Devoir 3 Segmentation Du Marche Des Seniors Bts

.....................3 TITRE III : Le dialogue social ..........................................................................................................................................3 . Article 3.1.1 Exercice du droit syndical et liberté d'opinion.......................................................................................3 Article 3.1.2 Rencontres périodiques des partenaires sociaux de la branche..........................................................3 Article 3.1.3 Commission

LE GROUPE BANQUE POPULAIRE Document de référence / 2006 sOmmAIRE PRésENtAtION dU GROUPE BANQUE POPULAIRE Message du Président Profil, chiffres clés 2006 et notations 3 6 7 4 5 dévELOPPEmENt dURABLE L’engagement du Groupe Banque Populaire Les Ressources Humaines L’environnement et la solidarité Le mécénat et le sponsoring 85 86 88 94 100 1 GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation

2002………………………………………………………………….. P.208 Relatif à la cessation anticipée d'activité PROTOCOLE D’ACCORD DU 28 NOVEMBRE 2002………………………………….. Relatif aux élections prud’homales du 11 décembre 2002 P.217 ANNEXE AU PROTOCOLE D’ACCORD DU 28 NOVEMBRE 2002…………………. P.219 3 AVENANT N° 27 DU 28 JANVIER 2003………………………………………………….. Relatif au champ d'application P.221 AVENANT DU 28 JUILLET 2003…………………………………………………………. Relatif au financement de l'OPIIEC P.222 AVENANT DU 11 SEPTEMBRE 2003 …………………………………………………….. P.225 à l’Accord

accueillie chez eux, plusieurs fois pour certains. Ce travail est le fruit d’un cheminement commun. 2 Leroux Céline – Thèse de doctorat - 2014 SOMMAIRE SOMMAIRE ______________________________________________________________________________________ 3 INTRODUCTION ________________________________________________________________________________ 8 PREMIERE PARTIE. MOBILITES ET ENGAGEMENTS : DES FIGURES CONTEMPORAINES DU SAVOIR____________________________________________________________ 20 CHAPITRE 1

en raison notamment d’une organisation publique de la recherche aujourd’hui dépassée et d’une insuffisante valorisation des résultats des travaux effectués. Les revenus tirés de la propriété intellectuelle représentent ainsi, selon les années, entre 3 % et 5 % du budget de la recherche aux États-Unis, contre 1 % en France. D’autres le sont moins alors qu’elles constituent également un frein à notre positionnement dans l’économie de l’immatériel. D’une manière générale, nos structures fonctionnent