Cours D économie Tc 1ère Année

Dieu le protège et le bénie. A mes deux chers frères, HAMZA et MOUSTAPHA que j’adores beaucoup, je leur souhaite un avenir fructueux et plein de réussite et de succès; A tous mes cousines et cousins bien aimés ; A tous mes amis de la 2ème année Commerce International ; A tous les membres de ma chère famille, au Maroc et à l’étranger ; Et tous ceux et celles qui m’aiment . Ce stage

que Dieu le protège et le bénie. A mes deux chers frères, HAMZA et MOUSTAPHA que j’adores beaucoup, je leur souhaite un avenir fructueux et plein de réussite et de succès; A tous mes cousines et cousins bien aimés ; A tous mes amis de la 2ème année Commerce International ; A tous les membres de ma chère famille, au Maroc et à l’étranger ; Et tous ceux et celles qui m’aiment . 6 7 stage n’aurait jamais abouti sans l’appui et l’encouragement de certaines personnes que je tiens

bénie. A mes deux chers frères, HAMZA et MOUSTAPHA que j’adores beaucoup, je leur souhaite un avenir fructueux et plein de réussite et de succès; A tous mes cousines et cousins bien aimés ; A tous mes amis de la 2ème année Commerce International ; A tous les membres de ma chère famille, au Maroc et à l’étranger ; Et tous ceux et celles qui m’aiment . Ce stage n’aurait jamais abouti sans l’appui et l’encouragement de certaines personnes que

COURS DE GESTION FINANCIERE PLAN DE COURS : CHP0 : RAPPEL CHAP I : COMPTE DE RESULTAT CHP II : TAFIRE CHP III : BFR NORMATIF CHP IV : CHOIX DES INVESTISSEMENTS CHP V : MODE DE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS CHP VI : PLAN DE FINANCEMENT CHP0 : RAPPEL GENERALITE : Journal Grand livre Balance Bilan Compte de R TAFIRE Etat annexé SECTION I : LE BILAN COMPTABLE Le bilan comptable est l’image fidèle du patrimoine (biens

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES Année universitaire 2014-2015 Groupe 3 Cours de Mme LE ROUX Plan detaille Partie introductive Institutions administratives : ensemble des structures publiques qui concourent à l’administration publique. Section I - L’administration I - Notion d’administration 1 - Approche fonctionnelle (ou matérielle) = l’adm° à travers ses fonctions. Adm° : ensemble des activités qui tendent à la satisfaction des besoins d’intérêt général. Notion d’intérêt

Droit administratif général (E6/09/11 COURS 1 Bibliographie : - René Chapus « droit administratif général ». Domat mont chrétiens - Jacqueline Morand-Deviller « droit administratif » Domat mont chrétiens - Ribot et Autin « droit administratif » Itec - Jean Ribero et Waline « droit administratif » Dalloz - George Vedel et Pierre Delvolvet « droit administratif » - « les grands arrêts de la jurisprudence administrative » (à consulter régulièrement)

PA = police administrative PJ = police judiciaire SP = service publique Conseil Const = conseil constitutionnelle TC = tribunal des conflits Code couleur / topologique : Texte législatif Jurisprudence Doctrine / définition et points de vue d’auteur Articles de texte législatif / décision jurisprudentiel / nom d’auteur, d’école doctrinal, de thèse Notion importante Cours du Lundi 17 janvier ------------------------------------------------- Partie I : Les formes de l’action administrative

voiture à 6000€ et non règlement de la vente. Le tribunal de grande instance (TGI) concerne les litiges de plus de 10000€.(accident de la route, paraplégique, 4 millions d'euros) Il y a aussi les conflits entre commerçants : le tribunal de commerce (TC) est chargé de régler les conflits. Ex : je suis actionnaire à une société anonyme (société commerciale) si elle est mal gérée je peux m'adresser au tribunal de commerce. Le conseil de prud'hommes est compétent pour les litiges individuels du travail

responsabilité en matière administrative sera contrôlé par le juge administratif et qu’il faudra trouver l’autorité administrative responsable (préfet, maire, ministre). La mauvaise qualification a des conséquences importantes. Si on subit un dommage au cours d’une activité de police, il ne faudra pas se tromper de police. 2) Les critères jurisprudentiels qui permettent d’établir la distinction La position adopter par le juge va consister à privilégier le critère finaliste. Le juge va se demander

CANDILLE, pour m'avoir accueillie au sein de leur societe et initiee a 4D, - Del-Raj HARJANI, pour son soutien tant moral qu'intellectuel, et son inestimable presence, - Mes Cousins de 1"E.N.S.B., qui ont continue cet ete a partager a leur maniere une annee d'apprentissage. 3 SOMMAIRE INTRODUCTION p.7 BILAN, ANALYSE ET PROSPECTION DES SOLUTIONS p.10 I - BILAN ET ORIENTATION p.ll 1.1 - La situation actuelle 1.2 - Uevolution souhaitee 1.3 - Les propositions k mon arrivee p.ll p.13 p.14 n - ANALYSE