Cours Droit Commercial Tunisie

LA GESTION FISCALE DU PORTEFEUILLE TITRES Fayçal DERBEL Expert comptable Membre du Conseil National de la Fiscalité En Tunisie, le marché monétaire et le marché financier jouent un rôle important dans le développement économique et sont dotés d’un dispositif réglementaire de qualité avec des produits variés et diversifiés, pour faire du pays une véritable place financière du bassin méditerranéen. Comme partout ailleurs, le marché financier est spécialisé dans les titres de capital à longue

essentiellement politiques et économiques. La majorité de la population européenne est d’ailleurs favorable à l’idée coloniale. 2- Les grandes étapes de la colonisation Les grandes étapes de la colonisation se déroulent entre 1860 et 1914. C’est la « course aux colonies », notamment entre Grande-Bretagne et France. La France a colonisé l’Afrique d’Ouest en Est tandis que le RU a plutôt colonisé du Nord au Sud. Plusieurs crises

L’agent de caisse c) L’agent de guichet d) Attaché commercial e) Le chef d’agence f) L’agent étranger g) Chargé clientèle h) Chef de caisse i) Agent portefeuille j) Agent de saisie de télécompensation III- Les activités de l’agence : * Versements espèces * Virements * Retraits espèces * Ouverture des comptes * Compensation IV- Service étranger : Opérations commerciales Opérations financières Les comptes étrangers V- Service

tunisien dénommé dans le présent code "Territoire Douanier" comprend les territoires de la Tunisie continentale et ses eaux intérieures territoriales, les îles naturelles tunisiennes y compris les eaux intérieures et territoriales qui les entourent, les îles artificielles, les installations et constructions établies dans la zone économique exclusive ou dans le plateau continental ainsi que l'espace aérien de la Tunisie. 2- Des zones franches soustraites en tout ou partie du régime des douanes, peuvent être

TUNISIE : LOI SUR LA SECURITE FINANCIERE ET NOUVEAUX ENJEUX DE LA PROFESSION COMPTABLE [pic] Anis WAHABI Expert Comptable Les dernières années ont été marquées par une succession de scandales qui ont affecté les marchés financiers les plus importants de la planète et qui ont été à l’origine d’une crise de confiance généralisée. Cette crise de confiance a été la conséquence directe de la révélation de graves délits au sein de certaines sociétés apparemment des plus prospères. La chute

.......... 32 5.2.2 Comment approcher la veille sur le développement durable ................................ 35 5.2.3 Un modèle incrémental de veille durable environnementale................................. 39 6. DIAGNOSTIC DE LA SITUATION EN TUNISIE ........................................................................................... 40 6.1. 6.2. 6.3. 7. Politique nationale du développement durable ............................................................ 40 Présentation du MEDD

Mr. Lamine Hamdi GENERALITES SUR LA PROFESSION COMPTABLE AU MAGREB LA PROFESSION COMPTABLE AU MAGHREB (Algérie – Libye - Maroc – Mauritanie – Tunisie) La problématique consiste à situer l’état de la profession comptable dans les cinq (5) pays du Maghreb, de relater brièvement les problèmes qui se posent à chacune d’entre elles mais surtout d’insister sur les besoins urgents relatifs au développement de cette profession. De là le plan suivant nous semble approprié pour l’exposé. I- ETAT DE

CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 91-24 DU 17 DECEMBRE 1991 - une gestion commune ; - une interdépendance commerciale ou financière directe telle que les difficultés de l'une se répercutent automatiquement sur l'autre ; - des participations directes ou indirectes au capital se traduisant par un pouvoir de contrôle. Article 3 : Le montant total des risques encourus sur les dirigeants et les administrateurs ainsi que sur les actionnaires dont la participation au capital est supérieure à 10 %, ne doivent

Au cours de la seule année 2007, 16 pays d’Afrique subsaharienne auront organisé des élections présidentielles ou législatives, ou les deux à la fois, si tous les calendriers sont respectés et les conditions de paix réunies. D’ailleurs, en l’absence d’une situation stable, des élections ont été reportées en Côte d’Ivoire, au Tchad, au Zimbabwe, et risquent de l’être en Guinée. Mais la tenue d’élections, aussi consubstantielle qu’elle soit à l’État de droit, est-elle un passage suffisant pour permettre

effectué ce stage au guichet de l’accueil d’attijari bank ariana, ce qui me permettait d’une part de découvrir l’univers bancaire et une partie des services proposées et d’autre part de découvrir la clientèle de l’agence. J’ai développerai donc au cours de se rapport les actions que j’ai été amené à effectuer au guichet d’accueil ainsi que les missions annexes que j’ai du traite. Objectifs de stage : Réaliser des taches d’ouvriers, en cherchant à acquérir une meilleure connaissance de l’entreprise