Dossier Art Appliqué Bac Pro Comptabilité

Complémentaires : ............................................................................... 57 DEUXIEME PARTIE……………………………………………………………………….….................60 I. CHAPITRE I MONTAGE ET ÉTUDE D’UN DOSSIER DE CRÉDIT D’EXPLOITATION .................... 61 I.1.Section I LA CONSTITUTION DU DOSSIER DE CREDIT D’EXPLOITATION ........................ 61 I.1.1. I.1.2. I.1.3. I.1.4. I.1.5. I.1.6. I.1.7. Une demande écrite de l’entreprise ..............................................................

Logistique Section 2 : Direction du contrôle fiscal (DCF) Présentation de la DCF : organisation et attributions Au niveau de l’Administration centrale Au niveau des Services Extérieurs Effectif des vérificateurs Droit de contrôle Vérification de la comptabilité Droit de communication et d’échanges d’informations Profil des vérificateurs des impôts Recherches d’informations Méthode de recherches des renseignements Conclusion CONCLUSION DE LA PARTIE 1 PARTIE 2 : ELABORATION D’UNE STRATEGIE DU KM POUR LES

un Etat à un autre et à laquelle celui-ci refuse de faire droit » (Combacau)15. L’art. 38 du statut de la CIJ précise notamment que « 1. La Cour, dont la mission est de régler conformément au droit international les différends qui lui sont soumis, applique : (…) ». 4. On le voit, tous ces termes (conflit, différend litige), traduisent une certaine relativité des qualifications (et des catégories) juridiques, et montrent l’importance que peut prendre la posture psychologique (ou l’intention) des parties

occultée de l’exercice officinal malgré sa réputation particulièrement lucrative et sa situation de monopole de vente de produits pharmaceutiques. En effet, la représentation sociale du pharmacien en tant que notable s’appuie sur sa connaissance et son art de la préparation des substances médicamenteuses, du moins jusqu’à l’arrivée des spécialités des laboratoires pharmaceutiques, pour se concentrer aujourd’hui sur son rôle dans l’architecture de santé publique1. La « noblesse » de la profession ne

g) Les contrôles à exercer sur les DSP  h) La réglementation sur les contrôles i) La mise en cause des DSP par les élus j) Décision du Conseil de la Concurrence k) Mobilisation et action citoyennes 6) Une gestion publique, c’est possible a) Les régies b) Argumentaire pro régie c) Les règles communes aux régies d) Fonctionnement de la régie 7) La pollution, menace globale 8) Le Fonds solidarité logement 10)  La loi Oudin­Santini 11)  Les Agences de l’eau 12)  Récupération des eaux de pluie 14) Annexes : Références, Biblio

filières « non mixtes » , surtout ceux qui rejoignent l’enseignement professionnel ou technologique.  S’il y a plus de sans-diplôme chez les garçons, l’insertion professionnelle est meilleure que chez les filles qui doivent atteindre le niveau Bac+2 pour avoir des taux d’emploi équivalents à ceux des hommes.  La sous-représentation des filles dans l’apprentissage (20 % des filles en second cycle professionnel entrent en apprentissage contre 34 % chez les garçons) pénalise leur insertion

dispose de 3millions de fonctionnaires, la fonction public territoriale 1,5 million et la fonction public hospitalière près de 900000 soit 10 pour cent de la population. C'est aussi qu'a été entamé ces derniers années une réflexion d'ensemble sur d'une art les modifications des fonctions de l’État et sur la gestion des ressources humaines de l’État. Elle a été intégrer dans un acte qui s'appelle la RGPP. B) Le droit administratif et l’État de droit démocratique. On remarque que le droit administratif

...................... 14 Histoire des arts Les gratte-ciel, symboles de la prospérité des États-Unis ............................................................................................................................ 14 Préparation au Bac ........................................................................................................................................................................................................................................................

administration et finances Lætitia Bedouet, directrice administrative et financière Patrice Bouyssou, assistant Sandrine Ollari, responsable de l’ordonnancement Sylvie Cantin, Bruno La Marle, Stéphane Moualek, comptables Damien Millot, responsable de la comptabilité clients Philippe Fonteneau, responsable du service juridique Jean-Antoine Montfort, coordinateur juridique et administratif Jill Benedetti, juriste Magali Omnes, responsable du service paie Houria Tighezert, adjointe au responsable du service paie

Académie de Poitiers © Éditions Magnard, 2006 Géographie Françoise CHERMETTE, Lycée technologique Jean-Zay – Thiers Arnaud CLERMIDY, Lycée Hugues-Capet – Senlis Françoise DRAIN, Lycée Charles-de-Gaulle – Compiègne Éric FROMENT, Collège Ferdinand-Bac – Compiègne José RIQUIER, Lycée Louis-Thuillier – Amiens Michel SAUVADE, Lycée Blaise-Pascal – Ambert Frédéric YOUINOU, Lycée François-Truffaut – Beauvais www.magnard.fr © Éditions Magnard, Paris, 2006 ISBN : 2-210-10216-2 © Éditions Magnard