Cours De Droit Marocain

S'identifier Créer un compte gratuit RECEVEZ NOS NEWSLETTERS 15 avril 2014 Suivez-nous Recherchez DOSSIER 2013-2014 POLITIQUE ECONOMIE MEDIAS & IT MARCHES PORTRAITS DROIT INTERNATIONAL IDEES CULTURE & LOISIRS SOCIETE NOS VIDEOS DOCUMENTS EN CE MOMENT Sahara marocain / Desertec / Maroc-UE / Conjoncture / Maroc-UE Page d'accueil ECONOMIE ECONOMIE La stratégie d’accélération industrielle expliquée par Moulay Hafid Elalamy Mercredi 2 avril 2014

Introduction générale Section 1 : définition, domaine et objet du DIP Le DIP peut être présenté comme la branche du droit qui réglemente les rapports de droit privé de caractère international par exemple, les mariages conclus entre deux personnes de nationalités différentes ou les contrats entre sociétés établies dans des états différents. Dans ces exemples cités, l’existence d’un élément étranger fait entrer en jeu des règles particulières dont la recherche et l’application constituent

de l'armée, supervise la politique étrangère, a le droit de dissolution de la Douma, il nomme le Premier ministre, qui doit ensuite être approuvé par la Douma. Principaux partis – Medved (Unité) ; – Parti agraire (centriste, conservateur) ; – Parti communiste de la Fédération de Russie (PCFR) ; – Parti libéral-démocrate de Russie (ultranationaliste) ; – La Patrie-Toute la Russie, centre gauche ; – La Pomme (Iabloko) ; – Union des forces de droite ; – Unité et patrie de toute la Russie (La Russie

pour harmoniser les politiques douanières des parties signataires Le GATT visait à instaurer par convention " un code de bonne conduite libérale et multilatérale." L'objectif principal de l'accord était la liberté des échanges par l'abaissement des droits de douane et la réduction des restrictions quantitatives ou qualitatives aux échanges. Les principes mis en œuvre par le GATT sont à rapprocher de ceux qui ont guidé l'action du Fonds monétaire international (FMI) et de la Banque mondiale en matière

Chapitre I : différentes approches de la PME Section I  : les différentes définitions des PME marocaines. Section II  : l’importance de la PME dans l’économie marocaine. Section III  : la prépondérance numérique de la PME dans les divers secteurs de production. Section IV  : poids des PME dans le tissu productif marocain Chapitre II : la nouvelle charte des PME Section I  : Dispositions générales de la charte 

des employés de la banque pour les conseils qu’ils ont pu me prodiguer et pour l’intérêt qu’ils ont accordé à mon stage, ainsi pour leur serviabilité, et chaleureux accueil au cours de ce mois. Introduction Du 01/08/2013 au 01/09/2013, j’ai effectué un stage au sein de l’entreprise SOCIETE GENERALE. Au cours de ce stage à la succursale d’Essaouira, j’ai pu m’intéresser au fonctionnement de cette direction, il s’agit de comptabiliser, effectuer, contrôler, les opérations d’entrée

d’étudiants de l’ESC Lille (nouvellement SKEMA Business School). Elle a pour objectif la promotion de l’éducation dans les douars marocains (petits villages).En effet, c’est par la dite éducation que passe le développement économique et culturel d’un pays. Notre projet vise à favoriser l’enseignement des bases nécessaires à l’épanouissement de cette jeunesse marocaine. Notre association a pour but prioritaire d’offrir à ces jeunes la possibilité de rêver et d’atteindre une vie meilleure. En effet

LE NOTARIAT MAROCAIN Le notariat marocain (type latin) est institué au Maroc par : Le Dahir du 4 mai 1925 portant organisation du notariat. Copie textuelle intégrale de la loi française dite : « Vantôse », Du 25 Vantôse an XI (16 mars 1803) Le Notaire : - NOMME PAR DAHIR DE SA MAJESTE LE ROI, - Délégataire de l’autorité publique qui * Confère à ses actes l’authenticité ayant la : (force probante) = (force exécutoire) * Elimine au départ le recours aux Tribunaux : (92% du contentieux

Dossier d’entreprise Secteur Bancaire Marocain Etat des lieux et étude empirique Par : El Aoufir Zineb El Ghrabli Youssef El Yazidi Nassima Encadré par Faik Anass Monsieur Abdallah EL MALIKI Ouali Ayoub Ousoumou Othmane Yassine Wijdane Semestre 6 -------------------------------------------------------------------- Avril 2014 Dossier d’entreprise Secteur Bancaire Marocain Remerciement Notre travail étant finalisé, nous aimerions profiter de l’occasion pour remercier notre professeur Mr

Module Liasse Marocaine Module Liasse Fiscale Marocaine Descriptif fonctionnel -1- Module Liasse Marocaine A PROPOS DE DIESE FINANCE Dièse Finance fournit aux entreprises, aux groupes, aux experts-comptables et aux OGA, des solutions progicielles de pilotage des processus déclaratifs fiscaux Ces solutions permettent de produire, approuver, suivre, émettre et/ou télétransmettre les déclarations fiscales : Liasses fiscales, intégration fiscale, TVA, TVS, Taxe professionnelle, … Dièse