Coutume Et Droit Romain Sous L Ancien Regime

Révision histoire 2thèmes : - La loi - Le droit familial LA LOI Il faut s’interroger sur sa suprématie et sur les suppléments de la loi. Il va falloir déterminer dans quelle mesure elle va pouvoir être complétée par la jurisprudence et la coutume. I) La suprématie de la loi Il faut revenir à la définition de la loi notamment celle développée par Portalis : pour lui c’est la déclaration solennelle de la volonté du souverain sur un objet d’intérêt commun. A) Un acte de commandement du

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS des origines à la fin de l’Ancien Régime. Ch LAURANSON-ROSAZ, Professeur. Chr. Plan du Cours – 1ère partie n u rs e AVANT-PROPOS justificatif et méthodologique 1. Pourquoi ce cours ? Quel est son intérêt ? 2. Comment ? méthodologie, sources du droit, chronologie, plan. Première Partie : Les Origines. De l’Antiquité au Moyen

LE DROIT ROMAIN I LE DROIT SOUS LA RÉPUBLIQUE. La République romaine est une régime oligarchique dominé par les familles patriciennes. Les premiers siècles de la République sont dominés par des conflits violents opposant patriciens (groupe de familles assez puissantes à l’origine de la chute du roi Tarquin le Superbe en -509 et qui ont obtenu dès les débuts de la République en -509 le monopole des magistratures et des sacerdoces) et plébéiens (le “petit peuple” de Rome qui aurait pris fait et

Leçon 1 : Rome et les origines de l’Etat de Droit ▪ L’expérience juridique de Rome sur plus d’un millénaire : de la promulgation des XII Tables en 451 av J.C jusqu’aux Codifications des Empereurs Byzantins au VIème s ▪ En 1000 ans, le Droit Romain a évolué au gré des bouleversements économiques, sociaux que le monde Romain a connu sans rupture ▪ on divise Rome en 3 grandes périodes : - Du XIIIème siècle au IIème av J.C : c’était la période archaïque. - Du IIème siècle

HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre I : Le droit sous la République

HISTOIRE DU DROIT Trois objectifs : culture juridique : système juridique français spécial, raisonnement spécial, culture juridique liée à la culture française. Esprit critique : première critique, celle de la source (qui ? quand ? comment ?), critique du contenu (examiner le sens donné aux mots, légitimité de prendre telle ou telle décision). Utiliser le cour pour persuader. Objet du cours : source du droit (loi, doctrine, jurisprudence) histoire des institutions juridiques

méditerranéen. Les 3 guerres puniques opposent Rome à Carthage (Tunisie). 1ere : Au milieu du III s av JC, elle dure environ 20 ans et se solde par une victoire Romaine en Sicile. 2eme : Quelques années plus tard en Espagne à la fin du III s, elle se solde également par une victoire romaine mais de justesse car Hannibal déroute les romains en passant avec ses éléphants par les alpes. Il est arrêté par Scipion l’Africain. 3eme : En 149 av JC, c’est la victoire définitive de Rome car Carthage est rasée

Montesquieu considère la démocratie comme une forme de gouvernement au sein d’une nouvelle classification des régimes. Il élabore une typologie tripartite qui distingue républiques, monarchies et États despotiques ; celle-ci se substitue à la typologie classique qui distinguait la monarchie (où un seul homme gouverne), l’aristocratie (où un petit nombre gouverne), la politie (où le grand nombre gouverne), et leurs formes corrompues (la tyrannie, l’oligarchie, et la démocratie) où ceux qui gouvernent

Introduction historique au droit I) Introduction L'histoire du droit n'est pas un cours de CG, même s'il va la nourrir. C'est un véritable cours juridique et politique. Il va nous montrer comment le droit se forme, comment la norme actuelle du droit se construit (droit positif= droit d'aujourd'hui), et comment ce droit va se développer et évoluer. D'où vient le droit ? Quelles sont ses racines ? Elles permettront de comprendre le droit actuel. L'égalité est importante en droit, il ne faut pas hésiter

Introduction au droit Introduction : 1) Le droit : définition a) Définition générale Le droit, c’est ce qui permet d’ordonner une société conformément à certain principes. Il s’agit, d’une définition matérielle du droit. Cette définition laisse subsister une grande part d’incertitude. La forme et la référence du droit. Forme : le droit peut se présenter comme