Droit Compare Au Maroc

Petit, 2003 etc.). C'est dans l'objectif de mettre en évidence l'impact de ce secteur et son importance dans le développement économique et social du Maroc que notre travail a été réalisé. La présente réflexion est donc articulée comme suit : Une première partie présentant un aperçu général sur les TIC et s'attardant particulièrement sur le cas du Maroc. Dans cette partie, le secteur des TIC pour certains pays étrangers sera également présenté pour des fins de comparaison internationale. Une deuxième

Quels les 2 empires coloniaux les plus étendus en 1945 (hors empire russe)? L’empire colonial britannique, sur 5 continents. Représente environ 30 millions de km². En 2eme position vient l'Empire français avec 12 millions de km². Q2 : Comparer cartes 1, 2 et 3: Quels sont les nouveaux empires coloniaux apparus entre 1860 et 1939? Les nouveaux empires coloniaux apparus entre 1860 et 1939  appartiennent à l’Italie (Libye, Ethiopie), la Belgique (Congo), l’Allemagne (Cameroun), Japon

Les juridictions d’exception au regard du procès pénal Le droit pénal de fond est l’ensemble des règles qui vont déterminer quels sont les éléments constitutifs de l’infraction, le régime des peines qui leurs sont applicables ainsi que les causes de responsabilité et d’irresponsabilité pénale. Au sein de ce droit pénal de fond, les infractions sont classées suivant un critère de gravité. On reconnaît en droit pénal français, suivant l’ordre croissant de gravité, la contravention, le délit

Le secteur de l’assurance aux Maroc. Introduction secteur des assurances fait partie des secteurs introduits au Maroc à la suite de l'activité maritime qui a permis l'émergence d'agences des compagnies d'assurances étrangères dans les principaux ports marocains au cours du XIXe siècle. Il a connu en suite un développement organisé et bien structuré sous le Protectorat, ainsi qu'une évolution accentuée après l'Indépendance. A travers les sommes importantes qu'il mobilise, le secteur des assurances

licence fondamentale, droit privé en français Le contrat de franchise Préparé par : Encadré par : DOURHANI Younes Dr. Abdelouahed NADIFI AMRAOUZA Soukaina CHOUKAIRI DINI Maryam Année universitaire : 2011-2012 Bibliographie: * Ouvrages : * Anne Marie SIMON et Brigitte Hess FALLON, « Droit des affaires », DALLOZ

CONCURRENTIABILITE DU SECTEUR DU CIMENT VOLET II : Données déterminantes et indices de concurrentiabilité et/ou de non concurrentiabilité du marché INTRODUCTION Dans le volet I de cette étude, nous avons étudié la structuration du marché du ciment au Maroc à travers un état des lieux. Il se caractérise par plusieurs éléments clés dont notamment le haut niveau capitalistique, la haute technicité de la production, ainsi que la taille importante des entreprises intervenant dans le secteur. Historiquement

CONCURRENTIABILITE DU SECTEUR DU CIMENT VOLET II : Données déterminantes et indices de concurrentiabilité et/ou de non concurrentiabilité du marché INTRODUCTION Dans le volet I de cette étude, nous avons étudié la structuration du marché du ciment au Maroc à travers un état des lieux. Il se caractérise par plusieurs éléments clés dont notamment le haut niveau capitalistique, la haute technicité de la production, ainsi que la taille importante des entreprises intervenant dans le secteur. Historiquement

Année universitaire : 2011-2012 Plan Introduction Partie 1 : Présentation de Maroc télécom et son environnement I. Présentation du secteur de télécommunication II. 1. La concurrence II. Présentation d’IAM 1. Fiche d’identité  2. La segmentation stratégique 3. Analyse SWOT des segments 4. Les concurrents 5. Les clients Partie 2 : l’analyse stratégique de Maroc télécom (mobiles) I. Analyse interne 1. Analyse des forces et faiblesses II.

Crée le 25 Mai 1928, la Banque Populaire est la première institution financière du Maroc. Elle est depuis toujours aux côtés de ceux qui entreprennent. Du nord au sud, d’Est en Ouest, partout au Maroc, elle s’investit pour faire de chaque région une force, de chaque culture une richesse et de chaque métier une source d’avenir. Le Groupe Banque Populaire est un groupement de banques qui est constitué par la Banque centrale et 12 Banques Populaires régionales. Il s’est fixé comme objectif d’accompagner

 Introduction Dans un monde où la protection des droits des consommateurs est devenue l'une des impératives, Le Maroc a accompagné sa politique de libéralisation de l’économie et d'ouverture sur les marchés extérieurs par l'adoption de mesures législatives, réglementaires et institutionnelles visant à renforcer la protection du consommateur. Cette dernière nécessitant une intervention agissante des associations actives dans le domaine de la protection des consommateurs pour appuyer le rôle de