Droit Bancaire Marocain

Sommaire : REMERCIEMENT : AVANT-PROPOS : INTRODUCTION : Partie I : Présentation du groupe ATTIJARIWAFA BANK. I : SECTEUR BANCAIRE A. Système financier B .le système bancaire : II : Présentation de la banque 1. 2. 3. 4. 5. historique : Les secteurs d’activités au niveau national et international : Les filiales du groupe : Organigramme du groupe: Organisation commerciale III. Les différentes entités de la direction financière : 1 .Présentation de finance groupe : 2. Organigramme du finance

La menace de la cybercriminalité Ali EL AZZOUZI, PCI QSA, Lead Auditor ISO 27001, CISA, ITIL Président du chapitre marocain de l’AILCC 27 Juillet 2010 Démystification de la cybercriminalité Les multiples visages de la cybercriminalité L’écosystème de la cybercriminalité Agenda Les ripostes juridiques Vers la confiance numérique Conclusion Questions 2 1. DEMYSTIFICATION DE LA CYBERCRIMINALITE 3 1. Démystification de la cybercriminalité La cybercriminalité est une activité en pleine croissance

Partie II : Principes généraux de la taxe sur la valeur ajoutée Genéralité CHAMP D'APPLICATION DE LA T.V.A. 1° - La territorialité de la taxe ; 2° - Les opérations imposables : de droit ou par option ; 3° - Les exonérations : - exonérations sans droit à déduction - exonérations avec droit à déduction (détaxation) - régime suspensif Partie III : Remboursement 1- La procédure de demande de remboursement du Groupe MANAGEM 2- Préparation du dossier de remboursement

des banques. En outre, il y avait de riches marchands, qui étaient en mesure d’accumuler ces pièces et ont été en mesure de les prêter à un emprunteur, mais avec intérêt. Certaines des civilisations antérieures ont commencé à faire des opérations bancaires par l’intermédiaire d’une institution distincte logée dans des bâtiments. Toutes les dépenses publiques et les transactions financières individuelles ont été traitées par ces institutions. Dans certaines des autres civilisations, les rois et les

B- Les répercussions du mode de financement Section 2 : Contraintes du financement bancaire A- Banques frileuses au risque B- L’obstacle de la transparence des PME DEUXIEME PARTIE : Les contraintes du financement par les banques des PME dans le contexte actuel Chapitre 1 : l’ouverture de l’économie marocaine & la mise à niveau de la PME : enjeux et contraintes de financement Section 1 : la PME face

AVANT PROPOS.…………………………………………………………………..…….…....3 REMERCIEMENTS………………………………………………………….……………..…...4 INTRODUCTION……………………………………………………………………………..…..5 CHAPITRE 1 : LE SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN……………………….….......6 I/- Rappel historique……………………………………………………………………….…7 II/- Conditions d'exercice de l'activité des établissements de crédit...............................8 A/- Agrément des établissements de crédits……………………………………….…..8 B/- Dispositif

 Le cadre professionnel de l’activité bancaire au Maroc. Introduction Le droit bancaire a ses acteurs que sont les établissements de crédit et assimilés, il a aussi sont champ opératoire que l’on regroupe sous le vocable « Opérations de banque ». Il a également ses institutions de représentation et de consultation qui facilitent la tâche aux établissements de crédit dans leurs activités. Les activités de la banque sont régies par le droit bancaire qui est constitué par l’ensemble des règles

Rapport de stage Direction marchés marocains du monde & particuliers et professionnels Période : 1/08/2011 jusqu'à 31/08/2011 Entreprise d’accueil : La Banque Populaire Régionale EL JADIDA-SAFI Encadré par : Préparé par : PLAN Introduction PARTIE I Chapitre 1 : Présentation du secteur bancaire marocain a-Le secteur bancaire marocain b-La Banque Populaire

système bancaire •Coûts faibles pour transfert de Transferts bancaires montant élevé • Texte de la première puce ici réseau dans les pays •Large expéditeurs • Texte de la deuxième puce ici • Texte de la troisième puce icifaibles par rapport aux •Coûts Transferts postaux Sociétés spécialisées Inconvénients •Coûts élevés pour petits montants •Accessible seulement aux heures d’ouverture des banques •L’expéditeur et le destinataire doivent disposer d’un compte bancaire •Couverture bancaire faible

………………………………………………………………………………… Avant Propos…………………………………………………………………………….. Chapitre I : Le secteur des banques ………………………………………………….. Introduction Générale…………………………………………………………… I- Les réformes du secteur bancaire marocain…………………………………. II- Les institutions bancaires Marocaines……………………………………….. III- Les conditions d’exercice de l’activité des établissements de crédit………... 1- Agrément des établissements de crédit………………………………… 2- Dispositif prudentiel…………………………………………………… 3- Réglementation