Cours De Droit Fiscal L2

Gestion des Ressources Humaines CM AES L2 S2 Manuel de référence: le dictionnaire des RH Jean-Marie Peretti édition VEUBERT Chapitre 1 : Introduction à la GRH. Chapitre 2 : La GPEC. Chapitre 3 : Le recrutement. Chapitre 4 : Le système d’information RH. Chapitre 5 : La rémunération. Chapitre 6 : La formation. Chapitre introductif : Qu’est-ce que la GRH ? La Gestion des Ressources Humaines suscite de nombreuses descriptions concernant sa situation actuelle ou passée. Ses représentations

de juger, et juger, c’est trancher tous les différends qui s’élèvent entre différentes personnes ensemble des tribunaux et des cours de justices. Judiciaire = ce qui est relatif à l’administration de la justice (au sens large). Donc « institutions judiciaires » renvoient aussi bien aux juridictions au sens strict que les juridictions administratives qui appliquent le droit public. Toutes les juridictions constituent l’administration de la justice au sens large Les auxiliaires de justice : pour que

3e ou post-bac est devenue un lieu de questionnements et de doutes qu’il s’agit aujourd’hui de dédramatiser pour mieux l’appréhender. Fini donc le temps où l’on se dirigeait vers une filière sans même connaître la finalité de son parcours. “Faire droit ou médecine” ne signifie rien en soi sinon l’incapacité de construire un projet professionnel cohérent. Une formation est avant tout un média menant à un objectif précis. L’expression de toute orientation ne s’opère donc plus en termes de filières

Relation international Un aperçu de règles des droit les rapports entres les acteurs internationaux : Les sources du droit international, les traités sources principale Les coutumes, la jurisprudence qui définit des règles pour les états, ce sont des règles qui contraignent. Les juridiques international, c’est la cours international de justice, la cour international pénal, de quelle manière peuvent-elles être sanctionné pas simplement en agissant… des principes des diplomaties, ou encore de l’encadrement

par l’alliance, c’est d’abord voir seulement le couple marié. 1)Famille par l’alliance : S’établi par le mariage, lien de droit des époux entre eux mais uni également chaque époux aux parents de son conjoint. Le mariage est une institution IE il découle du mariage un véritable statut des règles spécifiques vont conditionnées la vies des époux tout au long du mariage , le droit se mêle aux conditions pour vivre sous le régime marital, on rentre dans un « moule juridique ». le concubinage est un lien

  1   Cours de MM. les Professeurs François LLORENS et Pierre SOLER-COUTEAUX Equipe pédagogique: M. Nicolas CHARMEIL M. Emmanuel LEROUX Mlle Lucie VEYRETOUT Mme Emmanuelle VIERLING-KOVAR DROIT ADMINISTRATIF Année universitaire 2011-2012 / L2-S4 Séance n° 4 Les contrats de partenariat public-privé    2   PLAN DE FICHE I- DOCUMENTS : A. Doc. n° 1 : Ord.n° 2004-559 du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat (version consolidée au 30 septembre 2011). Articles 1 à

CONCEPTS FONDAMENTAUX DU DEVELOPPEMENT Objectifs pédagogiques généraux du cours • • • Comprendre les concepts fondamentaux du développement Comprendre les théories et les modèles de développement Expliquer les déterminants économiques, sociaux et environnementaux du développement Pré requis : Principes d’économie Idrissa Mohamed Ouédraogo Université de Ouaga II, Burkina Faso Juin 2009 1 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION GENERALE ................................................

Histoire de la pensée économique L2 Economie et Management Mirabeau (16h-18h, Lundi) 24 heures Pierre Garello Plan Introduction 1ère partie: Naissance d'une pensée économique ancrée dans la philosophie politique: les scolastiques Chapitre 1: Contexte économique et institutionnel: 11ème-15ème siècles Chapitre 2: Un riche héritage Chapitre 3: La pensée scolastique 2ème partie: Essor de la pensée économique: Le système mercantiliste et ses critiques Chapitre 1: Contexte économique et

des dossiers et des rubriques variées en espérant que vous prendrez autant de plaisir à lire que vous en prenez à regarder un beau match. et des bons matches, on en espère un grand nombre cette année. en ligue 1 tout d’abord, où les chocs pour la course au titre redorent le blason du championnat cette saison. en ligue des Champions aussi, où les clubs français tenteront de s’immiscer dans le dernier carré aux côtés des grands d’europe. et évidemment, à la Coupe du monde où l’on espère que des Bleus

 Contentieux Administratif Année scolaire : 2011 – 2012 Cours de 36 heures Le 30 janvier 2012, cours de 3 heures, reste 33 heures Introduction : La compétence de la juridiction administrative : La séparation des pouvoirs : pour arrêter le pouvoir monarchique et pour protéger les libertés, on va séparer les pouvoirs : le pouvoir exécutif : exécute les lois le pouvoir législatif : adopte les lois le pouvoir judiciaire : sanctionne les violations Chacune des autorités