Cours Et Td Droit Commercial

siècle et Révolution Industrielle (fin 18ème – début 19ème) Le 17ème siècle, siècle de Louis 14 : en mars 1673, le ministre de Louis 14 Colbert publie un édit pour le commerce des marchands en gros et en détail qui vise à préciser la législation commerciale de l’époque. Son titre 3 comprend des dispos comptables, c’est « des livres et registres des marchands et banquiers ». Cet édit a force de loi. dans ce titre est fait mention d’un livre « qui contiendra toutes leurs négoces, leur lettres de changes

Informatique (MI)  Domaine 4 (code D04) : Science de la Nature et de la Vie (SNV) Domaine 5  (code D05): Sciences de la Terre et de l’Univers (STU) Domaine 6 (code D06) : Sciences Economiques, de Gestion et Commerciales (SEGC)  Domaine 7 (code D07) : Droit (Droit) Domaine 8 (code D08) : Lettres et Langue Arabe (LLA) Domaine 9 (code D09) : Lettres et langues Etrangères (LLE) Domaine 10 (code D10) : Sciences Humaines et Sociales (SHS) Domaine 11 (code D11) :

Ce parcours est orienté vers les métiers en relation avec la traduction et qui nécessitent le recours aux moyens modernes de traitement de l’information. -LEA Langues et Droit (L et D) Le L et D est tourné vers le droit français et international de la zone Caraïbes / Amériques pour des formations à caractère juridico-commercial. -LEA Langues et Patrimoine (L et P) Ici sera mis en exergue l’aspect économique et patrimonial de la région pour des métiers dans le monde de l’entreprise, du tourisme… Quelque

9h - 10h Statistique (S1) 11h00 - 13h00 Mr. Mangary KA Salle (29) Droit Civil (S1) 14h30 - 16h30 10h - 11h Microéconomie (A) 10h00 - 12h00 11h - 12h Dr. Aboubacar Tall TD Microéconomie (A) Organisation des Entreprises (S1) 11h00 - 13h00 Mr. Abdoulaye MBAYE 10H00 - 12H00 12h - 13h 12h00 - 13h00 L1 SEG 13h - 14h 14h - 15h 15h - 16h 16h - 17h 16h00 - 18h00 17h - 18h Mr. Mohamet Taki ABDOUL KARIM TD 18h00 - 19h00 Mathématiques (A) Informatique Pratique (S2) Mr. Babacar

METHODOLOGIE GENERALE DES DIFFERENTS EXERCICES EN DROIT « Il est effrayant de penser que cette chose qu’on a en soi, le jugement, n’est pas la justice. Le jugement, c’est le relatif. La justice, c’est l’absolu. Réfléchissez à la différence entre un juge et juste » Victor Hugo, in L’homme qui rit. 1. FICHE DE DECISION JUDICIAIRE 2. COMMENTAIRE DE DECISION JUDICIAIRE 3. CAS PRATIQUE Nota bene : Cette fiche regroupe des conseils sur les attentes que vos correcteurs peuvent

Licence AEI 3ième année FLEURY Raphaël LY Christine TRAN Tiffanie BENABDALAH Rachid SUJET D’EXPOSÉ : CRÉDITS DOCUMENTAIRES ET REMISES DOCUMENTAIRES Année 2009-2010 Crédit et Financement Chargé de TD : Mao CHAN Licence AEI 3ième année FLEURY Raphaël LY Christine TRAN Tiffanie BENABDALAH Rachid SOMMAIRE I. Le crédit documentaire A. B. C. D. a) b) E. F. G. H. Année 2009-2010 Définition et principes fondamentaux du crédit documentaire Avantages et

: 20 personnes (ateliers en sous-groupes de 10 ou 5 personnes)Tarif : 5 350 € (+ 250 € de frais de VAPP le cas échéant)+ 269,10 € de droits d'inscription universitaireCette formation est éligible à l'ensemble des dispositifs de financement de la Formation Professionnelle Continue :- Financement entreprise : Plan de Formation, Période de Professionnalisation, Droit Individuel à la Formation (DIF),- Prise en charge par un organisme (ex : OPCA) : Congé Individuel de Formation (CIF),- Financement individuel

réguliers avec des personnels occupant des postes auxquels se destinent nos diplômés. 3) Les enseignants chercheurs n’interviennent pas dans les enseignements de qualité : pages 12 et 15 L’Université des Antilles Guyane en général et la Faculté de Droit et d’Economie de la Martinique en particulier ne peuvent malheureusement pas se prévaloir d’un nombre important d’enseignants-chercheurs en qualité. L’intervention d’Universitaires extérieurs est bien envisagée, sous réserve que les recherches de

0 pt. - Utilisez un stylo laissant une marque épaisse et foncée - Ne pas utiliser d'effaceur - Le questionnaire doit être rendu à la fin de l’épreuve avec la fiche de réponses - Prendre sa carte d’étudiant - Savoir son numéro de groupe de TD de Droit civil - Durée de l’épreuve : 1 heure - Aucun document autorisé ----------------------------- Conseils - Chercher la réponse à la question posée avant de regarder celles qui sont proposées - Ne pas noter les réponses choisies sur une

TD 1 Marketing - AES – 3ème année Page 1 TRAVAUX DIRIGES TD n° 1 : L’environnement de l’entreprise ............................................................................................... 2 TD n° 2 : Le marché potentiel et la détermination des parts de marché ................................................. 11 TD n° 3 : Prévision des ventes ................................................................................................................ 13 TD n° 4 : Elasticité prix de