Cours Droit Penal 2eme Annee

MBA FINANCE CONTRÔLE AUDIT www.iticparis.com L’Institut des Techniques Informatiques et Commerciales BAC Niveau BAC + 5 - Durée : 2 ans BTS BTS BAC+1 BAC+2 1ère année 2ème année Bachelor MBA MBA DEES 1ère année 2ème année BAC+3 BAC+4 RYTHME DE L’ALTERNANCE 11 Semaines de cours Réparties harmonieusement sur l’année, le reste du temps en entreprise. BAC+5 LES MÉTIERS Cette formation vous permettra d’exercer votre métier dans les cadres suivants : - au sein d’une Direction Financière en

METHODOLOGE APPLIQUEE - Introduction au droit civil Fiche n° 1 Séance d’initiation 2011-2012 Section B : cours de M. Julien Laurent 1 I Méthodologie - Explications générales sur le déroulement de l’année - Recherche documentaire et indications bibliographiques - Initiation à la lecture d’un arrêt II Documents Document n° 1 : Schéma des institutions juridictionnelles françaises Document n° 2 : Initiation à la recherche documentaire Document n° 3 : Initiation à la lecture d’arrêt

Livret de l’étudiant Année universitaire 2011/2012 ***** CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION : DROIT ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE SOCIOLOGIE, SCIENCE POLITIQUE 99 avenue JB. Clément 93430 Villetaneuse Téléphone : +33 (0)1 49 40 30 00 Télécopie : +33 (0)1 49 40 33 47 http://www.univ-paris13.fr/dsps 1 2 TABLE DES MATIERES LE MOT DU DOYEN LES STATUTS L.M.D. (Licence, Master, doctorat) U.N.J.F. (Université Numérique Juridique Francophone) CALENDRIER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010

ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010 Sous réserve de changement HORAIRES COURS MAGISTRAUX LICENCE 1ère ANNEE – UPB (de K à Z) 1er SEMESTRE HORAIRES LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI 08H30 – 10H00 10H10 – 11H40 11H50 – 13H20 JL1 SE XB1 Introduction aux grandes théories économiques Amphi : A ………. JL1 CV XB1 Introduction au Droit Mme SINOPOLI Amphi : A JL1 SE XB1 Introduction aux grandes théories économiques Amphi : A ………. 18H30 – 20H00 JL1 CS XB1 Pouvoirs, Institutions et vie politique M. CARCASSONNE

Résumés des cours dispensés en Licence Droit Année universitaire 2010-2011 Sommaire Licence Droit parcours Juridique L1 - Semestre 1 • Droit privé .............................................................................................................................. • Droit constitutionnel ............................................................................................................... • Introduction historique au droit ........................................

Résumés des cours dispensés en Licence Droit Année universitaire 2010-2011 Sommaire Licence Droit parcours Juridique L1 - Semestre 1 • Droit privé .............................................................................................................................. • Droit constitutionnel ............................................................................................................... • Introduction historique au droit ........................................

Résumés des cours dispensés en Licence Droit Année universitaire 2010-2011 Sommaire Licence Droit parcours Juridique L1 - Semestre 1 • Droit privé .............................................................................................................................. • Droit constitutionnel ............................................................................................................... • Introduction historique au droit ...................................................

L' INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES INTERNATIONALES [pic][pic][pic][pic] CONVENTION   Entre l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, représentée par son premier vice-Président, Monsieur Yves DAUDET. et L'Université du Caire, représentée par son Président, Monsieur N. El Helaly GOHAR,   Il est convenu ce qui suit :   Préambule.   1 - En application des dispositions de l'article 4 de la loi 84.52 du 26.01.1984, assignant notamment au service public de l'enseignement supérieur une mission

incombe à l’État ; celle des opérations de police administrative peut incomber à l’État, aux communes, ou aux départements. Þ Pour les distinguer, le juge se réfère au but de la décision ou de l’opération : s’il y a une relation avec une infraction pénale déterminée, il s’agit d’une opération de police judiciaire (CE, 11/5/1951 Baud), sinon, il s’agit d’une opération de police administrative (CE, 7/6/1951 Dame Noualek). Une infraction déjà commise : elle constitue une opération de police judiciaire

27/10/2011 (sous réserve de changement) ANNEE 2011 – 2012 MASTER – 1 ère ANNEE HORAIRES COURS MAGISTRAUX- 1er SEMESTRE Salle et Amphi D D CIV M. M. NOM ROLIN ROLIN NICOLAS MME DHERBECOURT NICOLAS MME DHERBECOURT M. FRANC M. FRANC M. M. M. M. M. M. M. M. M. M. MME MME M. M. M. M. RUET RUET SAUDO BARRANGOU BARRANGOU REYGROBELLE T REYGROBELLE T SAUDO DUBOIS DUBOIS COQUELET COQUELET TOUZEIL DIVINA TOUZEIL DIVINA DORD DORD CODE JM1ADX91 JM1ADX91 JM1ADX92 JM1ADX92 JM1ANX91 JM1ANX91 JM1CM497