Diligence

Ou te jeter si haut au-dessus des clairs, Que tu sois dvor des feux lmentaires. 10 Choisis donc promptement, et pense tes affaires. CLINDOR Vous-mme choisissez. MATAMORE Quel choix proposes-tu CLINDOR De fuir en diligence, ou dtre bien battu. MATAMORE Me menacer encore Ah, ventre Quelle audace 15 Au lieu dtre genoux, et dimplorer ma grce Il a donn le mot, ces valets vont sortir Je men vais commander aux mers de tengloutir. CLINDOR

« DIAGNOSTIC PREALABLE » Ce rapport est fourni à titre indicatif et doit être adapté à chaque situation particulière Mesdames, Messieurs, Conformément à notre lettre de mission du …………………… , nous venons par la présente vous rendre compte de nos diligences et vous présenter notre rapport / compte rendu sur la faisabilité de l’opération de transmission que vous envisagez. Après avoir brièvement rappelé les modalités de la cession prévue nous vous apporterons nos recommandations, afin de minimiser

l'hiver 1870-71, la ville de Rouen (Normandie) est envahie par les Prussiens. Pour fuir l'occupation, un groupe de dix personnes prennent la diligence de Dieppe : trois couples (des commerçants, des grands bourgeois, des nobles), deux religieuses et deux marginaux : un « démocrate » et Boule de Suif, une prostituée. Le voyage s'annonce difficile, la diligence n'avance pas. Les voyageurs ont faim et seule la jeune femme a pensé à emporter des provisions, qu'elle partage généreusement. Les voyageurs

coton, Le comte et la comtesse Hubert de Bréville • →• rentiers, membre du conseil général Cornudet • → Boule de suif • • «démoc» sans profession → ! • prostituée 2) Quels sont les autres personnages qui prennent place également dans cette diligence ? ! - Les deux religieuses. ! 3) Classez ces dix personnages en 3 groupes. Quel a été votre critère de classement? Les 6 notables (Loiseau-Carré-Lamadon-Bréville) // Les 2 religieuses // Les deux marginaux (Cornudet, Le démocrate et Boule de suif

intensités respectives. Les suggestions ne furent pas retenues et ils sont soumis au même traitement. Le droit actuel exige notamment de l'entrepreneur et du prestataire de services : « d'agir au mieux des intérêts de leur client, avec prudence et diligence. Ils sont aussi tenus, suivant la nature de l'ouvrage à réaliser ou du service à fournir, d'agir conformément aux usages et règles de leur art, et de s'assurer, le cas échéant, que l'ouvrage réalisé ou le service fourni est conforme au contrat. Lorsqu'ils

fondée sur l’appréciation du risque Le risque que le client représente/Définir le niveau et la nature des diligences à mettre en œuvre par chaque banque/ Vérification de son identité : documents probants, infos sur le but et la nature de la relation d'affaires, suivi …/en fonction de la nature de sa clientèle, de l’opération et des services offerts/ Justifier l’ajustement des diligences. D/La coopération entre établissements de l’UE Pour éviter la répétition des procédures d'identification

la vie d’équipe 5) Respect du délai prévu pour la mission 6) Rigueur dans la mise en place des solutions proposées 7) Transférer les compétences acquises dans son programme d’études à la réalité du marché du travail 8) Effectuer son travail avec diligence et efficacité Evaluation B M I 9) Prise de recul sur sa mission 10) Adaptation aux règles et procédures ; santé et sécurité au travail Observations particuliè res ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ……………

2-2-2- Modes de Nomination et publicité : 8 2-2-3- Durée et cessation de fonction : 9 2-2-4- Sanction des règles de nomination : 9 2-2-5- Exercice de la profession : 10 2-2-6- Rémunération des commissaires aux comptes : 10 2-2-7- Diligence mises en œuvre par le commissaire aux comptes : 11 2-3- Les différents types de missions légales attribuées aux commissaires aux comptes : 11 2-3-1- La certification : 12 2-3-2- Les vérifications spécifiques : 13 2-3-3- La procédure d’alerte :

W. I. Les diligences à accomplir lors de l’entrée en relation :1. Identification du client:La procédure interne d’entrée en relation avec le client a été mise à niveau pour se conformer aux principales exigences en matière d’identification de la clientèle, une circulaire interne a été diffusée dans ce sens dont l’objet est « Entrée en relation : Fiche de connaissance clientèle Know Your Customer ».Lors de l’entrée en relation avec monsieur X le chargé clientèle a effectué les diligences nécessaires

fonde sur le comportement de l’individu à l’origine du préjudice. Victime peut le rechercher si comportement constitutif d’un acte fautif et illicite. Fondement : reproche moral qui s’attache au comportement déraisonnable (violation d’un devoir de diligence) d’une personne capable de discernement (16 CC, 54 CO) Responsabilité subjective : elle repose sur le manquement personnel de la personne recherchée Clause générale de responsabilité pour faute. (50 AP RC : certains veulent instituer une resp