Dissertation La Doctrine Administrative Droit Fiscal

DROIT CONSTITUTIONNEL   Premier Semestre : Théorie générale du droit constitutionnel Régime politique Américain, Régime politique Britannique, Régime Allemand   Deuxième Semestre : Etude de la IIIème république, de la IVème république et la Vème république.   TD en droit constitutionnel : A partir du 29 Octobre 2008 Examen de 2heures en fin de semestre avec une dissertation juridique. L’examen juridique du 1er semestre est tout à fait jouable. Notation dans le cadre des TD : interrogation

L’idée de nation et l’idée d’Europe 09/02/2010 jypranchere@gmail.com Portefeuille de lectures à chercher au Beshpo UV : textes, lectures complémentaires, résumés récapitulatifs. Examen écrit : 2h, répondre à une question générale (pas de dissertation à la française). Pas non plus une « bête » question de restitution. Possibilité (à discuter) de moduler la note écrite par une présentation orale (mais pas pour tout le monde, aller voir le prof assez tôt). Permanence lundi de 10h-12h (prévenir par mail)

fort de la crise le prix du blé a presque quadruplé (passage de 9, 10, 11, 12 livres par setier à 39 livres). Q 2 : L’exemple pris est celui d’un village de la région de Pontoise. Le « feu » est une unité fiscale, il correspond à une famille payant l’impôt (synonyme aujourd’hui de « foyer fiscal) ». Le nombre de feux diminue à partir de 1694, soit dans la deuxième moitié de la crise La diminution du nombre de feux signifie la disparition du père, de la mère, et parfois des grands parents (bon

#Droit civil La personne peut se définir par son être et par son avoir (= ce qu'elle a). En droit cette distinction se traduit par la distinction entre droit des biens et droit des personnes. Cette distinction est issue du droit romain. Tout est chose ou personne selon Philippe Malory cette distinction constitue le fondement principal de notre civilisation puisque cette distinction a permis de libérer l'homme de l'esclavage. PARTIE 1: LE DROIT DES PERSONNES TITRE 1: LES PERSONNES PHYSIQUES

philosophiques entre pays, donc du dialogue nécessaire entre penseurs et intellectuels, par-delà les frontières nationales et culturelles. En 1994, l'UNESCO a souhaité compléter l'enquête de 1951. La nouvelle étude, menée par le philosophe Roger-Pol Droit, comporte des contributions de personnalités de soixante-six pays, avec l'idée d'ouvrir un nouveau chantier de réflexions et de débats sur la place de la philosophie dans les cultures d'aujourd'hui, et dans la formation du jugement libre des citoyens(7)

Février 2008 Introduction générale : La discipline de la sociologie politique s'est construite historiquement contre les sciences juridiques au cours du 19ème siècle. La distinction se fait sur le fait que le droit s'appuie sur les règles théoriques, tandis qu'en sociologie politique, on étudie les pratiques. §1) La naissance de la science politique comme matière académique C'est au cours du 19ème, que les premiers projets

Proposition de correction de questions type ESC (MAJ 14/02/2008) by JFA© Les épreuves du type ESC proposent : • Une dissertation de 4 pages à choisir entre deux sujets. • 4 questions obligatoires (chacune notée sur 2,5) dont la réponse doit tenir dans un nombre limité de lignes manuscrites. Cette limite est variable selon les années. En 1996 25 lignes faisaient l’affaire, puis nous sommes passés à 20 lignes en 1998. En 2002, les réponses devaient tenir en 15 lignes. Depuis 2004, la réponse à ces

Droit du travail A / La construction du droit du travail Quatre lois « Auroux » : -accentuent les garanties des salaries ds le domaine disciplinaire (4 aout 82) -Renforcent les institutions représentatives du perso ds les entr. (oct 82) -Vitaliser la negoc. collective (13 nov 82) -Améliorer protection salaries en matière hygiène et sécurité (23 dec 83) + autres txts : égalité homme femme, formation prof continue, forme d’emploi précaire,… Dès 1986 -> auj., alternance philo. libérale

d’éducation 35 3 La rentabilité de l’éducation 36 3.1 La rentabilité individuelle 36 3.2 La rentabilité macroéconomique 37 3.3 Les effets non marchands de l’éducation 37 4 L’efficience des services éducatifs 38 5 Conclusion 40 4 Droit et éducation (A. Legrand) 43 5 Sciences politiques et éducation (H. Buisson-Fenet et A. van Zanten) 53 1 De la décision politique à l’action publique 54 2 De l’application à l’interprétation sur le terrain 56 3 Le rôle des usagers dans la

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