Cours Des Institutions Juridiques Au Maroc

[pic] MEMOIRE LIBRE LE MARIAGE DES JEUNES FILLES MINEURES AU MAROC Présenté par: Encadré par : - Mlle Ammor Maria - Mme R. Abba - Mlle Dos Santos Amalia - Mme Elass Majda Dédicaces « A NOS CHERS PARENTS » Ceux qui nous ont indiqué la bonne voie en nous rappelons que la volonté fait toujours les grands Hommes …Aucune dédicace, ne saurait exprimer

Mr. JELTI Ismail BELLAMDOUAR Alae-Eddine ZOUIRI Année universitaire : 2012/2013 Plan Introduction Partie1 : L’Assurance au Maroc 1. L’activité Assurance au Maroc 2. Evolution de l’activité d’assurance et son impact sur la réglementation du secteur Partie 2 : Le droit des Assurances Marocain et son histoire 1. Le Droit des Assurances Marocain 2. Histoire Conclusion Introduction

40 Bibliographie _________________________________________________ 41 Annexes _____________________________________________________ 42 Finance approfondie Le marché financier marocain INTRODUCTION Après plusieurs années d’attente, le Maroc semble connaître une accélération de sa croissance économique. En effet, la levée des différentes pesanteurs, qui ont toujours obstrué la voie, a libéré le potentiel de dynamisme de l’économie nationale. L’arrivée au pouvoir de M. Driss JETTOU comme

affaires syndicales et parlementaires : ....................................................... 35 2 – Le secrétariat technique : .............................................................................................. 37 3 – Les affaires juridiques et disciplinaires : ........................................................................ 39 IV – Thématiques de recherche :..................................................................................... 42 1 – La mesure 19 : L’élaboration

Sommaire Développement des OPCVM au Maroc . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.2 • Qu’est-ce qu’un OPCVM ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.4 • Rôle économique des OPCVM . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.6 • Quelles sont les formes que peut prendre un OPCVM ? . . . . . . . . . .P.8 • En quoi est investi un OPCVM ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.10 • Quelles sont les différentes familles d’OPCVM ? . . . . . . . . . . . . . .

Economique (LISE / CNRS) à Paris (France). 38, Avenue Villemain 75014 Paris philippe.pierre22@wanadoo.fr Evalde MUTABAZI Professeur à l’Ecole de Management de Lyon (France). evalde.mutabazi@wanadoo.fr Youssef SADIK Professeur à l’Université d’Agadir (Maroc). youssefsadik@yahoo.fr Résumé : De nouvelles préoccupations en matière de gestion de la diversité se manifestent aujourd’hui, en de nombreux pays, avec la création d’autorités administratives indépendantes de lutte contre les discriminations prohibées

Cours de droit bancaire Chapitre 1er - Le cadre institutionnel bancaire marocain Le droit bancaire a connu une nette évolution au Maroc depuis le début des années 90, suite à la mise à niveau des textes régissant le marché de capitaux en général. Outre la loi bancaire et les textes réglementaires y afférents, les textes traitant du droit bancaire se trouvent éparpillés notamment entre le code de commerce1, le DOC2, les règles et usances uniformes de la Chambre de Commerce Internationale

Université Mohammed V – AgdalFaculté des Sciences Juridiques,Economiques et socialesRABAT | http://www.fsjesr.ac.ma | جامعة محمد الخامس – اكدالكلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعيةاالرباط | Master en Sciences Économiques Matière :économie marocaine Préparé par : - Goumrhar Hicham Sous la direction de : Mr khchani.M * Oulaabas Hicham

Université Mohammed V- Agdal Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat Département de Droit Public et de Sciences Politiques Master en Droit Public Français Semestre III (Année universitaire 2010/2011) Droit Parlementaire Pr F. ZHIRI Le contrôle parlementaire : la mise en jeu de la responsabilité politique du gouvernement Travail Réalisé par : Lalla Nezha EL IDRISSI EL MGHARI Mohammed Jaouad SAISSI Rabat – 16 Décembre 2010 SOMMAIRE Introduction 3

CONSTITUTION MAROCAINE Version de la constitution téléchargée sur http://www.bladi.net 1 Préambule Fidèle à son choix irréversible de construire un État de droit démocratique, le Royaume du Maroc poursuit résolument le processus de consolidation et de renforcement des institutions d’un État moderne, ayant pour fondements les principes de participation, de pluralisme et de bonne gouvernance. Il développe une société solidaire où tous jouissent de la sécurité, de la liberté, de l’égalité