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après la chute de l’Union Soviétique ; et d’autre part, la révolution ibérique à la fin des années 1970. Les droits de l’homme sont donc constitutionnalisés dès le sortir de la guerre ; sauf pour la France pour laquelle il faudra attendre 1970. 4. Le préambule de la Constitution de 1946 Il résulte du second referendum constituant du 13 octobre 1946, donnant lieu à la Constitution du 27 octobre 1946. Le premier du 19 avril ayant été en effet rejeté bien qu’il ait été plus riche puisque lié au

=on peut faire dire deux chose a l'arrêt selon qu'on qualifie. *Les contrat de distribution se sont des contrat où il y a énormément de prés a usage intéressé = on dénature le contrat mais la Ccass fait rien a part appliquer les règle du PU. §4 – remise temporaire de la chose prêter. *Art 1875du Cc  : restitution par l'emprunteur. Autrement dit sa renvoie a l'O principale de l'emprunteur de restituer. *On dit que l'O principal de l'emprunteur est de restituer la chose et on la présente

(IS) 2. Impôt sur le revenu (IR) 3. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 4. Taxe professionnelle (TP) 5. Taxe des services communaux (TSC) - LES AVANTAGES FISCAUX D’ORDRE SECTORIEL : 1. Le secteur des exportations 2. Le secteur de l’artisanat 3. Le secteur de l’enseignement 4. Le secteur du tourisme 5. Le secteur de l’immobilier 6. Le secteur de l’agriculture

Magnétostatique 10 3.1 Distribution de courant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 3.2 Champ magnétostatique, circulation, théorème d’Ampère . . . . . . 11 3.3 Dipôle magnétostatique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 4 Equations locales de la magnétostatique 12 5 Mouvement d’une particule dans un champ électrique ou magné- tique uniforme et stationnaire (première année) 13 6 Action d’un champ magnétique uniforme et stationnaire sur un courant - force de Laplace 13

négociation des fournisseurs, nous nous concentrerons ici sur les fournisseurs de l’industrie du coton, matière première utilisée par Gildan. Le marché du coton est présentement fortement monopolisé par 4 pays, respectivement l’Inde, la Chine, les États-Unis et le Brésil. Ce groupe de 4 pays comprend, à lui seul, 70 à 75% de la production globale de coton. De ce lot, les États-Unis sont les champions de l’exportation du coton avec plus de 35% des exportations à l’échelle mondiale (USDA, 2022)

IMMOBILISATION BRUTE 3B BIENS PRIS EN LOCATION ACQUISITION 3C IMMOBILISATIONS : AMORTISSEMENTS 3D IMMOBILSATIONS : PLUS-VALUES ET MOINS-VALUE DE CESSION 3E INFORMATIONS SUR LES REEVALUATIONS EFFECTUEES PAR L'ENTITE 3F TABLEAU D'ETALEMENT DES CHARGES IMMOBILISEES 4 IMMOBILISATIONS FINANCIERES 5 ACTIF CIRCULANT HAO 6 STOCKS ET ENCOURS 7 CLIENTS PRODUITS A RECEVOIR 8 AUTRES CREANCES 9 TITRES DE PLACEMENT 10 VALEURS A ENCAISSER 11 DISPONIBILITES 12 ECARTS DE CONVERSION 13 CAPITALE : VALEUR NOMINALE DES ACTIONS OU

Gestion 9 3-Les phases et outils opératoire du Contrôle de Gestion 11 3-1-les outils prévisionnels : 11 3-2- les outils de suivi de la réalisation 12 3-3-les outils d'appui : 14 4-Les formes du contrôle de gestion : 14 4-1-Le Contrôle Opérationnel ou d’exécution : 15 4-2-Contrôle Stratégique : 15 4-3-La gestion courante : 15 Chapitre 2 : Le contrôle de gestion au sein des établissements publics 17 1-Etablissements publics : Généralités 17 2-Le management dans le secteur public :

bilan III. L’étude de l’actifCOMPTABILITE MANAGERIALE OUATTARA IBRAHIM Page 3 sur 62 IV. L’étude du passif V. Variation du bilan Chapitre 4 : Le compte de résultat I. Généralité II. Le compte de résultat III. Détermination du résultat Chapitre 5 : Introduction à l’interprétation des soldes significatifs de gestion.COMPTABILITE MANAGERIALE OUATTARA IBRAHIM Page 4 sur 62 I. INTRODUCTION Le terme « entreprise » est très utilisé pour caractériser les unités économiques. Ainsi, ce terme s’applique : -

Une expression utilisée par les textes On trouve cette expression dans l’intitulé dans la formation européenne de Sauvegarde des droits de l’H et des Libertés fondamentales, convention signé à Rome par les pays membres du Conseil de l’Europe le 4 novembre 1950 entré en vigueur en 1953 (dite convention européenne des droits de l’H). Ainsi ce terme est dans l’intitulé, dans la dénomination de cette convention. Mais cette expression se trouve dans le texte lui-même. De cela il est à comprendre que

Systèmes de Transmission Numérique ENSIMAG 2°année / Filière Télécom, Février/Mars/Avril 2012 cours : TDs : Laurent ROS Damien ROQUE (13 cours de 1,5 heures) (11 TDs dont 4 sur machines) 1 Contexte: systèmes de télécommunication But : échange d’information à travers un réseau entre différents utilisateurs Organisation des informations: domaine des « réseaux » Transmission d’information (numérique) : domaine des « communications (numériques) » Processus de communication (1 utilisateur