Cours Droit Commercial Tunisie

UNIVERSITE D’ORAN Faculté des Sciences Economiques, des Sciences de Gestion et des Sciences commerciales MEMOIRE DE MAGISTER EN SCIENCES ECONOMIQUES OPTION : Analyse économique et développement Thème : De l’intégration économique régionale vers un nouvel ordre mondial Les pays du Maghreb quelles perspectives? Présenté par : Sous la direction de : Mme SOUSSI Fatima Zohra Mr .CHOUAM Bouchama Jury: Président : Mr. BOUYACOUB AHMED, Professeur, Université d’Oran. Rapporteur : M.CHOUAM Bouchama

des taux annuels composés; • Les chiffres ayant été arrondis, leur somme et celle des pourcentages figurant dans les tableaux ne correspondent pas nécessairement aux totaux indiqués. Numéro de vente: Numéro ISBN: Copyright © Nations Unies, 2006 Tous droits réservés ii AVANT-PROPOS Les rapports portant sur l'examen de la politique d'investissement établis par la CNUCED ont pour objectif de familiariser les Gouvernements et le secteur privé international avec l’environnement de l’investissement

Maghreb : Algérie, Libye, Maroc, Mauritanie et Tunisie Octobre 2010 Étude financée par l’Union européenne à travers l’Office de coopération EuropeAid (pour l’Algérie, le Maroc et la Tunisie) et le CETMO (pour la Libye et la Mauritanie) Le secteur logistique sur la rive sud de la Méditerranée Occidentale Diagnostic et propositions pour améliorer l’offre de services logistiques Cas des pays du Maghreb : Algérie, Libye, Maroc, Mauritanie et Tunisie Octobre 2010 Étude financée par la

technologieUniversité de Sousse ECOLE SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES D’INFORMATIQUE ET DE MANAGEMENT MEMOIRE DE FIN D’ETUDES POUR L’OBTENTION DU MASTER EN FINANCE ISLAMIQUE Sujet : | La gestion de risque de contrepartie dans les banques Islamiques en Tunisie : Cas de la Banque Zitouna | | | Présenté et publiquement soutenu parBABA SarahSous la direction du maitre assistant MonsieurBELLALAH Makram | Année universitaire : 2012-2013 | SOMMAIRE

catégories : ▪ Les droits de douanes et taxes d’effets équivalents. ▪ Les impôts indirects. ▪ Les impôts directs. ▪ Les droits d’enregistrement et de timbres. ▪ Les taxes parafiscales. ▪ Les taxes locales. ▪ Les impositions diverses. Dans l’ensemble, le système fiscal comporte plus de quarante impositions dont les principales, sans que l'énumération ne soit exhaustive : Droits de douanes et taxes à effet équivalent : ▪ Droit de douanes.

CONS MMATION EN TUNISIE TUNISIEOPINIONS Rapport Réalisé Réali par SIGMA GMA DOS TUNISIE Edition Mai 2013 LES MUTATIONS DU COMPORTEMENT DE CONSOMMATION EN TUNISIE LES AUTEURS Mme Alouane Leila, Professeur en Sciences de la Nutrition ; responsable du service Formation – Information, à l’Institut National de Nutrition et de Technologie Alimentaire. Mme Bahri Ines, Doctorante en Marketing, Enseignant-Chercheur à l’Institut des Hautes Etudes Commerciales de Tunis (IHEC).

LE MARCHE FINANCIER, LOIS COTATION EN BOURSE Réalisé par : Mahdi BIBI Rym BEN MANSOUR Saloua DORAI M1 management : cours de soir SOMMAIRE INTRODUCTION I- LES AVANTAGES DE LA COTATION POUR LES ENTREPRISE 123456- Avantage Fiscal pour les Sociétés Cotées en Bourse La Bourse soutient les ambitions de l'entreprise La Bourse valorise et diversifie le capital La Bourse offre à l'entreprise un label de prestige La Bourse, facteur de mobilisation du personnel La Bourse, facteur de pérennité

ETUDE DU MARCHE CANADIEN DES DATTES Juin 2007 Réalisée par : Amine BOUDHRAA Fonction : Consultant Free Lance en Tunisie E Mail : amine_boudhraa@yahoo.fr Etude du marché canadien des dattes SOMMAIRE Page 1. PANORAMA GENERAL DU CANADA …………………………………………….. 1.1. LE CANADA EN QUELQUES CHIFFRES ……………………………………... 1.2. HISTOIRE RECENTE ET POTENTIEL ECONOMIQUE……………………… 2. LA CONSOMMATION ET LA DISTRIBUTION ……………………………………. 2.1. LE CONSOMMATEUR CANADIEN……………………………………………... 2.2. PANORAMA DE LA DISTRIBUTION

Fax: 021.94.17.16. Email: boumghar@hotmail.fr Enseignante-Chercheure -Institut Supérieur de Gestion, Université de Sousse - Tunisie, Unité de Recherche en Monnaie, Finance et Banque (URMOFIB). Tél. (216) 98927188. Email : hela.miniaoui@isgs.rnu.tn Professeur d’économie - FIMOD. Faculté de Droit et des Sciences Economiques et Politiques de Sousse 4023 Sousse-Riadh, Sousse Tunisie. Tél. (216) 73 232666. Email : Mounir.Smida2003@yahoo.fr. 70 Les Cahiers du CREAD n°87 /2009 INTRODUCTION Sur la

TPS de réaliser toutes les opérations de gestion de compte) sur TPS, fait figure de pionnier. f- Echange des données informatisés : EDI L’EDI est défini par les Nations Unies comme : « la transmission d’ordinateur à ordinateur de données commerciales selon un mode de présentation informatisé». Actuellement, avec l’émergence de l’EDI, ainsi que le développement SIT7(système interbancaire de télécompensation), les banques qui ne pourront pas parler un mode EDI les opérations de paiement et d’encaissement