Direction générale de la Comptabilité publique

|Finances publiques | Année 2010-2011  License 2ème année |Introduction | I) Définition des finances publiques Les FP sont relatives à plusieurs personnes : ▪ Aux personnes morales de droit public : l’Etat, les collectivités locales et établissements publics.

D’ADMINISTRATION SANITAIRE CENTRE COLLABORATEUR DE L’OMS Neuvième Cours de Maîtrise en Administration Sanitaire et Santé Publique Promotion (2006-2008) CONCEPTION ET IMPLANTATION D’INDICATEURS QUALITE DE GESTION FINANCIERE ET COMPTABLE AU NIVEAU DU CENTRE HOSPITALIER IBN SINA Mémoire présenté pour l’obtention du diplôme de Maîtrise en Administration Sanitaire et Santé Publique Option : Administration sanitaire Elaboré par : M. Smail ANSARI Juillet 2008 Résumé Dans le contexte actuel

: M. Tarik BENSALEM 2. Institution : Ministère de la Santé (Direction de la planification et des Ressources Financiers) 3. Grade : Administrateur Interministériel (Titulaire d’un diplôme supérieur en Administration et Gestion) 4. Intitulé du cours : Comptabilité Publique 5. Durée : 30 heures de cours magistraux 6. Descriptif : Destiné à un public très diversifié composé d’élèves ayant des formations variées (Droits, économie, comptabilité, gestion …) et, par conséquent, des connaissances comptables

recettes 12 Au niveau des régisseurs et ordonnateurs après encaissement et versement 12 Au niveau du Trésor (versement avant ordonnancement) 12 Au niveau de l’ordonnateur secondaire 12 Recouvrement après ordonnancement 13 1 REGLES GENERALES 16 1.1 Exécution des dépenses de fonctionnement hors personnel (chapitres 61 à 69 du PCOP) 16 Dossier d’engagement 17 Dossier de liquidation 17 Dossier de mandatement 17 1.2 Modalités d’exécution du budget 17 1.3 Exécution

L'organisation de l'administration fiscale au Maroc L’administration fiscale marocaine est organisée selon trois grandes directions qui sont : * La direction générale des impôts La Direction Générale des Impôts (D.G.I) est chargée de la mise en ouvre de la politique fiscale, conformément aux orientations du Ministre de l'Economie et des Finances. De ce fait, elle a pour mission : d'étudier et d'élaborer les projets de textes législatifs et réglementaires à caractère fiscal ; d'étudier

REMERCIEMENT………………………………………………………………4 AVANT-PROPOS……………………………………………………………….5 INTRODUCTION……………………………………………………………….6 PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DE LA SAPH.7 I- HISTORIQUE ET OBJECTIFS……………………………………8 1- HISTORIQUE 2- OBJECTIFS II- ORGANISATION GENERALE ………………………………….10 1- ORGANISATION 2- FONCTIONNEMENT 3- ACTIVITES DEUXIEME PARTIE : TRAITEMENT COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS FINANCIERES ……………….16 I- TYPOLOGIE DES IMMOBILISATIONS FINANCIERES.17 1- DEFINITIONS 2- CLASSEMENT

entre eux sont élaboré. Chacune des directions de l’IGN développe son propre plan ce qui crée certaines incohérence entre les documents (le plan de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GEPEC) pour les années 2007-2011 fut élaboré par la direction des ressources humaines, le plan marketing stratégique fut élaboré en 2005 par la direction commerciale et non actualisé depuis, le schéma directeur de la recherche 2006-2010 a été élaboré par la direction technique, etc.) Le seul objectif

progiciel de gestion intégré (pour les plus connus, SAP, Oracle, JDE etc.). Sur ce système d'information le contrôleur de gestion puise selon ses besoins dans la comptabilité analytique, la GPAO (gestion de production assistée par ordinateur), l'administration des ventes etc. La comptabilité analytique (qui complète la comptabilité générale) est un des outils du contrôle de gestion. Elle permet d'obtenir une imputation par axe d'analyse des flux financiers et d'aboutir à des comptes de résultat par

12 A-Service de La comptabilité 13 B-service de recouvrement 23 C-service de caisse D-service de fonds particuliers E-service de dépenses publiques F-service de centralisation

immobilisations Chapitre 5 : Organisation des inventaires physiques des immobilisations Chapitre 6 : Prise d'inventaire Chapitre 7 : Transfert des immobilisations Manuel de procédures de la SNE Propriétaire du Processus CYCLE : Direction des exploitations Département Comptabilité et Finances GESTION DES IMMOBILISATIONS Version / Date d'élaboration 01 / Novembre 2011 Classement Code : Procédure : Version / Mise à jour le : Affectation des immobilisations Objectif : Risques : Précautions/Contrôles