Discours Danton 2 Septembre 1792

Partie 2 : les expériences constitutionnelles françaises (Pour Ière et 2nd république voir fiche de td) La question politique détermine la question constitutionnelle ? En France la question politique n’est pas tranché sur le fait de savoir si on veut une monarchie ou une république. En France c’est sur régime parlementaire dualiste ou moniste. Tout régime rétroagit celui qui le suit, toute constitution corrige les défauts de la précédente. Toute constitution détermine la constitution qui va suivre

les gazettes A. Le besoin d'information L’essor des villes, la montée de la bourgeoisie et les forts trafics commerciaux des 3 villes principales européennes : Venise, Anvers et Amsterdam, crées un échange avec les grands marchands européens sur 2 points importants : le développement des services postaux qui permet un échange régulier l'essor de l'industrie du papier L'imprimerie La presse imprimée est mise en place en Europe au milieu du 15eme. Gutenberg Cette invention se répand très

plus tard aux brigands et aux pirates, parfois aux prisonniers de guerre et aux condamnés pour motifs politiques. 47 / 48 : Discours de Claude pour les Gaulois : Sensible aux demandes des notables gaulois, Claude obtint en 48 du Sénat que ceux-ci puissent accéder aux magistratures publiques de Rome. Reconnaissants, les délégués des nations gauloises firent graver son discours sur les Tables Claudiennes, plaques de bronze placées dans le sanctuaire fédéral de Lugdunum. 68 /70 : Révoltes en Gaule

et donc ce code issu du Droit romain se propage plus simplement. La pensée commune est qu'il existe un droit naturel universel et intemporel. "Ce qui est bon pour les français est bon pour les autres peuples" dixit Napoléon Bonaparte. Depuis avril 1792, la France est en guerre contre tous les autres Etats européens. La guerre avait été déclenchée pour des raisons idéologiques pour combattre les idées des Lumières. A partir des victoires françaises, il y eu un aspect impérialiste en plus de celui

DES CONSTITUTIONS FRANCAISES La France  est peut-être le pays qui a eu le plus de constitutions surtout depuis les deux derniers siècles : 22 (ou entre 15 et 22). Depuis la Révolution, il y a eu des périodes où la France vit sans constitution (1792-1795 par ex). Les constitutions ont souvent une vie brève. Les seules qui durent longtemps : - Charte de 1830, - celle de 1852, - les actes constitutionnels de 1875, - et bien sûr celle de la 5ème. Instabilité constitutionnelle

L iv re du profes s eu r Histoire 2 de Les Européens dans l’histoire du monde Directeurs d’ouvrage Jérôme Grondeux, Michaël Navarro, Jérôme Amichaud, Élodie Isoard, Christian Birebent, Sylvain Lancelot, Agrégé d’histoire, docteur en histoire Maître de conférences, Université Paris-IV Sorbonne et Sciences Po Paris Certifié d’histoire-géographie Lycée Jules-Uhry, Creil (60) Certifié d’histoire-géographie, docteur en histoire Lycée Couperin, Fontainebleau (77)

ancien régime) Ce passage de la monarchie absolue (ou le roi concentre tous les pouvoirs (exécuter la loi, juger, faire la loi)), à la république est le résultat d’un long périple. 1. Le renversement révolutionnaire (chamboulement des institutions)  2. Bouleversement continue. A. Le renversement révolutionnaire (1789-1799). Ce renversement connait un avant, pendant et après, mais il y a un même désir caractéristique de toute révolution politique. Vœux de changer, limiter l’arbitraire en constitutionalisant

moins d'importance que les EG et le roi leur demandait conseil. Mais au fur et à mesure que l'absolutisme s'est renforcé le roi n'a plus jugé utile de réunir ses assemblées de notables. En 1627 dernière assemblée de notables avant celle de 1787. §2 : Une société inégalitaire encadrée par l'Etat : Il n'y avait d'égalité juridique sous l'AR. Sous l'AR la Sté et l'Etat faisaient corps. A/ Une société inégalitaire fondée sur la terre : Sté essentiellement rurale. a) La prédominance de la

constitutions ne se succèdent pas forcément dans le temps, il y eut des régimes transitoires (au nombre de 21) entre les 16 constitutions, certains projets de constitutions ont été avortés (au nombre de 5). La 1ère des C° écrites est la C° du 3 septembre 1791, cette C° est la suite de la révolution commencée en 1789 : c’est une C° monarchiste. Cette C° va être appliquée pendant moins d’un an. La 2ème C° est l’acte constitutionnel du 24 juin 1793. Cette 2ème C° fut votée mais n’a jamais été appliquée

noble n’est pas dégradante. Ils ont le privilège de ce faire décapiter à la hache. Les mains libres ils sont censés affronter la mort avec courage. Les nobles peuvent être dégradés pour un comportement interdit. Le travail, manier de l’argent. 2.) Le tiers ordres Ceux qui sont ni clerc ni nobles. Totalement dépourvu aux privilèges. Soumis au droit commun. Roturier, cerf, paysan, artisan, commerçant. Ce groupe n’a que des obligations car il n’a comme fonction que le travail. Considéré