Droit Constitutionnel Cours Semestre 1 Lyon 3

fumeurs Page 10 Cette nuit à 3 heures il sera 2 heures ETE 11 10 9 8 7 6 5 1 2 HIVER 11 1 3 4 10 9 8 7 6 5 2 3 4 75 SAMEDI 24 OCTOBRE 2009 www.leparisien.fr upbybg N° 20257 Ces retraités qui s’expatrient au soleil De plus en plus de retraités partent s’installer au soleil à l’étranger. Au point qu’aujourd’hui, au Maroc, des villages dotés d’assistance médicale voient le jour spécialement pour les seniors français. Pages 2 et 3 Jockey, un mét à haut risques

demain la première des réunions de désignation de son successeur. Objectif : pacifier le climat pour entamer fin 2012 des négociations avec les banques, la SAUR ployant sous les dettes à refinancer. PAGE 25 tetiere_p2_presidentielle_Mise en page 1 16/04/12 11:45 Page1 2 SPÉCIAL PRÉSIDENTIELLE BILANS DE CAMPAGNE MARDI 17 AVRIL 2012 LES ECHOS LE FAIT DU JOUR POLITIQUE Hollande et Aubry vers une cohabitation forcée ? Hollande d’afficher la parité au sommet de l’exécutif. Son statut

Histoire économique et sociale Durant ce semestre, la période étudiée va de 1789 à 1914. Introduction: AR = avant la Révolution de 1789. Monarchie dite "absolue", incarnée par Louis XVI. Système dirigiste, interventionniste économique. Néanmoins, influence des Lumières : vers un libéralisme économique. La Révolution dure 10 ans ! 1789-99. Trois phases importantes. 1) 89 - sept 92 : Monarchie, Louis XVI monarque constitutionnel. régime parlementaire, libéral. Triomphe évident du libéralisme

DE SOCIOLOGIE 1ÈRE ANNÉE SEMESTRE 1 UE 2 : Découverte des sciences sociales Louis-Naud PIERRE Année universitaire 2005-2006 INTRODUCTION À LA SCIENCE POLITIQUE Université Victor Segalen Bordeaux 2 – Département de sociologie Licence de Sociologie niveau 1 semestre 1 Introduction à la science politique SOMMAIRE I.- L’EXPLICATION POLITIQUE ....................................................................................................................4 1. La tradition marxiste .

Le statut des personnes et des biens. 1ère partie : Les personnes La personne: on désigne un être humain, un être biologique. Mais le droit a crée pour des raisons fonctionnelles une nouvelle catégorie de personne qui constitue l'expression de regroupements de personnes. Lorsque des personnes se regroupent souvent nombreuses pour des activités: ce groupement de personnes donnent naissance à une nouvelle personne. Exemple: certains d'entre nous font partie d'association étudiantes. Une

Le droit d’auteur et l’internet ___ Rapport du groupe de travail de l’Académie des sciences morales et politiques présidé par M. Gabriel de Broglie ___ Juillet 2000 1 SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................................................4 1. DES IMPLICATIONS D’INTERNET SUR LE DROIT D’AUTEUR ....................................................9 1.1 BREF HISTORIQUE DU DROIT D’AUTEUR ...

UntitledViolaine PHILIPPE 09/01/13 M1 Conception et gestion de projets culturels Le scandale de l’origine du monde Éthique et Politique de l'art – Semestre 1Par son sujet même, le tableau L'origine du monde de Gustave Courbet est une provocation et un pied de nez à la censure. Représentant des cuisses écartées, laissant apparaître un sexe féminin vu de face, ce tableau a fait dès sa sortie l'objet d'un scandale tout en devenant un sujet de fascination et de répulsion. Exécuté

1992, complétés par la loi du 3 janvier 1995, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif et collectif de la photocopie met en danger l’équilibre économique des circuits du livre.” © Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, Paris 2009 AVANT-PROPOS 11 PARTIE 1 - APERÇU DE LA NÉGOCIATION

1 Procédure pénale Notes de cours de 2009-2010 MASTER 1 CARRIERES JUDICIAIRES ET SCIENCES CRIMINELLES PREMIER SEMESTRE Jean Danet 2 Le procès pénal Sommaire Introduction 1 La qualité de partie au procès. 2 L’examen préalable et l’orientation du dossier pénal. 3 La composition pénale et la CRPC. 4 L’information ou instruction préparatoire. 5 Les nullités de l’enquête et de l’instruction. 6 Les mesures privatives ou restrictives de liberté prises durant l’instruction

Mme AM VOUTYRAS-PIERRE U-PEC T R A V A U X D I R I G E S D' H I S T O I R E D ES I N S T I T U T I O N S AVENEMENT DES SOCIETES ET REGIMES POLITIQUES MODERNES (1789-1815) L 1 Année 2013-2014 2 SEANCES 1 et 2 PRESENTATION DU CADRE HISTORIQUE. Ces questions visent à faire un bref rappel du cadre historique dans lequel s’inscrit l’histoire des institutions administratives. Il est recommandé aux étudiants de réviser la période historique 1789-1815 en lien avec les institutions, à partir