Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Barthélemy-Thimonnier, Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l'Onisep : Onisep, octobre 2012 Directeur de la publication : Pascal Charvet Directrice adjointe de la publication : MarieClaude Gusto SERVICES CENTRAUX Éditions Direction Cross-Média : Isabelle Dussouet, Arielle Girot, Michel Muller Rédactrice en chef : Laurence Congy Correction : Valérie Doineau La voie générale et technologique La 2de générale et technologique Les bacs généraux et technologiques Ressources

délocalisation Certains services administratifs de l’Etat sont placés sous la responsabilité directe de Ministres, de membres de gouvernement. Ces services sont appelés les administrations centrales. (Exemple : La direction générale de l’enseignement supérieur est placée sous la direction d’un ministre). Une institution centrale a des liens étroits avec les institutions gouvernementales qui siègent à Paris. C’est pourquoi l’écrasante majorité des administrations centrales est implantée à Paris. Par

L’agriculture dans les plans régionaux de développement des Conférences régionales des élus : vision multifonctionnelle ou productiviste ? Par Chantale Doucet Note sur l’auteure Chantale Doucet est doctorante en Sciences sociales appliquées à l’Université du Québec en Outaouais (UQO) et boursière du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH). Elle détient une maîtrise en Études et interventions régionales de l’Université du Québec à Chicoutimi (UQAC) et un diplôme de premier

Section 5 : Circulation sur les cours d'eau.......................................................................................................................................................................... 39 Section 6 : Accueil du public en forêt.................................................................................................................................................................................. 39 TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À LA CORSE.......................

d’une certaine autonomie par rapport aux autres personnes publiques. Ce sont des personnes morales publiques et leurs administrés participent à leur gestion : le CCAS : centre communal d’action social rattaché à la commune et le SDIS : service départemental d’incendie et de secours qui est rattaché au département. 3§ Le contenu et l’étendue de l’autonomie : A) Le contenu : Ces entités décentralisées disposent d’une autonomie organique, fonctionnelle et juridique. Ce sont des personnes juridiques

POUR LES CAS SPECIFIQUES, LES ORGANISMES RESPONSABLES SONT : Document / Information Carnet ATA Certificat d’Origine Organismes Contact Chambre de Commerce et d’Industrie Service du Commerce Extérieur BP M 3 98 849 Nouméa Cedex Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects 1, rue de la République BP 13 98845 Nouméa Cedex Tel : 24 31 00 Fax : 24 31 31 Web : www.cci.nc E-mail : dce@cci.nc Certificat de circulation EUR 1, EUR 2 Tel : 26 53 00 Fax : 27 64 97 Web :

L’ENSEIGNEMENT REPUBLIQUE DU MALI SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Un peuple- Un but- Une foi -------------------- DIRECTION NATIONALE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ____________________________________________________________ _______________ |[pic] |Institut Polytechnique Rural de Formation

Un droit neuf et politiquement correct ? I- entrées en matière II- Documentation III- les principes (sources) IV- Les partenaires 2eme partie : milieu et espace I- La mer et le littoral II- L’air III- L’eau IV- La montagne V- La forêt VI- Les zones humides 3eme partie : l’industrie humaine I- Les ICPE (installations classées pour l’environnement) II- Les déchets (les déchets radioactifs) III- Le bruit 4eme partie : un environnement de loisir I- La chasse II- La pêche

fonction de notaire puisque ce sont eux qui contresignent les actes du monarque. Le contreseing sous l’ancien Régime signifie l’authentification de la signature du Roi, l’acte a bien été pris conformément à la volonté du Roi. Ils exercent la direction des administrations du royaume sauf pour les questions qui relèvent du chancelier ou du contrôleur général des Finances. Ils exercent l’autorité hiérarchique sur les intendants. Chaque secrétaire d’Etat est à la tête d’un département, c’est-à-dire

traitement ambulatoire Direction centrale des marchés publics Document de Politique économique et Social Direction de la Population et de la Planification du Développement Humain Direction régionale du développement rural Document de Stratégie de Réduction de la Pauvreté Enquête Démographique et de Santé Ecole Nationale de la Statistique et de l’Analyse Economique Enquête de Suivi de la Pauvreté au Sénégal Familly health international Foire internationale de l’agriculture et des ressources animales