Cours D Introduction Au Droit De Première Année En Licence Droit

L’ A B C du droit d ’a u t e u r Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture UNESCO Secteur de la culture L’ ABC du droit d’auteur Publié par l’Organisation des Nations Unies Pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) 7, place de Fontenoy, F-75352 Paris 07 SP, Paris Internet : http://www.unesco.org/culture/copyright Illustrations : Christian Roux © UNESCO 2010 Ces informations peuvent être utilisées et reproduites sans autorisation et sans frais

création : Date de dépôt : Niveau : 01.06.2005 29.06.2005 BAC + 5 Optimisation des achats dans les PME-PMI MEMOIRE THEME DU MEMOIRE « Optimisation des achats dans les PME-PMI » PROMOTION 2005 MASTER ACHATS LOGISTIQUE SOMMAIRE INTRODUCTION........................................................................................................................ 4 Mutation des Achats en fonction stratégique ..........................................................................

L’organisation interne des fédération sportives Introduction état des lieux de la pratique du sport dans les fédés (stats-infos du MJS) Poids économique du sport en France : chiffre important et 42% de ce poids correspond aux achats de services sportifs par les ménages. Ce chiffre est évalué par dépenses faites par les différents acteurs du sport. Cette dépense sont en fait en premier lieu les ménages (premier investisseur), deuxième rang : puissance publique : Etat + collectivités territoriales

66 65 76 Courriel : jlegallo@univ-fcomte.fr Page personnelle : http://legallo1.free.fr Expérience professionnelle 2008 - Professeur à l’U.F.R. Sciences Juridiques, Economiques, Politiques et de Gestion, Université de Franche-Comté ¦ Première classe depuis septembre 2012 2006 - 2008 Professeur à l’I.U.T. de Belfort-Montbéliard, Département Techniques de Commercialisation, Université de Franche-Comté 2003 - 2006 Maître de Conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV

------------------------------------------------- Les relations entre la Chine et la France à travers le presque boycott des Jeux Olympiques de pékin de 2008. 1. INTRODUCTION : Mise en situation : Notre travail a pour objectif de mettre en exergue l’influence du presque boycott des Jeux Olympiques de Pékin et des émeutes tibétaines de 2008 sur les relations entre la Chine et l’Union Européenne, en insistant particulièrement sur le cas de la France. Indication de la problématique : Nous

[pic]Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion Histoire des faits économiques et sociaux de la France après 1750 Licence première année AES, semestre 1 Madame Rothweiler Plan de cours (partie I) Introduction Partie 1. La période monarchique du XVIIIè siècle entre 1750 à 1789 Chapitre 1. La croissance démographique pré-révolutionnaire Section 1. La croissance démographique modérée A- Les caractéristiques de la croissance 1) La croissance démographique

Karaté 2013 Nardone sereina Da cruz cecile 27/01/2013 2013 Nardone sereina Da cruz cecile 27/01/2013 Sommaires Introduction I) Projet sportif II) Développement des bases de notre club et Répartition des tâches III) Création de l’association IV) Les instances sportives V) Les demandes de subventions Introduction Notre projet consiste à créer et développer un club de Karaté liant à la fois tradition et compétition dans un village d’environ 15000

Licence professionnelle logistique de distribution : Gestion Séquence n°1 : Le contenu des comptes annuels Thèmes abordés : - Présentation de la formation - Le rôle de la comptabilité - Le contenu du bilan et du compte de résultat - La signification du résultat comptable Laurence Thibault 1/21 Licence professionnelle logistique de distribution : Gestion Présentation du module Ce cours n’a pas pour but de vous transformer en parfait comptable, mais plutôt de vous fournir une culture

C... de Capsule représentative de droits à Crédit de liquidation • D... de Déclaration d'échange de biens à Droits voisins du droit d'auteur • E... de Etats Déclarants Dématérialisés sur Internet à Exploitant d'appareil automatique • F... deFacture pro-forma à Frontalier • G... de Garantie des créances douanières à Garantie isolée • I... de Importée ou Importation à Inventaire • J... de Jaugeage à Jauge brute • L... de Licence à Livraison • M... de Machine

de l’impôt exigible Mohamed SOUAIDI………Licence Professionnelle……….. Page 1 Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. Au terme des apprentissages relatifs à l’IR des capitaux mobiliers, l’étudiant sera en mesure de traiter correctement une famille de situations problèmes en rapport avec cet impôt et notamment : La détermination de la base imposable, la liquidation et le paiement de l’impôt. 3. Cours préalables Fiscalité des entreprises