Cours Droit Social Marocain

CONFORMITE SOCIALE SNIMA/CSMGS/005-Rév00-06/09 - Vu le Dahir N° 1.70.157 du 26 Joumada I 1390 (30 Juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la mise en conformité sociale et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le Dahir portant loi n° 1.93.221 du 22 Rabia I 1414 (10 Septembre 1993) ; - Vu le Décret n°2-93-530 du 3 Rabia II 1414 (20 septembre 1993) relatif à la marque ou le certificat de conformité aux normes marocaines ; - Vu

INTRODUCTION Section I : Droits de douanes et financement de développement 1- Les droits de douanes et le budget de l’Etat 1.1 1.2 l'importance du budget de l'Etat Les droits de douanes et les ressources du budget général 2- La protection de l’économie nationale 2.1 2.2 les régimes économiques en douane l’encouragement des investissements Section II : La douane face aux différentes facettes de la mondialisation 1- les engagements du Maroc en relation avec les droits de douanes 1.1 L’adhésion

fortement dominée par les cartes marocaines à hauteur de 93% en volume avec un panier moyen de 1000 dirhams. Techniquement, le Royaume dispose d’une seule plate-forme de commerce électronique, en l’occurrence Maroc Telecommerce. Cette plate-forme dispose aujourd’hui de plus de 100 sites marchands affiliés contre seulement 40 en 2009. L’année 2011 marque un tournant dans la mesure où le marché du commerce électronique sera boosté par l’importance des projets en cours de préparation de déploiement auprès

SOMMAIRE INTRODUCTION I. Présentation générale A. Le Maroc : Etat des lieux 1. Présentation de l'environnement. 2. Le secteur textile Marocain : Première ressource du pays 3. Les points fort et les points faible. B. La Chine : Premier producteur et exportateur mondial de textile 1. Malgré quelques points faibles, la Chine conserve des atouts de premier plan 2. les Accords Multifibres 3. Une croissance accélérée par l'adhésion à l'OMC et Les Accords sur les textiles et les Vêtements (ATV)

ses partenaires africains ............................................. 6 3. Quelques opportunités d’exportation vers l’Afrique ....................................................................................... 7 4. Présence des entreprises marocaines sur le marché africain : quelques exemples de réussite ............. 8 5. Conditions de base pour un renforcement du positionnement économique du maroc en Afrique .... 10 Conclusion ..............................................................

Etats-Unis pour le Développement International (USAID), Financial Markets International, Inc. (FMI) a entamé, en partenariat avec le Ministère de la Justice du Royaume du Maroc, un projet intitulé " Projet de l'USAID Maroc en faveur de la Modernisation du Droit Commercial et du Système Judiciaire". Le Maroc, engage donc, dans ce cadre et avec l’appui de l’USAID, une réflexion stratégique sur les points forts et les points faibles de la législation commerciale, et des institutions chargées de l’appliquer,

d’intelligence économique territoriale, le territoire est perçu comme un système organisé d’échange d’informations reposant sur la formation de liens sociaux. Ces liens vont véhiculer des partages de savoirs, des valeurs et des règles. Ainsi, les échanges de connaissances et l’appartenance au territoire s’expliquent par la forme prise par les réseaux sociaux qui le compose. Parce que les réseaux s’inscrivent dans une dynamique évolutive, la configuration qu’ils prennent un jour peut changer un autre.

par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de ce stage, et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Aussi, je remercie M.ELMELLAH mon maître de stage qui m’a formé et accompagné tout au long de cette expérience professionnelle avec beaucoup de patience et de pédagogie. je remercie l’ensemble des employés de Marsa Maroc pour les conseils qu’ils ont pu me prodiguer au cours de ce moi. Je tiens également à remercier le corps administratif

marché des équipements médicaux au Maroc Annexe n°2 Les facteurs d’évolution et les secteurs porteurs Annexe n°3 Le Maroc de la santé en quelques chiffres Annexe n°4 Le secteur des dispositifs médicaux Annexe n°5 Le système de santé et de couverture sociale AVERTISSEMENT Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner explicitement dans votre copie. HASSAN AZOUAOUI1 Présentation de l’entreprise

LE NOUVEAU CODE DE LA FAMILLE MAROCAIN RAPPORT ETABLI PAR DES MAGISTRATS FRANÇAIS A L’ISSUE D’UN VOYAGE D’ETUDE (du 19 au 29 juin 2007) SUR L’APPLICATION DE CETTE LEGISLATION Voyage organisé conjointement par le Ministère de la Justice du Royaume du Maroc et l’Ambassade de France, avec le concours de l’Ecole Nationale de la Magistrature. composition du groupe : - Joseph Taillefer, président de chambre à la Cour d’Appel de Rennes, - Jean-Paul Eichler, président de chambre à la Cour d’Appel