Date Depot Des Bilans Tunisie

l’entreprise « MEUBLATEX » LISTE DES ABREVIATIONS * CAC : Commissaire aux comptes * NCT : Norme comptable tunisien * ISA : Normes internationales d’Audit * CSC : Code des sociétés commerciales * OECT : Ordre des experts comptable de Tunisie * AGO : Assemblé générale ordinaire * AGE : Assemblé générale extraordinaire * CA : Conseil d’administration * PDG : Président directeur général * SUARL : Société unipersonnel à responsabilité limité * SARL : Société à responsabilité

l’assurance crédit à l’exportation…………………………… 14 2) Les principes fondamentaux de l’assurance crédit à l’exportation……………...… 16 3) Schéma de l’assurance crédit à l’exportation ………………………………………….……. 17 Chapitre 2 : L’assurance crédit à l’exportation en Tunisie ……………………………………..……… 19 I - Le cadre juridique de l’assurance crédit à l’exportation ……………………………… 21 1) La mise en place de l’assurance crédit à l’exportation …………………………………. 21 2) Les insuffisances du système………………………………………………………………………… 22 a) Insuffisances

plafond 6.9 Annexe 9 : Masses salariales et cotisations 37 37 37 38 39 40 40 45 46 Abréviations AF : Allocations Familiales ASF : Aide Sanitaire Familiale AT-MP : Accidents de Travail et Maladies Professionnelles CDG : Caisse de Dépôt et de Gestion CEE : Communauté Economique Européenne CEGOS : Commission de Gestion des Œuvres Sociales CIMR : Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraites CMR : Caisse Marocaine de Retraites CNOPS : Caisse Nationale

Chapitre 1 : Les bénéfices des entreprises I. II. 1. a. b. Définition Principes d’imposition Régime fiscal de droit commun Bénéfices réalisés à l’étranger par les entreprises ayant leur siège central en Tunisie Bénéfices réalisés en Tunisie par les entreprises ayant leur siège central en dehors de Tunisie Page - 3 - Plan du cours 2. a. b. b1. b2. Régime fiscal en droit conventionnel Principe d’imposition selon la règle de l’établissement stable Détermination du bénéfice imposable d’un établissement

GMS) ce qui fait d'elle un leader dans son segment. • La marque Aiguebelle est présente dans la plupart des sorties de caisses des GMS à l'échelle national. • Pour une couverture plus large du territoire national, Aiguebelle compte actuellement 7 dépôts répartis dans les grandes villes du Maroc. • Aiguebelle est présente sur tous les segments du chocolat en offrant aux consommateurs plusieurs références de qualité Pour faire face aux besoins et aux attentes de la demande internationale, Aiguebelle

ANNEXES ………………………………………… 60 SOURCES D’INFORMATIONS ………………………………………… 65 INTRODUCTION Par définition, le rôle d’une banque consiste à collecter des dépôts d’argent puis à les utiliser sous forme de crédits ou d’investissements. Jusqu’à présent, les banques étaient surtout organisées sur un mode géographique avec des agences et des succursales qui couvraient un vaste champ d’opérations et fonctionnaient

Boulevard du 7 novembre 1987 - 2035 Tunis - La Société Tunisienne de l’Air -Tunisair - publie, ci-dessous, ses états financiers arrêtés au 31 décembre 2003 tels qu’ils seront soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra en date du 26 juillet 2004. Ces états sont accompagnés des rapports général et spécial du commissaire aux comptes, Mr JELIL BOURAOUI qui a émis des réserves. B I L A N Exercice clos le 31 décembre (En milliers de Dinars Tunisiens) ACTIFS Actifs Non Courants

Tuile gambardière, tuile concave transversalement, dans le sens de la largeur. - Tuileau, élément mince (de l'épaisseur d'une tuile) dont la tranche est utilisée pour le revêtement d'un âtre. 1. DEFINITION DE LA PROFESSION 1.1 Les produits En Tunisie, plusieurs variétés de tuiles (tuiles canal, plates, à emboîtement) étaient fabriquées dans la briqueterie « La Manoubia » au centre de Tunis. Lors de son arrêt en 1980 pour des questions d’obsolescence et d’environnement, la technologie de fabrication

|000034010339560 |CNAS : |3458536937 | | | | | | |Date de création : |1999 |Date de démarrage : |2002 | | | | | | |NBR

nombreuses pâtisseries sorbèteries implantées dans tout le territoire. Des exportations de crèmes glacées ont été réalisées durant les cinq dernières années essentiellement vers le marché libyen. 2.1.2 Le marché tunisien des crèmes glacées En Tunisie, la fabrication de crèmes glacées est une activité ancienne. Auparavant, elle était détenue par des producteurs artisanaux (pâtissiers, glaciers ) qui préparaient journalièrement leur glaces dans des malaxeurs à saumure, et vendaient leur production