Directive habitats

l’exploitation………………………………………………………………..…4 Introduction……………………………………………………………………………………………………..5 I - Gestion des effluents d’élevage……………………………………………………………………8 1 - Installation de stockage……………………………………………………………………..8 2 - Bilan CORPEN…………………………………………………………………………………….8 3 - Directive Nitrate………………………………………………………………………………..9 II - Eléments minéraux………………………………………………………………………………………9 III - Produits phytosanitaires…………………………………………………………………………….9 Conclusion………………………………………………………………………………………………………11 Annexes…………………………………………………………………………………………………………

sur le projet de directive SEVESO 3. Les négociations entre les institutions européennes ont été menées sur la base d’un projet de directive présenté par la Commission le 21 décembre 2010. La directive 2012/18/UE du 4 juillet 2012 dite directive Seveso 3 relative aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, a été adoptée et publiée le 24 juillet 2012 au journal officiel de l’union européenne. Cette directive est amenée à remplacer, d’ici le 1er juin 2015, la directive SEVESO 2. La

Sociétés face aux risques (géographie)  Carte de la sismicité en France: Source: http://www.astergenieclimatique.fr/pages/diagnostics-immobiliers/ernt.php Sismicité de la région Rhône Alpes-France: http://www.astergenieclimatique.fr/pages/diagnostics-immobiliers/ernt.php Répartition des catastrophes en France et dans les DOM TOM http://www.actu-environnement.com/ae/news/iondations-risque-principal-france-ubyrisk-consultants-12479.php4 Répartition des établissements SEVESO

Manuel à la mise en œuvre de la relatif directive «services» Avertissement Le présent document, élaboré par les services de la direction générale Marché intérieur et services, n’engage pas la Commission européenne en tant qu’institution. Il est à noter que la Commission européenne peut adopter une position différente de celle exposée dans ce document, par exemple dans le cadre d’un recours en manquement à la suite de l’examen approfondi des mesures nationales de transposition.

Devoir de Droit Les faits Des responsables de la société Sanofi reçoivent anonymement des lettres démontrant que leur auteur avait eu accès à des courriers confidentiels et verrouillés de l'entreprise classée « Seveso », Un contrôle des postes informatiques de dix-sept salariés, est demandé par la direction, en conséquence l’administrateur de réseau soumis à une obligation de confidentialité et conformément à la charte informatique de l’entreprise en est chargé. Des courriels personnels

évolué au cours de ces dernières années. L’évolution des textes réglementaires peut se caractériser par deux grandes révolutions : 1. La directive Seveso 2 (1996) qui a introduit les aspects organisationnels dans les EDD au travers de l’exigence de la mise en place d’un système de management de la sécurité. Même si les grands groupes n’ont pas attendu cette directive pour mettre en place des systèmes de management de la sécurité, Seveso 2 a modifié notablement les relations entre l’administration et

BRICHE ADRIEN BEAUREPEROISE DE PLOMBERIE, 6 RUE NARVIK 38550 SAINT MAURICE L’EXIL BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TISEC SESSION 2008/2010 REMERCIEMENTS : Par cette partie de mon rapport je tiens à remercier tout d’abord l’entreprise CA.R.M.IN et plus particulièrement la Beaureperoise de plomberie au sein de laquelle j’ai effectué mes deux années d’apprentissage dans les meilleures conditions. Mais je tiens à remercier JEROME ARGOUD et

1 2 3 Etudiant: Jaeger Benjamin Classe: TS2 Elec Lycée: Gaston Crampe Entreprise: CEGELEC Tuteur de Stage: Bourrousse Bruno Lieu de Stage: Usine Michelin Bassens Ce stage en Entreprise de 2ème année de BTS a pour but de nous faire découvrir le monde l’entreprise et plus particulièrement le métier de technicien supérieur. Pendant ces 4 semaines, il fallait participer à l’étude d’un projet, planifier une affaire ou réaliser de la maintenance. Pour réaliser un maximum d’objectifs et obtenir

chimiques exemples : Minamata, Seveso 205-2, Bhopal, Toulouse Vidéo sur Minamata + extrait de l’émission c’est pas sorcier : les risques chimiques Etude de cas p. 188-189: l’explosion de l’usine AZF à Toulouse, doc. p. 193/2/3 mot clé : directive Seveso C) certaines catastrophes sont liées à l’utilisation de l’énergie nucléaire l’exemple de Tchernobyl, le nucléaire en débat p. 200-201 III) Enfin par leur action sur l’environnement, les sociétés humaines aggravent ou créent de nouveaux

la législation européenne. Obligatoire et de nature réglementaire, il confère aux produits couverts par une ou plusieurs directives européennes le droit de libre circulation sur l'ensemble du territoire de la Communauté Economique Européenne. Il vise à garantir le caractère non dangereux du produit (directive BT) et sa "non pollution" et "immunité" électromagnétique (directive CEM). Le marquage CE n'est en aucune façon une norme, homologation ou marque de conformité. Il ne signifie pas que le produit