Cours Des Institutions Juridiques Au Maroc

territoriale I.2.1 les affaires locales I.2.2 L’autonomie de gestion I.2.3 l’indépendance des autorités locales I.3 la vigilance préventive de l’Etat: le contrôle de la tutelle II la décentralisation : l’expérience du royaume du Maroc II.1 la pratique de la décentralisation au Maroc: II.1.1 la décentralisation territoriale II.1.2 la décentralisation fonctionnelle II.1.3 la décentralisation structurelle II.2 les limites de la mise en œuvre de la décentralisation Conclusion Bibliographie 4 « La

 Royaume du Maroc Faculté des Sciences Juridiques  Economiques et sociales Oujda semestre : 1 cycle de master Matière : français Eudes constitutionnelles et politiques professeur : M .SLASSI MOUTABIR ADIL Exposé sur: Prépré par : sous la surveillance de : - Naima boukazin - M. Slassi - Mohammed Bouazza - Abdellah mzali - Ahmed herbal - El habib joua - Mahmoud himia - Arguibi enouf Année universitaire :2013/2014

BENMAKHLOUF GENERALITE : Le Droit peut se définir comme l’ensemble de règles qui régissent le gouvernement, l’administration, l’organisation et le fonctionnement d’une société déterminé. Toute société organisée suppose la promulgation de règles juridiques ayant pour but de guider le comportement des membres de cette société. Le non respect de ces règles implique des sanctions proportionnelles à la gravité de violation. Le Droit Marocain comme celui d’autre pays est composé d’un nombre considérable

Georges Nicolas La sociologie rurale au Maroc pendant les cinquante dernières années : évolution des thèmes de recherche In: Tiers-Monde. 1961, tome 2 n°8. pp. 527-543. Citer ce document / Cite this document : Nicolas Georges. La sociologie rurale au Maroc pendant les cinquante dernières années : évolution des thèmes de recherche. In: Tiers-Monde. 1961, tome 2 n°8. pp. 527-543. doi : 10.3406/tiers.1961.1306 http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/tiers_0040-7356_1961_num_2_8_1306

des Risques REALISATION D’UN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES LIES A LA GESTION DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX RAPPORT DE LA PREMIERE MISSION ADS Maroc Mai 2005 4, Avenue Bin Al Widane, N° 6 – Agdal – Rabat Tél. : 037 68 10 11 ou 12 / Fax : 037 68 10 13 E mail: adsmaroc@menara.ma Site Internet : http://www.adsmaroc.org.ma TABLE

exprimer notre reconnaissance envers Mr. JAMAL DIWANI qui a eu la gentillesse de lire et corriger ce travail. Enfin, nous adressons les plus sincères remerciements à tous nos proches et amis, qui nous ont toujours soutenues et encouragées au cours de la réalisation de ce mémoire. Sommaire Remerciement..........................................................................................................................2

moment du décès, le défunt était domicilié hors de France. De même, un contrat passé au Maroc entre deux Marocains est un contrat international s’il a pour objet la vente ou la location d’un immeuble situé à l’étranger. (Le contrat s’il porte sur un objet à l’étranger même s’ils sont du même pays, ils peuvent convenir de l’application d’une loi étrangère). Le DIP touche à l’ensemble des matières juridiques, délits contractuels, statut personnel, statut réel, condition des étrangers… L’accord

------------------------------------------------- CONCLUSION GENERALE Au terme de notre étude, au cours de laquelle notre expérience s'est fortement enrichie dans le domaine de la lutte contre le blanchiment d'argent, il nous a été donné l'opportunité de confronter nos acquis théoriques en audit financier aux réalités économiques du monde de l'entreprise. Nos travaux réalisés au cours de la mission de revue des procédures internes de lutte contre le blanchiment d'argent de la KJ BANK, dans le

Semestre Module Elément Enseignant :3 : Economie II : Comptabilité Nationale : Mr S. CHAHI Eléments du cours  Fondements théoriques de la Comptabilité Nationale  Notion et mesure de la Production  Etude du système de Comptabilité Nationale marocaine Portail des Etudiant d’Economie www.e-tahero.net contact@e-tahero.net Professeur S. CHAHI Comptabilité Nationale FONDEMENTS THEORIQUES ET PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMPTABILITE NATIONALE I - Fondements théoriques de

PLAN Introduction Axe I-Présentation des agences de coopération : 1- Définition 2- Objectifs et missions des agences   3- Cas d’une agence marocaine  Axe II- Les agences de coopération internationales au Maroc : 1- L’agence allemande d’assistance technique (GTZ)  2- L’agence américaine pour le développement international (USAID)   3- L’agence française de développement 4- L’agence canadienne