Discours A L Assemblé 30 Juin 1850

République Introduction En France on ne peut pas parler de continuité dans la constitution. Elle a connu 15 textes de constitution, elle a essayée tous les régimes qui seront soit la source de répulsion ou d’inspiration. L’histoire constitutionnelle, en France on a essayé quatre fois la confusion des pouvoirs au profit de l’exécutif ; 13 décembre 1799 (consulat) 4 août 1802 (le consulat à vie) 18 mai 1804 (1e empire) 14 janvier 1852 Aujourd’hui il n’est pas vécu comme démocratique

Www. Droitconstitutionnel.fr La IVème République : Ttes les forces pol sont à égalité dans la Constitution de 1946. Il y a un consensus de politique. La République en elle-même n’a pas changée. La République frs n’a jms cessé d’exister. On retourne à une pratique républicaine de la Constitution. Puis on se souviens que IIIème Rep avait eu vers les 30’s une très forte instabilité gouvernementale. Le but de la IVème est de l’empêcher et de lutter contre cette instabilité. La laïcité de

constitutionnel et déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen, en date du 24 juin 1793. Cette première constitution républicaine n’est pas appliquée, puisqu’on se trouve alors sous le régime de la Terreur. Vient ensuite la Constitution de la République française du 5 fructidor de l’an III (23 aout 1796). Cette constitution donne le régime du directoire, sous lequel le pouvoir exécutif est confié à cinq directeurs. Puis est adoptée, à la suite d’un coup d’état de Napoléon Bonaparte, la constitution du 22

 Remerciement On ne peut pas commencer la présentation de ce travail sans adresser notre sincère remerciement à notre directeur et professeurs. Mr El Moustapha MOUJAHID, qui ne cesse de déployer tous ses efforts pour nous aider nos objectifs. Mais ainsi Mr Touil, pour ses précisions et sa présence et ses orientations. Sans bien oublier tout ce qui ont participé de prêt ou de loin à la réalisation de ce noble travail. Présentation du projet En France, les entreprises spécialisées s'arrachent

(mention histoire du droit) soutenue le 27 juin 2011 Histoire de l’assurance de dommages en France Claire BELLENGER Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Louis HAROUEL Jury : M. le Doyen André CASTALDO, Professeur émérite de l’université Panthéon-Assas, Paris II M. le Professeur Alexandre DEROCHE, Professeur à la faculté de droit de l’université de Grenoble II, en qualité de rapporteur M. le Professeur Jean-Louis HAROUEL, Professeur à l’université de Panthéon-Assas, Paris II

parlementaire correspond à une forme de régime démocratique fondé sur la responsabilité de lʼexécutif ou du moins du cabinet vis-à-vis du pouvoir législatif c'est-àdire de lʼune ou des deux chambres du parlement. Ce régime se caractérise par le fait que la fonction législative ne soit pas uniquement exercé par le parlement mais quʼil y ait une participation de lʼexécutif au législatif et donc du contrôle exercé par le parlement sur lʼexécutif. Le régime politique américain a été la mise en pratique

SERVICE D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE UNIVERSITE DE LILLE3 BP 20225 - 59654 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX ANNEE UNIVERSITAIRE 2011/2012 N° de Code UE : 1A12S1(A) / 1B12S1(B) DISCIPLINE : HISTOIRE/HISTOIRE ART ANNEE : Licence 1ère année (L1) SEMESTRE : S1 N° DE L’UE : 2 ENVOI N° 1 Pages 1 à 7 (leçons 1 et 2) INTITULE : INTRODUCTION A L’EPOQUE CONTEMPORAINE INTITULE de l’EC : Histoire contemporaine : la France de 1918 à 1992 COURS DE Monsieur VAVASSEUR (Correcteur Mr Guislin)        Histoire contemporaine

d’histoire-géographie, professeur au lycée Charlotte Perriand, Genech PROGRAMME Thème introductif – Les Européens dans le peuplement de la Terre (4 h) Question obligatoire Thème 4 – Nouveaux horizons géographiques et culturels des Européens à l’époque moderne (10–11 h) La place des populations de l’Europe dans le peuplement de la Terre Question obligatoire Mise en œuvre – Les populations de l’Europe dans les grandes phases de la croissance de la population mondiale et du peuplement

Document de Stratégie de Réduction de la Pauvreté (DSRP) : Du neuf à l’horizon de l’aide au développement ? 1 Elisabeth PAUL PôLE-SuD, Université de Liège Boulevard du Rectorat, 7, Bât. B31, bte 8, B-4000 Liège, Belgique Tel : +32/43.66.46.94, Fax : +32/43.66.47.51, E-mail : E.Paul@ulg.ac.be 1. Introduction En 1999, les Institutions de Bretton Woods 2 ont lancé le concept de Document de Stratégie de Réduction de la Pauvreté (DSRP), visant à devenir un instrument de large portée qui servirait de référence

Histoire de la littérature française à travers les siècles Aperçu de la littérature française Dr. Abdullah Al-Ghamdi Al- "Ce qui importe, c’est qu’avec le monde on fasse des pays et des langues, avec le chaos du sens, avec les prés des champs de bataille, avec nos actes des légendes et cette forme sophistiquée de la légende qu’est l’histoire, avec les noms communs du nom propre. Que les choses de l’été, l’amour, la foi et l’ardeur, gèlent pour finir dans l’hiver impeccable des livres. Et que