Directeur de l'exploitation

investisseurs, des contribuables et des professionnels de la fiscalité. Puisse-t-il être le gage du souci de l’Administration fiscale de raffermir la bonne qualité de ses prestations à l’intention de ses clients que sont les contribuables. Le Directeur Général des Impôts DIRECTION GENERALE DES IMPOTS 3 I- CONDITIONS DE RECEVABILITE DE LA DEMANDE DE REMBOURSEMENT Les crédits d’impôt générés par le mécanisme des déductions sont imputables sur la TVA due pour les périodes ultérieures

Nationale des Ports (ANP) : II / présentation : III / fiche d’identité : IV/Fonction de MARSA MAROC : A. Niveau externe : B. Niveau interne : V/ Présentation des différentes divisons : vi / organisation : - La Direction Générale -Les Directions de l'Exploitation aux Ports Attributions et organisation de la division juridique : SODEP au NOM COMMERCIAL «Marsa Maroc» Le stage revêt une importance cruciale dans le cursus de formation de tout étudiant. Il est considéré comme un chantier où on peut

des actionnaires qui nomment les administrateurs (3 minimums), et un conseil d’administration qui désigne parmi ses membres le dirigeant (président directeur général) et un ou plusieurs directeurs généraux. La société anonyme dispose des avantages suivant : La société anonyme présente l’avantage d’éliminer tout les risques liés à l’exploitation grace à la limitation de leur responsabilité par rapport au niveau des montants apportés à la société. Au niveau Juridique : - La responsabilité

- DHW Reconnaissance, diagnostic et étude du schéma directeur d'assainissement de Annaba Mission C Schéma directeur d'assainissement - RAPPORT - Groupement BG - URBAN Groupement BG - URBAN République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère des Ressources en Eau - MRE Direction de l'Hydraulique de la Wilaya d'Annaba - DHW Reconnaissance, diagnostic et étude du schéma directeur d'assainissement de Annaba Mission C Schéma directeur d'assainissement Version Document Date Elaboration

1989, les statuts de cet établissement public. Dès lors le PAC est devenu une entreprise publique devant assurer l’entretien et l’exploitation des installations portuaires, gérer le domaine du port, exercer les travaux d’amélioration et d’extension nécessités par les besoins du trafic et coordonner les actions de toutes les organisations qui interviennent dans l'exploitation dudit port. Le PAC est placé sous la tutelle du Ministère des Travaux Publics et des Transports et soumis au contrôle financier

négociables (hormis les restrictions apportées par les pactes d'actionnaires) et peuvent faire l'objet de cotations sur les marchés. - La société anonyme est constituée au minimum par 7 associés (appelés actionnaires) qui supportent les pertes de l'exploitation qu'à concurrence de leurs apports respectifs. Il n'y a pas de maximum pour le nombre d'actionnaires. - L'actionnaire peut être une personne physique ou morale. - A la différence d'une SARL, il y a ici un capital minimum : 37000€. - La

| Les dirigeants |Président-directeur général |Martin Bouygues | |Directeur général délégué |Olivier Bouygues | |Directeur général |Alain Pouyat

gardera des liens étroits avec les associations qui la composent et leur apportera son concours dans la conduite de leurs initiatives et de leurs projets. Le conseil d’administration ainsi que le président de l’ADAPEI du Gers se situe à Auch. Le directeur du Village « Terre d’Espoir » est employé à mi-temps au « Village Terre d’Espoir » et à mi-temps au complexe Gabriel Dupre à Auch. La secrétaire générale de l’ADAPEI du Gers est souvent en contact avec la secrétaire de Montréal du Gers. Elles s’entraident

le Statut Général des Fonctionnaires et de contractuels régis par le Code de travail en ce qui concerne leurs droits et obligations. Le lien hiérarchique des Directions au sein de la Paositra Malagasy se présente comme suit. Le Directeur Général est secondé par un Directeur Général adjoint chargé de l’Equipement et du Personnel auquel sont rattachées la Direction des Ressources Humaines et de la Logistique. Les autres directions centrales et les six directions inter-régionales sont rattachées directement

phosphate et des produits dérivés. La découverte de minerai de phosphate remonte à 1917 En effet, le 7 août 1920 l’office chérifien des phosphates est né (O.C.P) pour bien exploiter et mettre en valeur cette richesse nationale. Quelques mois après, l'exploitation effective du phosphate commença dans la région de OUAD ZEM (gisement d’OULAD ABDOUN) en mars 1921. Le premier train de phosphate descendit vers le port de Casablanca En juin 1921, et le premier navire est chargé le 23 juillet 1921. Le premières