Declaration De Tva

La saisie des factures de ventes (Page 5) La saisie des banques (Page 6) La déclaration de TVA (Page 7) IV Conclusion 1) Conclusion du développement Page 10 2) Conclusion personnelle Page 11 Annexe 1) Organigramme (A1) 2) Journal de bord (A2) 3) Rechercher dans le logiciel (A3) 4) Factures 5) Relevés bancaires 6) Déclaration de TVA 7) Journaux 8) Documents rapportés 9) Documents conçus -------------------------------------------------

au bénéfice de votre activité ou à son chiffre d’affaires (en micro-entreprise), * une déclaration aux différentes caisses de cotisations sociales et donc le versement obligatoire de cotisations sociales calculées sur votre chiffre d’affaires, le résultat de votre activité ou égales aux minima prévus. A l’inverse, l’absence d’immatriculation vous fera courir les risques d’un contrôle fiscal (impôt + TVA) ou d’un contrôle URSSAF. Le fait qu’un particulier qui se risquerait à une activité non déclarée

Sujet personnel : « L’UNITE TVA » Depuis le 1e avril 2007, la Belgique a instauré, par l’arrêté royal n°55 du 9 mars 2007, un nouveau concept : l’unité TVA. (voir annexe n°1). L’introduction de ce système a pour objectifs : • D’améliorer la compétitivité de la Belgique ; • De maintenir en Belgique des activités de main-d’œuvre actuellement sujettes au risque de délocalisation dans d’autres pays ; • D’encourager les investisseurs étrangers à localiser leurs activités en Belgique. Le principe

Exploitation et saisie de la déclaration TVA : III. Relance des retardataires: IV. Etablissement des attestations fiscales: V. Travaux divers : 13 11 17 19 20 20 Chapitre 3 : Livraison à soi-même des constructions I. Prise en charge des redevables : II. Etude des dossiers déposés par les redevables : III. Procédure de relance des défaillants: IV. Suivi et régularisation: 23 11 24 27 27 Partie 2 : Fiscalité des personnes morales, Remboursement et exonération TVA et IR/Source Chapitre 4 : Fiscalité

Chapitre 1 : Les Douanes Depuis la signature de l'acte unique en 1993, seul les échanges avec les pays hors UE nécessitent l'établissement d'une déclaration en douane. Pour leur part, les échanges intracommunautaires sont soumis seulement à des déclarations fiscales et statistiques. Section 1 : Le traitement douanier de la marchandise Les entreprises doivent respecter plusieurs obligations douanières : ➢ L'identification des produits selon leur espèce tarifaire => nomenclature par branches

professionnelle ; telle était mon cas au sein du cabinet « FIBEN ». Chapitre I : Présentation de la société « FIBEN » Section 1 : Présentation générale de la société La société est chargée de l’établissement et de la mise à jour des déclarations fiscales de la clientèle, notamment en matière de T.V.A, I.S, I.R, etc… Il tient en même temps leur comptabilité au jour le jour. A la fin de chaque exercice comptable partant des enregistrements comptables de chaque client, on procède à l’arrêt

STATISTIQUES- TVA RÉGIME SIMPLIFIÉ | |Durée : 9 heures (3 séquences de 3 heures) + libre service | |Objectif(s) de l’activité : Exportation de journaux comptables à partir d'un fichier EBP Compta vers un fichier tableur. Statistiques à partir de la mise| |en oeuvre de l'outil "tableau croisé dynamique". Obligations légales et calcul d'acomptes de TVA en régime

TRAVAUX EFICTUER A. CLASSEMENT B. COMPTABILISATION C. LE STOCK DE MARCHANDISE D. LA CAISSE NATIONALE DE SECURITE SOCIALE FORMALITE DE CONSTITUTION D'UNE SOCIETE : • TROISIEME PARTIE : DECLARATIONS DE LA TVA • QUATRIEME PARTIE : L’IMPOT SUR LES SOCIETES REFERENCES CONCLUSION ANNEXES [pic] J'aimerais bien offrir ce modeste travail à : Mr ABD ESSALAM en lui souhaitant plus de succès de prospérité dans sa vie professionnelle

organigramme du cabinet ; 6 Chapitre 3 : la clientèle du cabinet Kabbaj ; 7 Chapitre 4 : les rôles d’expert ; 9 Deuxième partie : Les taches effectuées au sein du cabinet Kabbaj ; 9 Chapitre 1 : enregistrement et classement comptable ; 9 Chapitre 2 : La TVA ; 11 Chapitre 3 : l’établissement des bordereaux de la CNSS ; 13 Chapitre 4: utilisation du logiciel informatique; 18 Conclusion : 19 Dédicace : Mes sentiments de reconnaissances à tous ceux qui ont compris mes inspirations et m’ont encouragé

d’assistance comptable : Il s’agit du travail quotidien d’enregistrement comptable informatisé de toutes les opérations économiques effectuées par le client. Travaux d’assistance et conseil fiscal : Il s’agit de toutes les déclarations d’impôts et taxes ainsi que les interventions du comptable en matière de travaux juridiques. I - La tenue de la comptabilité : I-1- Dispositions légales : L’article 2 de la loi n° 96-112 du 30 décembre 1996 relative au système