Crédit municipal de Paris

La Commune de Paris est une période insurrectionnelle de l'histoire de Paris qui dura un peu plus de deux mois, du 18 mars 1871 à la « Semaine sanglante » du 21 au 28 mai 1871. Cette insurrection contre le gouvernement, issu de l'Assemblée nationale, qui venait d'être élue au suffrage universel, ébaucha pour la ville une organisation proche de l'autogestion. Elle est une réaction à la défaite française de la guerre franco-prussienne de 1870 et à la capitulation de Paris. 1. À l'origine de la Commune :

Cours d’économie des intermédiaires financier Année : 2010-2011 Un système fi se compose d’un marché financier, à coter de ces marchés fi il y a les intermédiaires fi. Partie I : les intermédiaires financiers Chapitre 1 : les établissements de crédit Chapitre 2 : les investisseurs institutionnels Chapitre 3 : pourquoi des intermédiaires financiers et des banques ? Chapitre 4 : le secteur financier public Chapitre 5 : les systèmes financiers en Europe et dans le monde Partie II : risque

indigènes……………………………..4 La question kabyle…………………………………………………………………………….6 Les effets d'un bon gouvernement…………………………………………………………….6 Les terres……………………………………………………………………………………..7 L'administration……………………………………………………………………………..8 L'organisation municipale…………………………………………………………………….9 Les libertés…………………………………………………………………………………...9 La liberté individuelle………………………………………………………………………...9 La garantie de la propriété…………………………………………………………………...10 La liberté de la presse……………………………………………………………………….

quelques évènements qui se sont succédé depuis: Le 21 aout 1839 : un budget général des services coloniaux en Algérie est crée, ce fut le premier régime financier colonial. Le 17 janvier 1845: le budget de l’Algérie devient un budget local et municipal intégré dans le budget français, ce qui réduit l’autonomie financière. 1898 : création des délégations financières de l’Algérie d’une manière durable, ce qui engendre la réapparition de l’autonomie financière. Le 15 septembre 1945 : suppression

urbaine à l'exclusion de son pôle urbain. L’évolution de l’espace urbain en Martinique 1. La Martinique à partir des années 1960 En 1635 Saint Pierre était une ville prospère ou transitaient les navires du monde entier, surnommée « Petit Paris, Perles des Antilles ou Capitale des Iles sous le vent », elle était la plaque tournante de l’économie de l’île depuis l’arrivée des premiers colons. Le futur gouverneur DU PARQUET repère un site qui est la baie de Fort-de-France plus facile à

sommet de la pyramide féodal = impose sa suzeraineté à ses vassaux = étend sa souveraineté· Etat des feux 1328 (montre maturité administrative + prospérité royaume avc pop abondante) = idée structure administrative > 36 circonscriptions (vicomté de Paris, 24 bailliages et 11 sénéchaussées) Recensement : 24 800 paroisses sur 32 500 = autorité du roi porte sur 76% de la popRecensement = acte de souveraineté > grosse portée fiscale+ donne idée du dvlp important administratif de la monarchie· Accélération

de notable et de bourgeois. Les villes de communes sont surtout dans le nord. Les villes de consulats : Diriger par les consuls appelés à Toulouse les capitouls qui ont aussi la personnalité juridique. On dispose d’une maison commune, un organe municipal. Sachant que les consuls sont ici élude. Seules les villes de communes peuvent être considérées comme des éléments de décentralisation. Les villes de franchise : Reste sous le contrôle du Roi ou d’un seigneur, même si quelquefois apparaissent des

l'ouverture affirmée vers l'entreprise, l'international et la recherche, l’enseignement supérieur français fait la preuve de sa capacité à répondre aux évolutions du monde. Depuis toujours la province a su développer une offre de formation à l’égal de Paris permettant ainsi à l’excellence des formations françaises de se déployer sur un réseau national de plus de 3500 établissements d’enseignement supérieur publics et privés et de centres de recherche de renommée internationale. participe d’un choix

compris dans la base d'imposition. Comment calculer la CFE ? Le montant de la CFE est déterminé sur la base du taux relais voté par les communes et les intercommunalités et du taux de taxe professionnel pour 2009. Ce sont aussi les conseils municipaux qui fixent la cotisation minimale en matière de CFE. Celle-ci, comprise entre 200 et 2000 €, peut faire l'objet d'une réduction pour les redevables exerçant leur activité à temps partiel ou pendant moins de 9 mois dans l'année. Au montant de la

été établi par le Groupe Banque Populaire et engage la responsabilité de ses signataires. des exemplaires du présent document de référence sont disponibles sans frais auprès de la Banque fédérale des Banques Populaires Le Ponant de Paris, 5, rue Leblanc, 75511 Paris cedex 15. ce document est également disponible sur le site www.banquepopulaire.fr à la rubrique « communication financière ». Document de référence 2006 - LE GROUPE BANQUE POPULAIRE 1 2 Document de référence 2006 - LE GROUPE