Cours Droit Social Marocain

année Année universitaire 2012/2013 Table des matières Introduction ……………………………………………………………………….… 1 INTRODUCTION Premier Chapitre 1 Présentation de l’hôpital et de l’Unité de Travail Social L’hôpital de poniente a était créé en 1997 à Almeria, il est financé par des fonds publics. A partir de l’année 2005, les services et la population concernée, ont connu une augmentation Grâce à l’incorporation de trois centres sanitaires au

des investissements marocains destinés au continent. Les banques, les télécommunications, les mines ou encore l’immobilier et le transport concentrent l’essentiel des flux vers cette région. Des flux qui s’effectuent, pour la majorité, sous forme de prise de participation. Mais certains groupes s’orientent vers la mise en place d’unités de production ou de distribution (ciment, matériel électrique et engrais). Entre 2008 et 2013, l’encours des investissements marocains s’élève à plus de 41

place et de leurs pouvoirs respectifs? Ou ne s'agit-il en fait que d'une constitution de base, de 1962, mais qui a connu tout un ensemble de modifications et de retouches sans que cela n'ait aucune répercussion sur les fondements essentiels du régime marocain? Ces éléments pris en compte, et en un mot, il ne nous semble pas possible de dire que la mouture actuelle de notre constitution puisse s'apprécier comme fondant un nouveau régime au même titre que l'on a considéré le passage, par exemple en France

Jean-Louis Reiffers, avec l’aide de Frédéric. Blanc, Directeur des études, et Nathalie Grand, Chargée d’études, Institut de la Méditerranée. Il a été réalisé sur la base des contributions des Professeurs Ahmed Laaboudi et M’hammed Tahraoui, Centre Marocain de Conjoncture (marché du travail), des Professeurs Alejandro Lorca Corrons et Gonzalo Escribano Frances, Universidad Autonoma de Madrid (ouverture commerciale), des Professeurs Khalid Sekkat, Université Libre de Bruxelles, et Achy Lahcen, Institut

personnel………………………………………….17 I. Service avance et prêt…………………………………………............18 Les avances……………….............................................................18 Les prêts………………………………………………………………………….19 II. Service couverture social……………………………………………………….28 Conclusion……………………………………………………………………39 [pic] [pic] • Mes chers parents pour leurs affections, leurs soutiens, leurs patiences et leurs amours.

moments de fierté et les difficultés que j’ai dû surmonter pour y arriver. Nous verrons également tout au long de ce rapport le lien étroit qu’il a pu exister entre l’unité d’enseignement « développement territorial » et plus particulièrement les cours de création d’une entité associative ou entrepreneuriale et le travail effectué tout au long de mon stage. Avant de commencer j’ai préféré faire un historique du secteur associatif au Maroc pour que l’on puisse comprendre dans quel environnement fonctionne

graduate institute d’études du développement of development studies Itinéraires Les entrepreneurs marocains Sculpture en céramique et photos de Claude Albana Presset, Rivière, 2004. Un nouveau rôle social et politique face au Makhzen ? Simon PERRIN Etudes du développement no 15 ITINÉRAIRES Etudes du développement nº 15 Les entrepreneurs marocains Un nouveau rôle social et politique face au Makhzen ? Simon PERRIN © iuéd, octobre 2002 FS 12.– INSTITUT UNIVERSITAIRE

Les chapitres Une longue mutation démographique Le bilan du protectorat : progrès et déceptions La politique du jeune état marocain Les atteintes aux droits des Juifs et au statut de la communauté La question de l’émigration et l’octroi des passeports La rupture des relations postales Le dahir de la marocanisation Le poids de l’islam dans la constitution marocaine La conversion forcée des jeunes filles juives Le tournant décisif de l’année 1961 : le naufrage du Pisces « L’accord de compromis

L’audit social dans le contexte marocain - Un nouveau créneau pour l’expert comptable, Aspects méthodologiques et proposition d’un référentiel d’audit PLAN GENERAL A. Introduction générale B. Première partie : Approche conceptuelle de l’audit social Introduction de la première partie 1. 2. 3. 4. Dimension de la ressource humaine au Maroc Les caractéristiques de l’audit social La profession des experts comptables et l’audit social Référentiels en matière d’audit social Conclusion

Plan de travail Introduction Partie I : les droits de douane au Maroc Section 1 : généralités sur l’application des droits de douane au Maroc Section 2 : la douane et l’entreprise marocaine Partie II : l’impact des droits de douane sur les entreprises marocaines Section 1 : les régimes économiques en douane et leurs avantages Section 2 : la compétitivité de l’entreprise marocaine dans le cadre des accords