Cours Droit Des Sociétés Tunisie

L’expérience du Conseil de la Concurrence Tunisien(1) Par Mr Ghazi Jeribi(2) Il n’est pas aisé de faire le bilan de l’application du droit de la concurrence en Tunisie aujourd’hui, sans se référer à la période allant de l’indépendance jusqu'à la moitié des années 80, période durant laquelle le modèle économique dirigiste a prévalu, avec tous les réflexes et habitudes qu’il a pu générer chez tous les intervenants, sans exception, de la scène économique. En effet l’Etat, omniprésent, assurait

Webmanagercenter du 1/9/2006 Ce qu’il y a de bon avec la Bourse, c’est qu’on a tous les chiffres sous les yeux, ce qui nous permet de comparer les résultats des uns et des autres. Au cours des derniers jours, deux communiqués boursiers ont présenté les chiffres du 1er semestre 2006 de nos deux chaînes de supermarchés (les premières en Tunisie), en l’occurrence Magasin Général (étatique) et Monoprix (privé appartenant au groupe Mabrouk). En regardant les chiffres de l’un et de l’autre, on remarque rapidement

du 14 novembre 1994 portant réorganisation du marché financier et le renforcement des obligations de divulgation à la charge des sociétés faisant appel public à l’épargne, à leurs actionnaires et aux sociétés cotées en Bourse , telle que modifiée par la loi n° 2005-96 du 18 octobre 2005 relative au renforcement de la sécurité des relations financières: « Les sociétés, dont les titres de capital ou donnant accès au capital sont admis à la cote de la Bourse, sont tenues de déposer, au Conseil du

littéraire centrées au fond du Maghreb etc. 2- Qu’est ce que la littérature maghrebine d'expression française : C’est une litterature qui est né principalement vers les annes 1945-11950 dans les payes de magrhebes arabe : le maroc, l’algerie, la tunisie. Les auteurs de cette litterature sont des autochtones, c'est-à-dire originaire du pays. La litterature magrhebine devienndra une forme d’expression reconnue apres la 2eme guerre mondiale. *- Les etaps de La litterature magrhebine : 1-Les annes

consacrer, et sans qui ce mémoire n'aurait jamais vu le jour. J’exprime ma gratitude à toute personne qui a participé de prés ou de loin à l’accomplissement de ce modeste travail, ainsi que mes proches et amis, qui m'ont toujours soutenus et encouragé au cours de la réalisation de ce mémoire. Dédicaces Je dédie ce mémoire de fin d’étude A Mes parents En témoignage de ma reconnaissance envers le soutien, les sacrifices et tous les efforts qu’ils ont fait pour mon éducation. A Ma grand

catégories : ▪ Les droits de douanes et taxes d’effets équivalents. ▪ Les impôts indirects. ▪ Les impôts directs. ▪ Les droits d’enregistrement et de timbres. ▪ Les taxes parafiscales. ▪ Les taxes locales. ▪ Les impositions diverses. Dans l’ensemble, le système fiscal comporte plus de quarante impositions dont les principales, sans que l'énumération ne soit exhaustive : Droits de douanes et taxes à effet équivalent : ▪ Droit de douanes.

région. En dépit de l’absence de résultats de l’UMA, le souhait d’une intégration régionale demeure profond. Pour la majorité, elle apparaît comme une réponse de bon sens à la mondialisation et une opportunité de désenclaver des économies et des sociétés marginalisées en raison de la faiblesse de leur développement. Le potentiel de croissance d’une région intégrée est reconnu mais il manque la volonté politique de sortir d’un cercle vicieux qui, à travers des prétextes historiques, entretient le

....................................................................... 5 Figure 2: fiche d’identité ............................................................................................................ 6 Figure 3 :les agences de UIB en Tunisie ................................................................................... 8 Figure 4: organigramme ............................................................................................................. 9 Figure 5: UIBNET et UIB

virtuelle de Tunis MEMOIRE DE PROJET DE FIN D’ETUDE Pour l’obtention du diplôme de Licence appliquée en administration des affaires QSE Année 2012 - 2013 ___________________________________________________________________________ BUSINESS PLAN SOCIETE DE COLLECTE, TRAITEMENT ELIMINATION ET VALORISATION DES DECHETS D’ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX « DASRI » GREEN NORTH TUNISIA ¤¤¤ Réalisatrices : Hadhemi MESTIRI & Inès BEN HADJI ¤¤¤ Encadreur : Meriem KHELIA REMERCIEMENTS Au terme de

collaboration avec DIAL (octobre 2002), en ligne: DIAL aux pp. 1-2. 2 Cristian Hen, « Les zones franches dans les pays de l'Europe centrale et orientale» dans Hafedh Ben Salah et Henry Roussillon, dir., Les zones franches, Publications de la faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1997, aux pp. 95-136. ~2~ Maroc quelle politique vis-à-vis la zone franche : diagnostic & perspectives adoptant de nouvelles lois, en vue de répondre