Cours Droit Fiscal L3

composition des investissements des entreprises, qui comportent une part de plus en plus grande d’éléments incorporels 1 . Ces derniers contiennent les éléments suivants : recherche-développement, formation, conseil. organisation, brevets, licences, droit au bail, logiciels, marketing... Certains font l’objet d’une acquisition. d’autres comme la recherche proviennent de l’exploitation et sont appréhendés par la comptabilité analytique. Cette évolution a plusieurs conséquences : — les éléments incorporels

gestion, du droit, des sciences politiques, du commerce ou encore des sciences humaines ; la série littéraire (L), essentiellement centrée sur les lettres et sciences humaines (français, littérature, philosophie, langues, histoire-géographie), éventuellement sur les arts. Elle permet de développer des compétences d’expression, de réflexion et d’imagination. Cette série prépare surtout à des poursuites d’études dans le domaine des lettres, des langues, des sciences humaines, du droit et des arts

FACULTE DE DROIT PRIVE COURS DE DROIT DU TRAVAIL 3ème Année Droit Privé –Groupe D 2013– 2014 FASSOUN COULIBALY Chargé de cours Doctorant à Bordeaux 4 LE DROIT DES RELATIONS

|L3 SCIENCES DE GESTION, MENTION CCA | |Stratégie des Organisations | | | |

3e ou post-bac est devenue un lieu de questionnements et de doutes qu’il s’agit aujourd’hui de dédramatiser pour mieux l’appréhender. Fini donc le temps où l’on se dirigeait vers une filière sans même connaître la finalité de son parcours. “Faire droit ou médecine” ne signifie rien en soi sinon l’incapacité de construire un projet professionnel cohérent. Une formation est avant tout un média menant à un objectif précis. L’expression de toute orientation ne s’opère donc plus en termes de filières

Droit du travail 2 : négociation collective et condition de travail. 2 questions spécifiques : négociations collectives et conditions de travail. 7thèmes Thème 1 : intérêt et objet des négociations collectives Thème 2 : les négociateurs des conventions et accords collectifs de travail Thème 3 : les différents niveaux de négociation collective et leur articulation Thème 4 : le résultat des négociations Thème 5 : durée et temps de travail Thème 6 : rémunération du travail Thème 7 : la

 pays.     Exemple  :   Norme   Française   (NF)   et   Normes   Européenne   (NE).   Il   faut   également   que   les   marques   aient  des  droits  d’entrée  sur  un  territoire  donné,  respectant  ainsi  les  droits  du  travail  du  territoire.       Nous  allons  essayer  d’analyser  les  enjeux  actuels  du  secteur  par  une  analyse  de  PORTER

sur ce marché. Au niveau macroéconomique, moins de revenus signifie moins de dépenses adressées aux entreprise et donc moins de production. Nous ne pouvons donc pas analyser séparément les mouvements des prix et ceux des revenus. Plan général du cours : Partie 1 : L'utilisation des statistiques économiques Partie 2 : La comptabilité nationale Partie 3 : L’économie dans le long-terme Partie 4 : La monnaie et l'inflation Partie 5 : La consommation et l’investissement Partie 6 : Les fluctuations

Introduction au droit des obligations • Objet du droit des obligations Le DO a pour objet l’étude des relations économiques entre les personnes (physiques ou morales). C’est un droit patrimonial, c’est la raison pour laquelle on le retrouve dans les autres disciplines lorsqu’il est question d‘argent : droit des affaires, droit de la famille au sens large etc… Les autres disciplines se référant constamment au droit des obligations, on dit donc de lui qu’il est la pierre angulaire du droit privé. •

option Finance Sous le Thème : Préparé et soutenu par : Sous la direction de : Mohammed EL BOUZAKRI EL IDRISSI M. Adessamad GHALIMI Année Universitaire : 2021 - 2022 Session : LSG Promo-2022/EBS L3 Fès (2021 – 2022) Université Euro-Méditerranéenne de Fès Euromed Business School Remerciement Au terme de ce travail, J'adresse mes vifs remerciements à mon encadrant pédagogique Monsieur le professeur Abdessamad GHALIMI qui a bien voulu accepter