Dossier d'information communal sur les risques majeurs

: Généralités sur le contrôle interne…………………………………………………….……8 Section 1 : Le contrôle interne : définition, objectif, évolution et principes généraux…………….……8 Section 2 : La réglementation prudentielle……………………………………………………….……14 Section 3 : Les risques bancaires : définition, type, mesure et gestion………………………….…….17 Section 4 : Les spécificités d'un système de contrôle interne dans un établissement bancaire….……22 Chapitre 2 : La démarche de mise en place d'un dispositif de contrôle interne………………………

.............................................................................. 9 2.3. Ce que l’on entend par « juvénile » ................................................................................. 9 2.3.1. Les sanctions administratives communales.............................................................. 9 2.3.2. Un jeune commet une infraction : Que va-t-il se passer ? ....................................... 9 2.3.3. Les sanctions ...................................................

Logement et des Transports, ( Alain GIRAUD, Secrétaire de la 2ème section du Conseil Général des Ponts et Chaussées, ( Jean-Pierre HENRY, Chef de la Mission Energie de la Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques du ministère de l'Environnement, ( Jean-Charles SEROR, Ingénieur au Service Bâtiments et Collectivités de l'Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l'Energie, ( Lucien TOUZERY, Adjoint au directeur de l’Habitat et de la

l’instrumentalisation aux fins d’interventionnisme quasi exacerbé, le souci est de rendre l’impôt de plus en plus neutre. Quant à la gestion des régimes d’imposition, c’est le propre des centre de gestion des petits contribuables, en l’occurrence les sections communales ou divisionnaires d’impôts, les autres structures gérant seulement les contribuables soumis au régime du réel. L’opération consiste à accompagner, encourager ou susciter le processus d’évolution des activités et de la gestion interne des entreprises

ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE SUPERIEUR DE GESTION (C.S.G) MEMOIRE PRESENTÉ EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION L'audit systémique, un outil d’efficacité du risk management Application aux systèmes d'information, aux activités de marché, aux ressources humaines et à la comptabilité. Cas du système bancaire marocain. Par Membres du Jury • : M. Badr FIGUIGUI : M. Mostafa MELSA : Professeur à l’ISCAE, Président du jury; • M. Abdellatif MAZOUZ :

fédérations ont pour but de diriger, coordonner et aussi planifier les activités des différentes sections. * Les comités de section Article 25 : Chaque section communale est dirigée par un comité formé de 10 membres indiqués comme suit : 1. Président 2. Vice président 3. Secrétaire général 4. Secrétaire d’information et de la communication 5. Trésorier 6. Secrétaire de mobilisation de masse 7. Secrétaire chargé de la promotion de la femme et des droits des jeunes

choses sont mises en place pour y pallier. Elle a organisé l’année dernière, une conférence traitant de ce problème, car il est peu connu et parfois mal compris. J’ai alors utilisé quelques documents qu’elle avait recueillis pour obtenir plus d’informations. Grâce à cette conversation j'ai pu me souvenir du stage de première année de BTS ESF que j'ai effectué auprès d'une assistante sociale dans un hôpital. b ) Le stage au sein de l’hôpital : Durant ce stage, j'ai pu rencontrer des

augmentant et en concentrant la DSU, ou en s’attaquant à la structure même de la DGF : * soit l’on considère que le socle rénové de la DGF est bon tel qu’il est (basé sur des critères de population, de potentiel financier et de superficie communale) et il faut faire porter la réforme sur la partie déjà consacrée à la péréquation en rendant la DSU plus importante et plus efficace. L’augmentation annuelle de la DGF devrait ainsi être affectée en grande partie aux dotations de péréquation qui

MEMOIRE MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION MISE EN PLACE D’OUTILS DE SUIVI DU RISQUE DE CREDIT REALISE PAR : YOUSSEF RAZI DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. ANDALOUS AZZEDINE. SUFFRAGANT M.Le MOUEFFAK MOHAMED 2005/2006 ISCAE Mastère Spécialisé en Contrôle de Gestion Dédicaces Je dédie ce travail À mes parents, que je remercie pour tous les sacrifices qu’ils ont consentis, ainsi qu’à leur éternel soutien moral et matériel. À la petite HAJAR, ainsi qu’à tous les membres

système de déplacement pour mieux connecter le territoire 5. Une gestion durable des ressources naturelles 6. Une prise en compte des risques, nuisances et des pollutions Habitat: la planification SCoT: Orientation 2: Une croissance modérée de la population 1. Au fil de l’eau (1.4%) : scénario sans le SCoT + 23 485 H en 20 ans 2. Selon les stratégies communales (0.7% /an) : scénario selon le prolongement des volontés des élus + 14 488 H en 20 ans 3. Selon une proposition à 0.5% / an (contre 1