Crédit Bail Cgnc

Chapitre 1 : Le crédit bail selon le CGNC i. Définition ii. Principes de fonctionnement iii. Types de contrats de crédit bail iv. Traitement comptable CGNC 1. L’enregistrement des opérations pendant la période de location a. La comptabilisation des loyers de crédit bail. b. La déductibilité fiscale des loyers de crédit bail 2. L’enregistrement des opérations à l’issue de la période de location a. Cas du crédit bail mobilier : b. Cas du crédit bail immobilier

financiers, des regroupements d'entreprises, de consolidation et des informations sectorielles. Aussi, existe-t-il des divergences des principes comptables. Les plus importants résident dans la comptabilisation des immobilisations acquise par voie de crédit-bail, les différences de change, la notion d'impôts différés, des immobilisations en non-valeur. L'autre innovation des IFRS par rapport au référentiel marocain consiste en le détail que doit comporter l'Annexe, équivalent de l'ETIC au Maroc. L’annexe

SPA Agadir » selon le CGNC, la réglementation Française, et les normes comptables internationales. Section 1 : Traitement des terrains domaniaux .74 Section II : Amortissement des constructions bâtis sur des terrains domaniaux...80 Section III : Traitement des licences d'adhésion à un réseau : Droit d'entrée .81 Section IV : Traitement des marques pris gratuitement du réseau ...85 Section V : Etude de l'approche par composant 88 Section VI : Traitement de crédit bail ..92 Chapitre IV :

distingue pas la nature des contrats de location. Dans les comptes consolidés, il peut être procédé au retraitement des contrats de location – financement • les loyers dus à raison du contrat constituent des charges d'exploitation Au Maroc, le crédit-bail (le leasing) est constaté en charges, contrairement aux normes Internationales, traitant celui-ci comme un élément d’actif (immobilisation généralement) LES STOCKS • L’enregistrement des stocks se fait à la date de transfert de l’essentiel des

ne distingue pas la nature des contrats de location.Dans les comptes consolidés, il peut être procédé au retraitement des contrats de location – financement• les loyers dus à raison du contrat constituent des charges d'exploitationAu Maroc, le crédit-bail (le leasing) est constaté en charges, contrairement aux normes Internationales, traitant celui-ci comme un élément d’actif (immobilisation généralement) | LES STOCKS | • L’enregistrement des stocks se fait à la date de transfert de l’essentiel

pas la nature des contrats de location. Dans les comptes consolidés, il peut être procédé au retraitement des contrats de location – financement. · les loyers dus à raison du contrat constituent des charges d'exploitation ® Au Maroc, le crédit-bail (le leasing) est constaté en charges, contrairement aux normes internationales, traitant celui-ci comme un élément d’actif (immobilisation généralement) ® Définition et critères précis pour un contrat de location financement selon les normes

distingue pas la nature des contrats de location. Dans les comptes consolidés, il peut être procédé au retraitement des contrats de location financement. · les loyers dus à raison du contrat constituent des charges d'exploitation * Au Maroc, le crédit-bail (le leasing) est constaté en charges, contrairement aux normes internationales, traitant celui-ci comme un élément d’actif (immobilisation généralement) * Définition et critères précis pour un contrat de location financement selon les normes

distingue pas la nature des contrats de location. Dans les comptes consolidés, il peut être procédé au retraitement des contrats de location financement. • les loyers dus à raison du contrat constituent des charges d'exploitation * Au Maroc, le crédit-bail (le leasing) est constaté en charges, contrairement aux normes internationales, traitant celui-ci comme un élément d’actif (immobilisation généralement) * Définition et critères précis pour un contrat de location financement selon les normes

DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL : 4 1.1 Historique du crédit-bail : 4 1.2 Définitions générales : 4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : 8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : 8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : 8 2.1.2 Types de crédit-bail : 9 2.2 Les avantages du crédit-bail : 12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail 13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : 16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : 16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail 23 3.2

HISTORIQUE ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL :_____________4 1.1 Historique du crédit-bail :__________________________________4 1.2 Définitions générales : _____________________________________4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : _______________8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail :______________________8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : ___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12