit civil, il constitue le droit commun des relations contractuelles. Il n’y a pas que les particuliers qui sont concernés par le droit des obligations, les commerçants sont naturellement concernés par les créances

2. DEFINITION SOUS DIFFERENTES APPROCHES DE LA MOTIVATION 15 A) LES DIFFERENTES APPROCHES 16 a) L’approche psychosociologique 16 b) L’approche organisationnelle 20 c) L’approche philosophique 23 B) DEFINITION ACTUELLE DE LA MOTIVATION 25 3. COMMENT MOTIVER AUJOURD’HUI ? 30 A) LES ATTENTES NOUVELLES DES SALARIES 30 B) CHANGER LE TRAVAIL POUR LE RENDRE MOTIVANT 31 C) ACCROITRE LES POSSIBILITES D’EVOLUTION DE CARRIERE 33 a) Diagnostic de l’entreprise 34 b) Profil de motivation du

Dominique BAPTESTE W9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 : L’INDIVIDU FACE AU CHOIX D’UNE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE.............................................................................................7 SÉQUENCE 02 : L’ADAPTATION DES RELATIONS DE TRAVAIL PAR LE DROIT NÉGOCIÉ.................................................

1-Historique de la M.A.E 2-Organigramme de la M.A.E 3-Conseil d’administration 4-Les produits de la M.A.E 5-Les départements de la M.A.E Chapitre II : ASSURANCE VIE I. Définition II. Différents types de contrats  1- Assurance en cas de décès 2- Assurance en cas de vie III. Prime de l’assurance 1- Les changements 2- Provision mathématique IV. Les droits du contractant sur la provision mathématique V. Exemple de calcul

.......1 SCÈNE PREMIERESGANARELLE, GUSMAN. ..............................................................................2 SCÈNE IID. JUAN, SGANARELLE. .................................................................................................3 SCÈNE III. D. ELVIRE, D. JUAN, SGANARELLE. ..........................................................................7 ACTE II ..........................................................................................................................

| | | |Sous réserve de l’exercice licite du droit de courte citation, il est rappelé que, selon l’article L 222-4 du Code de la Propriété | |Intellectuelle, son utilisateur s’interdit toute reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement exprès de l’AFPA. Il en | |est de même