Cours De Droit Fiscal L2

D'ILLUSTRATION DU PASSAGE DU RESULTAT COMPTABLE AU RESULTAT FISCAL [pic] Afin d'expliciter le passage du résultat comptable au résultat fiscal à travers la quasi-totalité des cas possibles de retraitement et d'aider ainsi à la compréhension des règles légales en la matière, il est proposé ci-après un cas pratique d'illustration de ce passage, et du calcul de l'IS ainsi que de sa liquidation. Cet exemple ne retrace pas une mission d'audit fiscal à proprement parlé, selon la méthodologie exposée ci-dessus

LE MOT DU DOYEN Le droit est la plus puissante des écoles de l’imagination. Jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité ». Jean Giraudoux* C’est à vous aujourd’hui, qu’il appartient de bâtir votre avenir, du moins votre avenir professionnel. Les enseignements, filières, parcours, spécialités, masters.... mis en place dans ce qui est désormais votre Faculté sont là pour vous amener à réaliser vos rêves d’adultes. Mais pour imaginer et interpréter la réalité

Statistiques - Cours Page 1 LICENCE Scientifique Cours – Henri IMMEDIATO Statistiques 1. Généralités. 2. Statistique descriptive univariée. 2.1. Représentation graphique. 2.2. Paramètres caractéristiques. 2.2.1 – Paramètres de position 2.2.2 – Paramètres de dispersion 2.2.3 – Paramètres de forme 3. Statistique descriptive bivariée. 3.1. Définitions. 3.2. Représentation graphique. 3.3. Caractéristiques marginales et conditionnelles. 3.4. Régression et corrélation. 3.4.1 Régression

Statistiques - Cours Page 1 LICENCE Scientifique Cours – Henri IMMEDIATO Statistiques 1. Généralités. 2. Statistique descriptive univariée. 2.1. Représentation graphique. 2.2. Paramètres caractéristiques. 2.2.1 – Paramètres de position 2.2.2 – Paramètres de dispersion 2.2.3 – Paramètres de forme 3. Statistique descriptive bivariée. 3.1. Définitions. 3.2. Représentation graphique. 3.3. Caractéristiques marginales et conditionnelles. 3.4. Régression et corrélation. 3.4.1 Régression et corrélation

 REMERCIMENTS Il m’est agréable d’exprimer, au terme de ce travail, ma reconnaissance à toutes les personnes qui ont intervenu de près ou de loin au cours de ce stage, et qui ont favorisé son aboutissement dans les meilleures conditions. Je tiens à remercier tout d’abord Mr. HJIEJ Mohammed, Directeur Régional Méditerranée, et directeur du Port de Nador, d’avoir accepté ma demande de stage au sein de l’agence. Mes remerciements s’adressent de même à tous les responsables de département,

IATOS gèrent la scolarité, les affaires générales et financières, la communication et les relations internationales. • Locaux Depuis 2006, l’ISEM occupe de nouveaux locaux répartis sur 5 066 m2 avec : - 6 amphithéâtres de 125 places - 12 salles de cours - 5 salles informatique - 1 laboratoire de langues Une antenne délocalisée en Lozère, près du Château d’Orfeuillette, abrite les locaux dédiés à la formation “Management Hôtellerie Tourisme”. L Institut des Sciences de l’Entreprise et du Management

L' UN IO N FAIT LA F ORCE Service Public Fédéral FINANCES MEMENTO FISCAL N° 23 2011 Service d’Etudes et de Documentation TABLE DES MATIÈRES AVANT - PROPOS 1ERE PARTIE LES IMPOTS DIRECTS CHAPITRE 1 L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES (IPP) 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. Qui est imposable, et où ? La détermination des revenus nets Les dépenses donnant droit à un avantage fiscal Calcul de l’impôt 1 7 15 17 18 37 57 77 77 77 78 95 LA PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS AU CAPITAL ET AUX BENEFICES DE LEUR

préalable de l’Onisep. Publicité : ideepole Les formations à l’université Les formations par domaines d’activités Agriculture-environnement ………… 33 Arts, culture ………………………… 35 Bâtiment, travaux publics …………… 37 Commerce, économie, gestion …… 38 Droit ………………………………… 43 Fonction publique …………………… 44 Industrie …………………………… 45 Dijon - Nevers - Chalon-sur-Saône - Le Creusot ......................................24 32 52 52 54 57 60 60 Information-communication ……… Lettres, sciences humaines ……… Santé-social

INTRODUCTION Le droit du travail est une discipline juridique qui, avec le droit de la sécurité sociale compose le droit social, branche intégrée au droit privé. Il peut être défini comme étant l’ensemble des règles d’origine internationale, législative, réglementaire et conventionnelle qui régissent les rapports de travail dépendants entre employeurs et travailleurs, que ces rapports soient individuels ou collectifs. Il vise à créer un climat social favorable à l’épanouissement des salariés

Mademoiselle, Monsieur, de Paris pour préparer le Master 1 en droit, mention droit public national : le niveau des exigences en matière de connaissances et de capacité est les mêmes professeurs et enseignants qui interviennent dan distance. Mais les modalités pédagogiques ont été adaptées à votre situation. Le Centre Audiovisuel met à votre disposition un ensemble de moyens ou de techniques spécifiques : cours sur CD MP3, conférences du samedi, permanence présentielle et téléphonique