Cours Droit Commercial Tunisie

| | |[pic]Promotion du site internet, et mesure de son impact. |[pic]Tunisie | |  | | |

avec d'autres termes n'est pas spécifique à la Tunisie, ainsi on parle de capitalisation en Bolivie et de commercialisation au Canada. Précisons enfin que la privatisation se distingue de la nationalisation, en effet , la nationalisation est totalement le contraire de la privatisation . C'est une « Expropriation législative , subordonnée a une juste et préalable indemnisation , des propriétaires ou actionnaires de firmes industrielles ou commerciales sous l’impulsion de considérations diverses

toute complexité. Le mot « crédit » dérive du mot latin « credere » qui signifie « croire » « avoir confiance ».Les mots crédit et confiance sont synonymes . Cette conception -toute psychologique- du crédit est l’une des plus anciennes, et date du droit romain, qui la rapproche de sa conception du contrat. Par creditum, on désignait non seulement le contrat de prêt, mais toutes opérations contractuelles. Souvent, en effet, l’acte contractuel implique de la part de l’une des parties un acte de confiance

techniques informatiques associées aux domaines couverts par le projet, maîtrise considérée comme étant un élément de base sans lequel la réussite de l’entreprise issue du projet ne peut être assurée. En outre cette maîtrise doit être maintenue à niveau au cours du temps, du fait de l’évolution des techniques en question, la connaissance des domaines d’activité et des fonctions au sein de l’entreprise (production, approvisionnement, vente, gestion clientèle, …) visés par les produits et les services issus

A PARTAGER Voilà ce que la Commission d'enquête jugera : LA VÉRITABLE NATURE DU RÉGIME DE BEN ALI L’immolation par le feu du jeune Mohamed Bouazizi a déclenché en Tunisie une révolte sans précédent. L’immolation n’est pas un suicide, il s’agit d’un acte de courage destiné à montrer à la foule le rejet absolu des pratiques d’un pouvoir qui vous empêche littéralement de vivre et c’est bien la raison pour laquelle le peuple a décidé une fois pour toutes d’en finir avec la dictature. Ce document

idéologique qu’elles contiennent, elle présente également un aspect politique lié au respect de la démocratie L’exigence de la transparence n’est pas un élément nouveau. Elle est inhérente à la fonction de contrôle du budget dévolue au parlement par le droit budgétaire classique sur la base du principe du consentement du peuple à l’impôt. Dans ce sens, les principes budgétaires ont pour fondement de permettre aux députés de suivre au mieux l’utilisation du produit de l’impôt à savoir les dépenses. Cependant

L'ECHANTILLON ........................................................ 88 Parité du dirham / Page 2 Conseil national du commerce extérieur Avant-propos La présente étude a pour principal objet l’analyse de l’évolution de la parité du dirham au cours des dernières années. Elle s’interroge sur les fondements de la surévaluation du dirham d’une part par rapport aux principales devises constituant le panier de référence du dirham et d’autre part relativement aux principaux pays concurrents du Maroc

TABLE DES MATIERES Remerciements 5 Introduction 6 A. Prestation de la société 8 I. Présentation de Tunisie Télécom 8 1. Apparition 8 2. Fonctions 8 3. Les objectifs de Tunisie Télécom 8 4. Les Services offerte par Tunisie Télécom 9 1) Téléphonie Fixe 9 2) Téléphonie mobile GSM 10 3) Mobirif (service de téléphonie rurale mobile) 10 4) Publinet 11 5) Publitel 11 6) Liaison spécialisées numériques 11 7) Frame Relay 11 8) Réseaux numérique

Instituts et Associations .........................p.17 ATAI Tunisie ..........................p.17 Agenda ..................................p.18 année de tous les « dangers ». N°5 Octobrenovembredécembre 2010 U ne année ! L'Auditeur francophone fête son 1 anniversaire ! er d'Ivoire). Vous en saurez plus sur la conférence lors du prochain numéro de l'Auditeur francophone. Au sommaire du numéro actuel, le voyage nous emmènera en Tunisie où nous avons posé 5 questions à … Amor Souiden. Tous

recommandations, son déroulement du projet pour son aide à développer ce travail, sans oublier Mr Mediouni Hatem qu’il m’a garantit tout au long de ce stage de Projet de Fin d’études Au terme de ce travail, je tiens { remercier la société ORANGE TUNISIE qui m’a accueilli. En effet, j’ai eu le plaisir de travailler dans une entreprise de grande valeur, reconnue { l’échelle mondiale. Je n’omettrai jamais d’exprimer toute ma gratitude à tout le staff de l’ ’Ecole Supérieure Privée d’Ingénieries et de