Crédit Documentaire Exercice

Opérations de consolidation Section 6 : Informations financières consolidées Section 7 : Comptes combinés CHAPITRE VI : Opérations et problèmes spécifiques Section 1 : Réévaluation des bilans Section 2 : Comptabilisation des opérations de crédit-bail Section 3 : Personnel intérimaire Section 4 : Réserve de propriété Section 5 : Concession de service public Section 6 : Opérations faites pour le compte de tiers Section 7 : Opérations en monnaies étrangères Section 8 : Opérations

Opérations de consolidation Section 6 : Informations financières consolidées Section 7 : Comptes combinés CHAPITRE VI : Opérations et problèmes spécifiques Section 1 : Réévaluation des bilans Section 2 : Comptabilisation des opérations de crédit-bail Section 3 : Personnel intérimaire Section 4 : Réserve de propriété Section 5 : Concession de service public Section 6 : Opérations faites pour le compte de tiers Section 7 : Opérations en monnaies étrangères Section 8 : Opérations

droits détenus par la société dans le Capital d’une ou plusieurs autres société. Ces produits donnent droit à un abattement de 100% car ils ont déjà subies l’impôt entre les mains de la société distributrice pour éviter la double imposition. Exercice : En 2008, le bénéfice comptable de la société X s’élève à 150.000 DH. La vérification de la comptabilité a permis de relever les opérations de cession suivantes : • 30 juin, cession d’une machine acquise le 1 janvier 2005 pour 60.000

les opération de banque -le secteur bancaire, soit à l'un des types d'établissement actif dans ce secteur. Au sens du droit positif français, une banque est l'une des catégories légales d'établissement de crédit (article L. 511-1 du Code monétaire et financier). Ces établissements de crédit obtiennent le monopole de l'octroi des opération de banque (article L.311-1 de ce même Code monétaire et financier). Ils n'ont pas le monopole de la distribution bancaire, qui représente la fonction de commercialisation1

tachghilia: qui consiste en une location simple Ijara Wa iqtinaa qui consiste en une location assortie de l’engagement ferme du locataire d’acquérir le bien loué à l’issue d’une période convenue d’avance. Ijara est assimilée au crédit bail Figure 2:Fonctionnement de Ijara 3. Moucharaka: définie comme étant tout contrat ayant pour objet la participation, par une banque participative, dans un projet, en vue de réaliser un profit. Les deux parties participent aux pertes à hauteur

Assiduité………………………………………………………..12,50% Travaux dirigés……………………………………………… ..12,50% Examen Contrôle………………………………………………25,00% Examen Final…………………………………………………. 50,00% 6. Bibliographie Comprendre et connaitre la FISCALITE au Maroc 4é édition de Mohamed SOUAIDI avec 30 exercices corrigés (vient de sortir de l’imprimerie le 10 octobre 2012) Mohamed SOUAIDI………Licence Professionnelle……….. Page 2 Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. 5. Contenu détaillé Séance 1é

un centre de documentation qui les reçoit. http://www.infomediatheque.ccip.fr/ccipdie/produits/index-delphes.htm [pic] ISM -  Institut des métiers - Voir la liste alphabétique des éditeurs et revues à partir de la rubrique « Base documentaire/Recherche documentaire » puis « Téléchargement » : pour chaque titre, les coordonnées de l’éditeur sont précisées, et dans la plupart des cas un lien renvoie vers le site de la société éditrice. La possibilité d’accès au texte intégral sur le site de la revue

marchandises qui sont palettisées, conteneurisées (emballées dans des unités de chargement). Les tarifs sont plus avantageux. On applique un forfait qui correspond à un poids pivot au-delà duquel on applique un supplément pour les kilos supplémentaires. Exercice : Chargement en ULD qui va de Paris à San Francisco. Le forfait est de 4 490 €. Poids pivot : 2 100 kg Taxation au-dessus du poids pivot : 1,86 €/kg Poids de la marchandise : 2,8 t = 2 800 kg Calculer le coût total. 2800 – 2100 = 700 kg

du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42). Document remis au candidat Le sujet comporte 21 pages numérotées de 1 à 21. Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition. Le sujet se présente

GÉNÉRAL À L’EXCLUSION DE TOUTE AUTRE INFORMATION SOUS FORME DE TABLEAUX, SCHÉMAS OU COMMENTAIRES. LA CALCULATRICE DE POCHE À FONCTIONNEMENT AUTONOME, SANS IMPRIMANTE ET SANS MOYEN DE TRANSMISSION, À L’EXCLUSION DE TOUT AUTRE ÉLÉMENT MATÉRIEL OU DOCUMENTAIRE. LES ÉCHANGES OU PRÊTS DE DOCUMENTS OU DE MATÉRIELS SONT INTERDITS PENDANT L’ÉPREUVE. LE SUJET COMPREND SIX DOSSIERS INDÉPENDANTS |THÈMES |PAGES |ANNEXES |ANNEXES À RENDRE