Doullens

rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 12 janvier 1988 (Bulletin n 24, 1988). Fiche de l’arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 12 janvier 1988 (Bulletin n°24, 1988). Une SARL (SARL le journal de Doullens) avait pour objet statutaire “d’une part, l’exploitation d’un hebdomadaire du même nom, […], d’autre part, l’exploitation directe ou indirecte de toutes librairies, imprimeries, maisons de publicité et d’affiches”. Le gérant de la SARL a cédé la

modification des statuts et par conséquent le gérant n'est plus apte à signer le contrat et c'est les associés qui doivent prendre la décision. Dans le cas présent, dans les éléments de cession il y a la cession du fond de commerce «Le journal de Doullens», fond de commerce étant étroitement en lien avec l'objet de la société puisqu'il porte le même nom qu'elle. C'est donc les associés qui ont le droit de cession sur cette propriété. Ici les associés ont décidé d'annuler le contrat de la première

professionnels obtenus et leur manière de servir, ils peuvent accéder aux grades supérieurs et exercer des responsabilités de plus en plus importantes. ...escorte n Témoignage Le gendarme Charles DIAS, motocycliste à la brigade motorisée de DOULLENS (80) : En quoi consiste votre métier ? Les motocyclistes sont principalement chargés de la sécurité routière. Cela consiste à contrôler les usagers de la route, mais aussi à faire de la prévention. C’est d’ailleurs à ce titre que je participe à l’animation

* conspiration de Cellamare (1718) : l'Espagne (son premier ministre, le cardinal Jules Alberoni) et le duc du Maine, aiguilloné par son épouse, projettent de renverser le Régent. Le duc et la duchesse du Maine sont arrêtés et incarcérés, lui à Doullens, elle à Dijon. Ils seront graciés en 1721. Suit une guerre (1719 – 1720), gagnée par la Quadruple-Alliance, contraignant Philippe V d'Espagne (ou plutôt son épouse Elisabeth de Parme) à plus d'humilité... * 20 mai 1720 : Philippe V d'Espagne adhère

recommandations lors de l’instruction des dossiers. - Les ZPPAUP et Périmètre de Protection Modifié (PPM) Une seule ZPPAUP a été créée dans la Somme, celle de Conty. Cependant, plusieurs sont à l’étude comme Saint-Valéry, Péronne et Le Crotoy. Doullens est au stade de l’étude d’opportunité. Quant au PPM (article 40 de la loi SRU du 13 décembre 2000), le SDAP poursuit sa politique de mise en place de ces espaces de protection autour des monuments historiques à la place du rayon de 500m trop rigide

des « pays d’états », dotés d’une relative autonomie financière au plan local, aux « pays d’élection ». L’édit de 1787 incite quelques assemblées provinciales à se subdiviser en départements. Par exemple, la Picardie en comptera quatre – Amiens, Doullens, Montdidier, Péronne,– au même titre que le Soissonnais, contre dix à la Haute-Normandie et neuf à l’Île-de-France. Ces réformes déclenchent ainsi un mouvement sans précédent vers l’autonomie locale. Partout, les assemblées s’emploient à rappeler

la guerre, elle se résout à l’arrêt des hostilités - Traité de Vervins le 2 mai 1598 (reprise des clauses du traité de Cateau Cambrésis): l’Espagne cède ses conquêtes récentes, sauf Cambrai (Calais, Le Blavet en Bretagne, Ardres, Monlhulin, Doullens, la Capelle et le Châtelet dans le Nord), la France rend le Charolais et diverses places fortes à l’Espagne - les Anglais et les Hollandais y sont hostiles, ils n’entrent pas dans les négociations Paix extérieure (+ 13 sept 1598 : Philippe

COMITE INTERREGIONAL SPORTIF DES SOURDS DU NORD PAS DE CALAIS PICARDIE Contact : Télécopieur /fax : 03 27 93 02 00 julesdelbrouque@aol.com Maison des associations 59500 DOUAI ASSOCIATION RAIDS NATURE PICARDIE 4 ter rue des poulies 80600 DOULLENS Contact : laurent.marzec@gmail.com COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS ADAPTES DE LA SOMME Contact : Téléphone filaire : 03 22 87 15 54 IME 80930 ERCHEU COMITE REGIONAL HANDISPORT PICARDIE 2 rue de Montmille 60000 FOUQUENIES Contact :

entité de l'Armée de l'Air dans la Région Nord – Pas de Calais. Elle soutient également plusieurs sites rattachés que sont le Détachement Air de Doullens, L'escadron de Soutien Munitions de Crépy-en-Laonnois, le Bureau Air Information de Lille et le Service interarmées de Liquidation des Transports de Denain . EPINOY : Base Mère, Plate forme Doullens : Centre de détection Lille : Bureau Armée de l'air Information Crépy : Dépôt de munitions 2 .2 HISTORIQUE DE LA BA 103 La ville de

Monsieur D. Monsieur D. 83 ans est né le 11 juin 1929. Marié puis divorcé, son ex femme est décédé. Il à eu deux enfants avec cette femme. Il à également deux petits enfants. Il exerça le métier de peintre en bâtiment. Il à toujours vécu à Doullens jusque sa mise en UPAD après diagnostique de la maladie d’Alzheimer en 2008. Il a porté un appareil auditif et dentaire. A son entré en UPAD, il était autonome. Il avait besoin d’aide pour les actes de la vie quotidienne. Mais son état s’est