Direction régionale des Affaires sanitaires et sociales

une pure formation. Mon environnement de formation, c’est-à-dire le Département Juridique de la Banque Populaire Régionale d’Oujda était la destination idéale pour moi. Entant que juriste de formation, les taches qui étaient siennes me convenaient parfaitement car je m’y retrouvais : assurer la sécurité juridique des opérations liées à l’activité de la Banque Populaire Régionale par l’application des textes de lois notamment. Même si le domaine bancaire m’était étranger, les taches de mon environnement

DECENTRALISEES Section : INSPECTEUR DES IMPOTS Présenté par : SOLOHANITRA TIANA Encadré par : Monsieur RAMANANDRAITSIORY Hugues Inspecteur Principal des impôts Chef du Service de l’Inspection et de la coordination des opérations fiscales Direction Technique des impôts Ministère chargé de l’Economie des Finances et du Budget Promotion : « SANGANY » - Décembre 2005 - LES RESSOURCES FISCALES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DECENTRALISEES Mémoire soumis à L’ECOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION

La Constitution, à l'art 72 leur reconnaît une libre administration : "Les collectivités territoriales s'administrent librement par des conseils élus." Mais on dit aussi que c'est simplement de libre administration (pouvoir de gérer librement les affaires qui leur sont confiées) et non un pouvoir politique (elles ne définissent par leur champ d'action). Les collectivités ont aussi un principe d'élections libres (on élit des conseillers librement). (résumé) Les collectivités territoriales bénéficient

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solidarités actives Direction Générale de la Cohésion Sociale Service des politiques d’appui Sous-direction des professions sociales, de l’emploi et des territoires Bureau des professions sociales (4A) Dossier suivi par : Dominique Terrasson Tél. : 01 40 56 85 85 Courriel : dominique.terrasson@social.gouv.fr Le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique à Mesdames et Messieurs les préfets de région, Directions régionales de la jeunesse, des

 Appui aux groupes confessionnels/leaders ecclésiastiques ; Santé, Eau et assainissement ; Assistance sociale et artisanat ; Formation, Éducation et alphabétisation fonctionnelle ; agriculture et élevage ; infrastructures sociocommunautaires COMPTE RENDU DE LA SEANCE DE REFLEXION DES MEMBRES DES DIFFERENTS ORGANES DE LA MISSION ODEM AU SUJET DES COURRIERS DU PASTEUR REJEAN DEMERS - LE DIMANCHE 21 SEPTEMBRE 2014 Réunis en séance de réflexion le dimanche 21 septembre 2014 au siège

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| |Le Groupement de Coopération Sanitaire, entre enjeux et réalité | | | |L’exemple de la création du groupement de coopération sanitaire Sibourg/Feuillades/Sainte Victoire | |Stage effectué

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