Declaration De Tva

II. La saisie des informations comptables…………………13 III. Le calcule du chiffre d’affaires………………………....15 PARTIE III: LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE I. Définition……………………………………………….17 II. La déclaration et le calcul de la TVA……………….18 [pic] Avant d’entamer ce modeste travail je tiens à exprimer ma gratitude et mes vifs remerciements au directeur de ZIRANA MAROC qui m’avait accueilli deux mois au sein de son établissement, mes remerciements sont

Fiscalité 1. Présentation La TVA : un impôt indirect Caractéristiques : perçu sur les biens de consommation. pas directement perçu par l’administration fiscale puisqu’il est prélevé sur le consommateur par le vendeur lors d’une vente, et c’est le vendeur qui reverse son montant à l’administration fiscale. il est perçu sans émission de rôle nominatif. il est payé par tous ceux qui consomment sur le territoire puisqu’il est directement intégré au prix de vente de biens et services consommés

* Contexte et remerciements * Introduction a) Présentation du cabinet b) Système informatique * Partie I : travaux réalisés a) Travaux comptables b) Travaux d’analyse c) Travaux de la paie * Partie II : la TVA ( taxe sur la valeur ajoutée) a) Présentation des différents régimes d’imposition b)  ???? c)  ???? d)  ???? e)  ???? * Partie III : conclusion et annexes a) Conclusion b) Présentation sommaire des annexes *

| |Réalisation de tableaux sur Excel recensant les ventes, les prestations de services et les achats de la société Vitalibio dans le but de remplir la déclaration| |CA3. | |

Sur le plan fiscal | | La TVA | * Franchise en base de TVA * Pas de TVA facturée au client et pas de récupération * Pas de déclaration fiscale | * Soumis à la TVA * Versement de 4 acomptes * Régularisation annuelle en début d’année suivante * Déclaration annuelle CA12 | L’imposition des bénéfices | Entreprise individuel, donc soumis à l’impôt sur le revenu, catégorie des BIC (imposition des bénéfices industriels et commerciaux) | | * Déclaration du CA, bénéfice forfaitaire

L’INTRODUCTION………………………………………………..5 PRESENTATION……………………..............................................6 PARTIE- I COTE JURIDIQUE……………………………………………....8 PARTIE –II COTE COMPTABILITE ET TECHNIQUE……………………10 LA TEXE SUR LA VALEUR AJOUTE…………………………..13 DECLARATION DE LA CNSS …………………………………..16 PAIE L’IGR /SALAIRE……………………………………………17 COTISATION MINIMALE ……………………………………….19 CONCLUSION……………………………………………………..20 ANNEXE……………………………………...................................21 [pic] A mes chers parents qui m’aident

......................., CA 12 (1) CA 12 E (2) Taxe  sur  la  valeur  ajouTÉe  eT  Taxes  assimilÉes dÉclaraTion relaTive À l’exercice ou À la PÉriode du ........................................................................ au............................................................................ Jours et heures de réception Adresse du service où cette déclaration doit obligatoirement être renvoyée au plus tard le 3 mai 2013 (clôture au 31/12/2012) ou, (CGI, ann. II, art

choix - soit 1 déclaration commune de l’ensemble de leurs revenus annuels - soit 2 déclarations séparées au nom de chaque futur époux ou pacsé - pour les années suivantes, une seule déclaration commune. ● Ensuite, lorsqu’il y a divorce ou rupture du pacs : - 1 déclaration séparée au nom de chaque conjoint ou personne pacsé ( donc cela fait 2 déclarations distinctes) pour l’année où est intervenu le divorce ou le pacs. ●Ensuite encore en cas de décès : - 1 déclaration commune au nom

.....4 A) La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)................................................................................4 1) Qu’est-ce que la TVA ?...................................................................................................................4 2) Le régime du réel normal……………………………………………………………………………………………………………..4 3) Le crédit de TVA……………………………………………………………………………………………………………………………4 4) Comment préparer une déclaration CA3 ?.......................................

opérations diverses 10 III - Déclaration fiscales 11 1. La taxe sur la valeur ajoutée 11 1.1. Définition 12 1.2. Déclaration de la TVA 12 2. L’impôt sur les sociétés 15 2.1 . Définition 15 2.2 . Les sociétés passibles de l’IS 15 2.2.1 . Les sociétés soumises de plein droit 15 2.2.2 . les sociétés soumises par option 16 2.3 . Les différents taux 16 2.4 . Déclaration de l’IS 17 3. L’impôt sur les revenus 19 3.1 . Définition 19 3.2 . Déclaration de l’IR 19 IV – Bilan, CPC et