Discours Danton 2 Septembre 1792

disposés à abandonner leur privilèges fiscaux. Ceux du Clergé sont eux aussi souvent disposés à abandonner leurs avantages fiscaux, mais restent attachés à la structure d’ordre dans la société et dans les EG. -La Composition des Etats Généraux 2/3 des députés viennent des villes, des Hommes, en moyenne 46 ans. Le Clergé, deux parties. Le Haut Clergé, souvent parents nobles, proches des députés de la noblesse. Le Bas Clergé, issus du Tiers-Etat, assez souvent de famille bourgeoise. La Noblesse

Révolution, en effet, n’a pas commencé à la suite d’actions violentes délibérées, comme la révolution bolchevique d’octobre 1917. Le règne de Louis XVI ne prend fin officiellement que le 10 août 1792, lorsque le roi, qui avait accepté la Constitution établissant une monarchie constitutionnelle le 13 septembre 1791 et prêté serment le 14, est déposé par l’Assemblée législative. Reste que les contemporains ont eu conscience d’entrer en révolution dès 1789 : peut-être lorsque les états généraux, réunis

politiques à Rome : 1- La royauté : de 753 Av J-C (fondation de Rome) à 509 Av J-C. 2- La république : de 509 Av J-C à 27 Av J-C. 3- L’empire : de 27 Av J-C à 565 Ap J-C (fin de l’empire romain d’orient, mort de l’empereur Justinien. Fin de l’empire romain d’occident en 476 Ap J-C. La séparation résulte des invasions barbares). L’empire est divisé en deux périodes : 1- Le haut empire ou principat, de 27 Av J-C à 284 Ap J-C 2- Le bas empire ou dominat, de 284 Ap J-C à 565 Ap J-C §1. La cité et

5 mai: Réunion des États Généraux. Le Tiers-État dde que l’on passe au vote par tête. Ms une partie de la cour considère que ce serait risqué: si 2 ou 3 députés des 2 autres ordres rejoignent ceux du tiers-état, celui-ci obtiendrait une majorité. Situation explosive. - 17 au 20 juin, Serment du jeu de Paume. Députés du tiers-état + certains des 2 autres ordres, se réunissent contre l’avis du roi et se présentent comme étant la nation. Ils se déclarent Assemblée Nationale, et souhaite rédiger

population paysanne très disparate. Exclus de la société : pas de toit ni de travail. Tiers Etat : roturiers, vilains. Facteur d’unité non négligeable = opposition aux privilèges des autres ordres et revendication de l’égalité civile. Paragraphe 2 : Distinctions juridiques et privilèges A chaque ordre correspond un statut juridique particulier = ensemble de lois qui s’appliquent à tous les membres d’un même ordre. Pas d’égalité civile, pas d’égalité devant la loi. Les hommes ne sont pas égaux

population paysanne très disparate. • Exclus de la société : pas de toit ni de travail. Tiers Etat : roturiers, vilains. Facteur d’unité non négligeable = opposition aux privilèges des autres ordres et revendication de l’égalité civile. Paragraphe 2 : Distinctions juridiques et privilèges A chaque ordre correspond un statut juridique particulier = ensemble de lois qui s’appliquent à tous les membres d’un même ordre. Pas d’égalité civile, pas d’égalité devant la loi. Les hommes ne sont pas égaux

constitution était un texte clairement ordonné, par opposition aux règles coutumières toujours confuses. Or, dans les régimes de monarchie constitutionnelle, nous pouvons distinguer trois types : la monarchie anglaise, la monarchie française de 1790 à 1792, la monarchie française de 1815 à 1848. Seule la seconde a obéi au modèle d'une constitution rationnelle, claire, systématique ; mais le régime n'a pas fonctionné. Au contraire, les deux autres expériences qui ont eu une certaine durée ont été le produit

des forces sociales à la fin du XVIIIe o II : Les causes immédiates de la Révolution française : la crise de la monarchie  A : La crise des finances royales  B : L’impuissance de la monarchie face à la crise économique et sociale  Chapitre 2 : La révolution bourgeoise et le soutien populaire o I : La chute de l’Ancien Régime  A : La Révolution juridique  B : L’insurrection populaire  C : Les concessions faites aux classes populaires  D : La maîtrise de la monarchie o II : La construction

rédiger un code civil par 3 fois mais l'issu été l'échec. Dés le lendemain du coup d'état, Napoléon écrit un texte dans lequel il nomme une Commission constituante et le même jour il institue une seconde commission pour rédiger un code civil. Depuis 1792, la France est en guerre (guerre anti révolutionnaire). En 1807 : 130 départements français; le Code civil s'applique sur tout le territoire et sur les territoires annexées. Il apparaît en modèle, et à ce point est un succès. Comment cela s'explique

Histoire du droit (Sem 2). Lecture cursive : «Considérations sur la France» de Joseph de Maistre. Leçon 1 : La crise de l’Ancien Régime. De 1789 à 1815 : La Révolution et régimes napoléoniens. Ce sont les débuts de la période contemporaine qui se divise en 2 grandes périodes : - La Révolution française du 17 juin 1789 au 9 novembre 1799 : période de trouble et d’instabilité. - Les régimes napoléoniens du 9 novembre 1799 au 22 juin 1815 (seconde abdication de Bonaparte) : phase de stabilisation