Discours Contre Le Veto Royal Robespierre

probleme: La relation Roi-Sujets et différente de la relation Suzrins-Vassal. En effet le Roi s'adresse a tous ses sujets, ce n'est pas un échange immédiat. Les suzrins ont le droit de demander un financement de leur vassaux (pr voyages/mariage). Par contre le Roi a besoin de l'argent pour défendre le Royaume et lever une armée. Au début le Roi utilise l'idée de croisade pour avoir de l'argent (menace de paix), il réclame un impot en disant que c'est une aide (truande). Mais au final l'impot est completement

qu’organe chargé de l’exécutif. Le corps législatif et le roi. La séparation des pouvoirs consacré par cette constitution n’est pas rigide, car le roi participe à l’exercice de la fonction législative. La sanction était le refus de véto, c’était la sanction royale. Par ailleurs, le corps législatif avait lui aussi un rôle à jouer dans l’exécutif. Notamment dans la conclusion des traités. Cette séparation des pouvoirs est celle des révolutionnaires, cad un principe négatif. Pour eux c’est d’abord

territoire. 1. L’abandon de la conception domanial du territoire ● Conception qui a prévalut après chute de l’Empire romain d’Occident (476) alors qu’existaient déjà notion de frontières. (ex : Francs servaient de « garde-frontières » de l’Empire romain contre les barbares) ● Suite au partage de l’Empire carolingien : « la broussaille féodale ». Emergence d’une forme embryonnaire d’organisation politique (vassaux//seigneurs) C’est sur cette base précaire que l’Etat se forme en Europe et en France surtout

discussion. Le peuple peut aussi s'opposer à un texte, soit avant sa promulgation, soit après, quand il est en vigueur. Ce sont deux systèmes un peu moins complexes que les précédents. Lorsque le peuple veut agir avant la promulgation, il s'agit du veto populaire. On a une loi qui est en discussion par le Parlement. Elle est acceptée, et avant sa promulgation, le peuple va pouvoir réagir. Ce mécanisme a été adopté dans la Constitution de 1793 : "le corps législatif propose des lois. Leur adoption

missions directement liées à l’exercice de la souveraineté. Càd à assurer, assurer les compétences régaliennes. (compétences de souveraineté qui ne peuvent être exercé que par l’Etat.) Ds ce cadre, l’Etat est essentiellement tenu d’assurer sa défense contre les menaces extérieures de conduire les rela° international et diplomatique, de maintenir l’ordre public sur son territoire par ses activités de police et de rendre la justice. Cette forme d’Etat a existé de la façon la + marqué jusqu’à la fin de

la rép de proposer par référendum tout texte de lois concernant l’organisation des pvrs publics. De Gaule estime donc que l’élection du Prd de rép au suffrage univ direct (SUD) fait partie des pvrs publics. La majorité de la doctrine se lève contre ce qu’ils appellent la violation de la constit. Pour eux la constit est un pvr rigide et De Gaule doit respecter les procédures de l’art 89. De Gaule passe entre les critiques, prend le corps électoral en témoin et propose un référendum sur

Institutions politiques Lois fondamentales du royaume : loi qui ont régies le pouvoir politique sous l’ancien régime, ont constituées une première limitation du pouvoir royal, mais ce n’était pas une constitution au sens vu au premier semestre. C’est la révolution française d 1789 qui va être le point de départ de l’histoire constitutionnelle française. Donnant lieu à la première constitution écrite du 3 septembre 1791. Elle aboutit aussi à la reconnaissance de droit au profit des gouvernés, qui

pouvoir royal. L’assemblée constituante va adopter le 26 août 1789 la DDHC puis elle va élaborer une Constitution qui sera votée le 3 Septembre 1791. Après des conflits avec le roi, une nouvelle Assemblée appelée la Convention va décréter le 21 septembre 1792 la fin de la Monarchie et la proclamation de la République ; le roi et la reine seront jugés, condamnés à mort puis guillotinés. S’ouvre alors une 3ème phase, après la dictature du Comité de Salut Public, (dirigé par Robespierre, Saint-Juste

Spinoza, juif, premier à avoir osé mettre en doute le contenu littéral de la Bible, il la soumise à une analyse rationnelle et scientifique. L'auteur qui est le plus visible est René Descartes, publie en 1637, périodiquement réédité, c'est le fameux Discours de la méthode. Petit résumé, Descartes, y explique qu'on peut parvenir à la réalité par une méthode d'investigation particulière et Descartes théorise sa méthode, il l'appelle la méthode du doute systématique, il faut mettre en doute toutes les

XIVème siècle, siècle où les ottomans font leur apparition en Europe. Les ottomans vont devenir le nouvel ennemi collectif, et vont avoir beaucoup d’importances dans les relations internationales de l’Europe de l’époque moderne, comme danger, notamment contre les Habsbourg, et comme allié militaire et économique dans le grand jeu des nations européennes, notamment la France. Cette Europe a déjà une identité reconnaissable, qui a commencée plusieurs siècles auparavant, notamment avec les grandes civilisations