Dossier Gnis

qui alimente le budget de fonctionnement de l’ONIC, et deux CVO. L’une de ces CVO finance l’interprofession Intercéréales, lui permettant de mener à bien des projets de recherchedéveloppement ; l’autre CVO, appliquée au seul blé tendre, est versée au GNIS, pour la recherche variétale. De même, les graines oléagineuses livrées aux organismes stockeurs donnent lieu à une CVO, collectée par l’interprofession ONIDOL. Cette CVO finance l’interprofession, le CETIOM, et Sofiprotéol. L’interprofession conduit

44 44 44 45 45 45 46 46 48 48 48 49 49 49 50 50 51 52 53 53 53 54 54 55 55 55 56 N.2.3.10. Travaux de confortement N.2.3.10.1 Végétaux N.2.3.10.2 Végétalisation par semis hydraulique 56 56 57 Chapitre N.2.4. - Epreuves, essais, réception, dossier des ouvrages exécutés N.2.4.1. Essais et contrôles N.2.4.2. Intempéries 58 58 59 16 Ressaisie DTRF N.2.4.2.1. Prescriptions communes N.2.4.2.2. Travaux de taille, d´élagage et d´abattage des arbres N.2.4.2.3. Travaux de végétalisation

comprend un dossier d’informations scientifiques et techniques constituant une évaluation complète des risques. L’Etat se doit aussi de tenir informés les autres Etats membres et la Commission des activités de recherche conduites sur son territoire. La procédure d’autorisation se déroule en deux étapes : une étape au niveau national suivie d’une étape au niveau communautaire. Les autorités nationales compétentes de l’Etat membre disposent d’un délai 90 jours pour examiner le dossier de demande d’autorisation

Cette autorisation est destinée à s’assurer que les établissements demandeurs respectent les exigences minimales tant qualitatives que quantitatives définies par la réglementation. 22 Les établissements demandeurs doivent déposer un dossier auprès du SGACP. Le dossier de demande d’autorisation que les établissements doivent remplir est disponible sur le site Internet de l’ACP, rubrique International/Les grands enjeux/Bâle II. Il contient le détail de la procédure à respecter. 2. Modalités de

Prud’hommes !), le Comité national et les Comités régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages marins, le Comité national et les Sections régionales de la conchyliculture (154); g) le Groupement national interprofessionnel des semences et plants (GNIS), créé par une loi du 11 octobre 1941 sur l’organisation du marché des semences et régi par le décret n° 62585 du 18 mai 1962 ; h) les centres techniques industriels (CTI), créés par une loi n° 48-1228 du 22 juillet 1948 (155), et qui rassemblent les

le fait que, concernant les pièces et la proposition de concordat exigées par les articles 6 et 7 de l'AUPC, l'ordonnance se contente de viser « la requête qui précède (alors qu'il n'en est pas fait antérieurement état), les motifs exposés et le dossier déposé conformément à l'art. 6 », ce qui manifestement n'est pas suffisamment éclairant. Voy. aussi TPI Libreville, répertoire n° 3412002/2003 du 28 mars 2003, qui cite les créances dont la suspension est accordée mais est vague en ce qui concerne

zone en diminution progressive de population a vu petit à petit ses cuisines fermer et même encore aujourd’hui la menace pèse sur les écoles elles mêmes (c’est le cas pour la commune de Rochepaule). 11 Pôle de compétences Restauration Collective, Dossier Sectoriel Restauration Collective, CNFPT, 2005. 34 Rapport d’étude – DOUARCHE D. SYNTHESE DES RESULTATS ET ANALYSE Etat des lieux de la restauration collective en Ardèche Verte Dans ce secteur, seule la commune de Saint Agrève possède une cuisine

nos assiettes », Agreste Primeur, n° 236, mars 2010 « 2009, année difficile pour les fabrications de produits laitiers », Synthèse Lait n° 2010/111, avril 2010 « Marchés mondiaux des produits laitiers - De la dépression à la convalescence », Le dossier Économie de l’élevage, n° 398, février 2010, Institut de l’élevage « Une collecte de lait de vache en forte baisse en 2009 », Synthèse Lait n° 2009/92, octobre 2009 « Le prix du lait en forte baisse en 2009 », Synthèse Lait n° 2009/93, octobre 2009

différentes des singes actuels et de l’Homme actuel : leur étude permet de mieux comprendre l’histoire évolutive de ce groupe de primates. 3. Ressources complémentaires ◾ « Les grands singes » (Hominides.com) http://www.hominides.com/html/dossiers/grands_singes.php Chapitre 4. Un regard sur l’évolution de l’Homme 04732978_022-099.indd 75 75 25/07/12 12:17 Activités pratiques 5 Les caractères dérivés propres aux humains (p. 92-93) Connaissances Homme et Chimpanzé partagent