Corum

avait 45000 citoyens mâles actifs qui auraient été en âge d’aller siéger a l’assemblée. Mais c’était trop, donc seulement quelques centaines ou quelques milliers vont siéger régulièrement à l’assemblée. Pour les décisions importantes à prendre, un corum de 6000 citoyens est exigée. La plupart des citoyens, ceux qui habitent les faubourgs préfèrent ne pas venir et faire ce qu’ils ont à faire de leur coté, certains ne se sentent pas concernés. Pour les décisions, l’assemblée se déplace sur l’Agora (la

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athéniens de sexe masculin et âgés de plus de 18 ans ont le droit et le devoir de siéger Au 5° siècle av JC : 45 mille citoyens, inscrit dans un des demes Seuls quelques centaines de citoyens siègent à l’assemblée Pour les décisions importantes : un corum de 6000 citoyens est exigé pour voter : difficile à obtenir Cette assemblée se réunie à Athènes sur la colline du Pnyx en face de l’acropole et pour les décisions importantes : l’Agora (place publique) Se réuni tous les 9 jours selon un ordre du

Carven Montres SA Catena SA Cattin & Cie SA Montres Catorex Century Time Gems SA Certina SA Chanel SA Chouriet Montres SA Chronosa SA Chronoswiss Uhren GmbH CK Watch & Jewelry Co. Ltd Clerc SA Compagnie des Montres Longines, Francillon SA Corum Montres Sàrl CRG Watches Sàrl Cuervo y Sobrinos SA Cyma Sàrl D'AGUET International SA Damiani International BV Succursale di Manno 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 45 46 47 48 49 50 44 Breitling SA Buccellati Watches

titulaires. Pour apprécier l’audience des syndicat on se base sur le CE . les enz entre 11 et 50 salariés il n’y a pas de CE donc on se basera sur les elections du délégué du personnel. Admettons qu’un second tour dans une enz ait été organisé car le corum n’a pas été atteint au 1e tour (-50% ont participés) . selon la loi sa ne change rien on prend que les suffrages du 1er tour peut importe le nombre de votants au premier tour. Le choix des élections pro comme révélateur de l’audience a porté de nombreuses

athéniens de sexe masculin et âgés de plus de 18 ans ont le droit et le devoir d’y siéger Au 5° siècle av JC : 45 mille citoyens, inscrits dans un des demes Seuls quelques centaines de citoyens siègent à l’assemblée Pour les décisions importantes : un corum de 6000 citoyens est exigé pour voter : difficile à obtenir Cette assemblée se réunit à Athènes sur la colline du Pnyx en face de l’acropole et pour les décisions importantes :elle se réunit à l’Agora (place publique) Se réunit tous les 9 jours

dans une démocratie totale. Néanmoins, le fonctionnement de l’ECCLESIA est marqué par une absence des paysans assez importante parce qu’une réunion tous les 10 jours c’est beaucoup avec les trajets à faire. Il est tout de même prévu la nécessité d’un Corum d’au moins 15% (6000 citoyens) pour que les décisions soient valides. En dessous, on estime que les travaux n’ont pas de légitimité. Tout ceci converge vers une idée centrale qui est que dans sa vie, tout citoyen a participé au moins une fois à l’ECCLESIA

non inscrite à ordre du jour sous peine de nullité. Cette règle protège les actionnaires en garantissant leur droit à l’info°. L’ordre du jour comporte les q° et les pts valablement déposés. Si l’AG ne se réunit sur première convocation faute de Corum, l’ordre du jour n’est plus modifié pr les assemblée ultérieures. Art R225-6 permet atténuer la rigueur de la règle fixité ordre du jour en insérant dans celui-ci une rubrique questions diverses qui ne doivent présenter qu’une minime importance alors

fédérer les efforts de la communauté d’agglomération, de la ville et de la région Languedoc-Roussillon, au troisième rang national des villes de congrès. Elle accueille chaque année environ 800 000 congressistes dans ses trois principaux sites : le Corum, le parc des expositions et le Zénith sud. Le chiffre d’affaires du secteur a progressé de 10 % entre 2003 et 2004 et ses retombées économiques sont estimées à 66,1 millions d’euros (source OJS/FSCF 2005). Strasbourg, au carrefour de l’Europe, siège

ministère public a pour mission d’assurer une étude juridique des questions posées au tribunal. Le fonctionnement de ce tribunal des conflits Ce tribunal siège dans les locaux du conseil d’état à Paris. L’audience ne peut se dérouler que si un Corum de 5 membres au moins est réuni, peut importe l’origine de ces membres. La procédure est écrite, l’audience est publique, la lecture de la décision également, en revanche le délibéré a lieu à huis clos. Le tribunal des conflits rend des arrêts. Aucun