Droit Compare Au Maroc

la performance des organisations : Cas COOPER MAROC Pharmaceuticals. Mémoire de fin d’étude pour obtention du diplôme du cycle 2008 normal de l’ISCAE 2009 Remerciements Je témoigne reconnaissance et gratitude aux aimables personnes, qui ont de près ou de loin, par leur courtoisie et soutien, contribué à la réalisation de ce travail. A cet égard, toute ma reconnaissance à M. J. Cheikh LAHLOU LAHLOU, Président Directeur Général de COOPER MAROC Pharmaceuticals de m’avoir accueilli au sein de

D'EXPERT-COMPTABLE Régime Fiscal des Zones Franches du Maroc Etude Comparative, Analyse Critique Et Recommandations Générales AUTEUR : MLLE LAILA MECHBAL PRESIDENT DU JURY : M. JAMAL MIKOU, DIRECTEUR DE LA ZONE FRANCHE DE TANGER DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. HAMDI ABDELKRIM, EXPERT COMPTABLE DPLE SUFFRAGANTS : M. KHALID MOUNTASSIR, EXPERT COMPTABLE DPLE M. RACHID SEDDIK SEGHIR, EXPERT COMPTABLE DPLE Session de Novembre 2006 . Régime fiscal des zones franches au Maroc Etude comparative, analyse critique et recommandations

plaisir de peindre. Dès son rétablissement, tout réintégrant l'étude, il s'inscrit au cours de dessin de l'école Quentin de La Tour destinée aux dessinateurs en textile de l'industrie locale. En 1890, Matisse abandonne définitivement les études de droit pour se consacrer à la peinture et l'année suivante, il s'installe à Paris. Après avoir été admis à l'école des Beaux-Arts, il fréquente l'atelier de Gustave Moreau (1895). Il y rencontre Georges Rouault, Albert Marquet et visite les expositions de

Mes ami(e)s et mes collègues qui m’ont encouragé beaucoup, je leur souhaite le bonheur et la réussite dans leur vie. Au terme de cette formation, devrons-nous acquitter d’une dette de remerciements et de reconnaissance envers Maroc phosphore pour m’avoir accordé l’opportunité d’effectuer mon stage de découverte en son sein. Je tiens à exprimer aussi mes chaleureux remerciements à M.HAMDI responsable de la comptabilité des fournisseurs pour son disponibilité et son bonne foi

avait décidé d’aligner les prix des nouveaux produits pharmaceutiques mis sur le marché sur ceux des pays retenus pour le benchmark, à savoir la France, l’Espagne, le Portugal, la Belgique, l’Arabie saoudite et la Turquie ; Les prix des médicaments au Maroc ayant été longtemps considérés comme élevés par rapport à ceux des pays voisins. Pour le princeps, le prix fixé serait égal au prix le plus bas des pays du benchmark tandis que pour le générique, le Ministère aurait fixé des pourcentages plus importants

D roit Comparé FSJES Agdal Université Mouhammed V Année Universitaire 2012-2013 Thème Le Mariage et les successions en Droit africain: Cas du Sénégal et du Mali Professeur M me Rajaa N A JI Préparé par: Seck K hady Morba Sory Ibrahima Sylla serigne A hmadou Mokhtar Dione T hiara D roit Comparé Introduction I. M ariage et successions en droit sénégalo-malien: pluralisme juridique A. L e M ariage: entre tradition et modernité B. L es régimes de successions I I. l'ineffectivité des

par des règles procédurales diverses qui se caractérisent par leur caractère contraignant ; Ces règles se trouvent dans le livre 2 du code général des impôts. * Elles visent à préserver les droits des contribuables en privilégiant la logique contradictoire, mais elles sauvegardent aussi les droits du trésor. En effet, une série d’obligation assorties de sanctions, pèsent sur le contribuable. * L’obligation la plus importante est la déclaration qui doit être faite par le contribuable dans

l’Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II • Hamid Chrifi est Responsable du Département Appui Technique et Méthodologique Solidaire, Enda Maghreb Avec le soutien financier de DDC ©Enda Maghreb, 12, rue Jbel Moussa, Appt. 13 Rabat- Agdal, Maroc Tél : +212 (0)37 67 10 61/62 - Fax : +212 (0)37 67 10 64 Dépôt légal : 2007/2008 ISBN : 9954-444-19-X Sommaire Préface Avant propos .............................................................................................................

DROIT DU TRAVAIL ET DROIT SOCIAL I. Les sources du droit du travail : Depuis le milieu du 19ème siècle jusqu’à la 1ère guerre mondiale, on a assisté à un processus juridique qu’a permis la naissance et le développement du droit du travail. Prise en compte juridique de la notation du travail. Ensuite, création des syndicats et de l’aspect du travail. Enfin en 1919, création de l’Organisation Internationale du Travail (OIT). Parce que le droit civil ne s’applique pas aux relations

ismeROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Touristiques et Hôtelières Les Contrats en Tourisme Cas du transport Low Cost Mémoire de Fin d’Etudes Réalisé par : Mohammed Karim Abbassi Hamza Hmidi Encadré par : Mme. Meriem Ouassini Année universitaire 2009-2010 Les contrats en Tourisme