Cours De Comptabilité Droit L2

NOUVELLES METHODES SARL Acte Uniforme Portant Droit Comptable ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET HARMONISATION DES COMPTABILITÉS DES ENTREPRISES SISES DANS LES ETATS-PARTIES AU TRAITÉ RELATIF À L’HARMONISATION DU DROIT DES AFFAIRES EN AFRIQUE Le Conseil des ministres de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ; Vu le Traité relatif à l’harmonisation du droit des affaires en Afrique, notamment en ses articles 2, 5 à 12 ; Vu le rapport du Secrétaire permanent

Macroéconomie Licence 1ere Année Mass Université Lyon 1 Cours de Mme Callès Martin Baptiste 2011/2012 http://www.univ-lyon1.fr/ Sommaire I . Objets et Méthodes de la Macroéconomie I Un exemple sur le long terme : Les E.-U 1) Le PIB réel 2) Taux d'inflation 3) Taux de chômage II Les principales méthodes utilisées en macroéconomie III Les 2 difficultés méthodologiques majeures de la Macroéconomie. 1) Le passage de la microéconomie à la macroéconomie 2) Prix fixes ou prix flexibles

les cinq (5) premiers exercices consécutifs à compter de la date du début de leur exploitation ; - d’un abattement de 80% pour les vingt (20) années consécutives suivantes. Toutefois, sont soumises à l’impôt sur le revenu dans les conditions de droit commun, les entreprises qui exercent leurs activités dans lesdites zones dans le cadre d’un chantier de travaux de construction ou de montage. b- Impositions temporaires au taux réduit - Bénéficient de l’imposition au taux de 20%, pendant les cinq

NOUVELLES METHODES SARL Acte Uniforme Portant Droit Comptable ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET HARMONISATION DES COMPTABILITÉS DES ENTREPRISES SISES DANS LES ETATS-PARTIES AU TRAITÉ RELATIF À L’HARMONISATION DU DROIT DES AFFAIRES EN AFRIQUE Le Conseil des ministres de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ; Vu le Traité relatif à l’harmonisation du droit des affaires en Afrique, notamment en ses articles 2, 5 à 12 ; Vu le rapport du Secrétaire

l’entreprise ? C’est important de définir ces principes car c’est un outil de communication vis-à-vis de l’extérieur, des actionnaires, des salariés et cela permet de définir le cadre. Cela facilite les prises de décision car chacun va savoir ce qu’il a le droit de faire ou non. Et cela peut permettre de dire très vite que ce n’est pas la peine de réfléchir à une alternative car elle ne fait pas parti de nos principes. Donc logiquement une famille ancrée dans la famille, sa région ect refusera par principe

gestion, du droit, des sciences politiques, du commerce ou encore des sciences humaines ; la série littéraire (L), essentiellement centrée sur les lettres et sciences humaines (français, littérature, philosophie, langues, histoire-géographie), éventuellement sur les arts. Elle permet de développer des compétences d’expression, de réflexion et d’imagination. Cette série prépare surtout à des poursuites d’études dans le domaine des lettres, des langues, des sciences humaines, du droit et des arts

obligations professionnelles. 6 L'ouverture sur le territoire français : le droit à la mobilité L’ISEG existe dans 7 villes, son diplôme et ses cursus pédagogiques y sont identiques. Les réunions régulières de coordination des responsables pédagogiques permettent de veiller à la cohérence et à l’orchestration des cursus garantissant ainsi l’homogénéité du niveau et de la formation. Ce modèle offre ainsi un droit à la mobilité permettant à chaque étudiant d'accomplir sa scolarité et ses stages

des activités ordinaires Section 7 : Classe 7 : comptes de produits des activités ordinaires Section 8 : Classe 8 : comptes des autres charges et des autres produits Section 9 : Classe 9 : comptes des engagements hors bilan et comptes de la comptabilité analytique de gestion  CHAPITRE III : Tableaux de correspondance postes/comptes Section 1 : Système normal Section 2 : Système allégé CHAPITRE IV : Etats financiers personnels Section 1 : Système normal Section 2 : Système allégé CHAPITRE

des activités ordinaires Section 7 : Classe 7 : comptes de produits des activités ordinaires Section 8 : Classe 8 : comptes des autres charges et des autres produits Section 9 : Classe 9 : comptes des engagements hors bilan et comptes de la comptabilité analytique de gestion  CHAPITRE III : Tableaux de correspondance postes/comptes Section 1 : Système normal Section 2 : Système allégé CHAPITRE IV : Etats financiers personnels Section 1 : Système normal Section 2 : Système allégé CHAPITRE

des activités ordinaires Section 7 : Classe 7 : comptes de produits des activités ordinaires Section 8 : Classe 8 : comptes des autres charges et des autres produits Section 9 : Classe 9 : comptes des engagements hors bilan et comptes de la comptabilité analytique de gestion  CHAPITRE III : Tableaux de correspondance postes/comptes Section 1 : Système normal Section 2 : Système allégé CHAPITRE IV : Etats financiers personnels Section 1 : Système normal Section 2 : Système allégé CHAPITRE